Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

CONSEIL DES MINISTRES • jeudi 2 février 2017 à 01h04min

Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou, le mercredi 1er février 2017,
en séance ordinaire, de 09 H 30 mn à 14 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, et autorisé des missions à l’étranger.

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Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

I. DELIBERATIONS

I.1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DU DEVELOPPEMENT

Le Conseil a adopté trois (03) rapports.

Le premier est relatif à la contribution des Organisations non gouvernementales/Associations de développement (ONG/AD) pour l’année 2015.
En termes d’investissements, 200 ONG/AD ont apporté une contribution financière au développement à hauteur de 73,19 milliards de FCFA en 2015.
Le secteur social occupe 73,23% et le secteur du soutien à la production 17,35%. Les régions du Centre, du Centre Nord et du Sahel en sont les principales bénéficiaires.

Au titre des réalisations physiques, 12 établissements scolaires ont été construits et 35 596 élèves et étudiants ont été pris en charge. Dans le domaine de l’eau, de l’hygiène et de l’assainissement, 908 puits et forages et 39 207 latrines ont été réalisés.

Le Conseil félicite l’accompagnement des ONG/AD pour leur apport au développement socio-économique du Burkina Faso et invite les différents ministères à un meilleur suivi de l’exécution des programmes et à l’amélioration du rapportage et de complétude des données.

Le deuxième rapport est relatif au litige entre l’Administration des douanes et l’Office national des télécommunications (ONATEL-SA), suite à la fusion de TELMOB-SA et de l’ONATEL-SA.

Cette fusion comporte une transmission de patrimoine, toutefois assujettie à des formalités douanières et administratives auxquelles l’ONATEL-SA n’a pas satisfait en tout ou partie.

Le Conseil a instruit le ministre en charge du dossier de prendre les dispositions idoines afin que l’ONATEL-SA règle en intégralité les taxes et droits dus devant être reversés au Trésor public.

Le Conseil a en outre décidé de nouvelles discussions, sous l’égide du ministère de l’économie, des finances et du développement, afin de déterminer le montant des amendes conformément aux textes en vigueur et à la nécessité de sauvegarder les intérêts de l’Etat.

Le troisième rapport concerne trois (03) décrets d’application de la loi portant réglementation générale de la Commande publique.

Le premier décret porte attributions, organisation et fonctionnement de l’Autorité de régulation de la Commande publique ;

Le deuxième est relatif à la réglementation de la Maîtrise d’ouvrage public déléguée.
Le troisième décret porte procédures de passation, d’exécution et de réglementation des marchés publics et des délégations de service public.
L’adoption de ces décrets vise à assurer la conformité du dispositif national de gestion de la Commande publique avec les normes internationales et une plus grande efficacité du processus de gestion des marchés publics et des délégations de service public.

I.2. AU TITRE DU MINISTERE DE LA SANTE

Le Conseil a adopté un rapport relatif au plan de préparation et de riposte à une éventuelle épidémie de méningite en 2017 au Burkina Faso.
L’adoption de ce rapport et sa mise en œuvre effective permettront à notre pays de détecter précocement et de riposter efficacement à toute survenue d’épidémie de méningite en 2017.

I.3. AU TITRE DU MINISTERE DES RESSOURCES ANIMALES ET HALIEUTIQUES

Le Conseil a adopté cinq (05) décrets d’application de la loi N° 037-2012/AN du 11 octobre 2012 portant règlementation de l’amélioration génétique du cheptel au Burkina Faso.

Le premier décret porte organisation des actions d’amélioration génétique du cheptel.
Le deuxième porte composition, attributions et fonctionnement de la Commission nationale d’amélioration génétique (CNAG).

Le troisième est relatif aux modalités d’identification et d’enregistrement du cheptel.
Le quatrième fixe les garanties d’ordre zootechnique et sanitaire exigées pour l’exportation ou l’importation des animaux de reproduction, de la semence et des embryons.

Le cinquième décret concerne les règles auxquelles sont soumis les nouvelles espèces, les races ou les essais de croisement présentant un intérêt pour le pays.
L’adoption de ces décrets permet à notre pays de disposer d’outils adéquats pour l’application effective de la loi sur l’amélioration génétique de son cheptel.

I.4. AU TITRE DU MINISTERE DE LA CULTURE, DES ARTS ET DU TOURISME

Le Conseil a adopté deux (02) décrets.

Le premier décret porte approbation des Statuts particuliers de l’Institut supérieur de l’image et du son/Studio école (ISIS/SE).

L’adoption de ce décret vise à conformer les statuts particuliers de l’ISIS, aux dispositions du décret n° 2014-612/PRES/PM/MEF du 24 juillet 2014 portant statut général des Etablissements publics de l’Etat à caractère scientifique, culturel et technique (EPSCT).

Le second décret est relatif à l’application de la loi portant protection du patrimoine culturel au Burkina Faso.

Ce décret édicte les conditions dans lesquelles s’effectuent les fouilles archéologiques.

Son adoption vise à améliorer significativement le degré de protection du patrimoine culturel national, conformément à la loi n°024-2007/AN du 13 novembre 2007 portant protection du patrimoine culturel.

II. COMMUNICATION ORALE

II. Le ministre des Affaires étrangères, de la coopération et des burkinabè de l’extérieur a fait au Conseil une communication relative à la participation de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, à la 28ème Session ordinaire du Sommet de l’Union africaine (UA), le 30 janvier 2017 à Addis-Abeba en Ethiopie.
Au cours de cette session, Son Excellence Monsieur Alpha CONDE, Président de la République de Guinée, a été désigné comme Président en exercice de l’Union africaine.

Le Président du Faso et ses pairs ont élu Monsieur Moussa Faki MAHAMAT du Tchad à la présidence de la Commission de l’Union africaine et nos compatriotes Madame Minata SAMATE/CESSOUMA, au poste de Commissaire aux Affaires politiques de l’Union africaine et Monsieur Pascal BAMOUNI en qualité de membre du Conseil consultatif de lutte contre la corruption de l’UA.

Le Conseil félicite Madame SAMATE et Monsieur BAMOUNI pour leur brillante élection.

En marge du sommet, Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE a échangé avec le nouveau Secrétaire général de l’Organisation des Nations unies, Monsieur Antonio Manuel de Oliveira GUTERRES. Les deux personnalités ont passé en revue l’état des relations entre le Burkina Faso et l’Organisation des Nations unies.
Le Président du Faso a par ailleurs accordé des audiences à des personnalités et rencontré les ressortissants burkinabè vivant en Ethiopie.

Le Ministre de la Communication et
des Relations avec le Parlement,

Porte-parole du gouvernement,

Rémis Fulgance DANDJINOU
Officier de l’ordre national

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Vos commentaires

  • Le 1er février à 20:32, par Yel Yemigna
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    Frais de mission : « On s’est fait encore courbé »

    C’est sous forte escorte policière composée des éléments de l’Unité d’intervention de la police (UIP) et de la Brigade anticriminelle (BAC) que le ministre en charge de l’Education, Jean Martin Coulibaly a effectué une sortie de terrain dans le Soum, du 29 au 30 janvier dernier. Cagoulés et armés jusqu’aux dents et juchés sur des kip-up, la motivation et la détermination se lisaient sur le visage de la vingtaine de soldats. Quoi de plus normal, au vu du climat sécuritaire qui y prévaut. Mais, les éléments ont vite déchanté, lorsqu’il a été servi leurs frais de mission : 5 000 FCFA par policiers pour les 2 jours d’escompte, à raison de 2 500 FCFA par jour. Alors que les civils ont percu entre 23 000 FCFA et 38 000 FCFA pour la même cause. « Déçus », c’est peu dire. Le moral des agents de sécurité a été touché, et le malaise était palpable. Et l’un d’eux de lâcher : « On s’est encore fait courber ». Selon une source, le MENA avait décidé de verser 30 500 FCFA par soldat pour les deux jours, mais la hiérarchie policière lui aurait exigé de régler la facture à son niveau. La mission s’est poursuivie sereinement certes, mais cette manière ne semble pas être la bonne pour motiver des hommes aptes à passer la vie à trépas pour protéger les institutions de la république.

    C’est le constat fait par le reporter de Sidwaya qui a suivi la mission.

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  • Le 1er février à 21:19, par Zabréba
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    Toutes ces "sommités" reunis pour si peu ? Appréciation : Peuvent mieux faire !!!!

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  • Le 1er février à 22:10, par sombié
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    C’est ça le drame de ce pays.Pendant que d’autres sont payés à 23000f ceux qui sont chargés de riposter se retrouver à 2500f /Jour.Les militaires sont à 1000f jour puisse qu’il coupe les 1500f pour l’alimentation !!!dans ces conditions ça sera jeu de chat et de la souris.Il faut qu’on se dise la vérité : les textes sont fait par des hommes pour des hommes et non des zinzins j’espère ?!!! donc à harmoniser sinon la frontière sera poreuse !!!

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  • Le 1er février à 23:41, par YIRMOAGA
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    Que va dire le MTDSI, ou que va faire le ministre face à la hiérarchie Policière ?

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  • Le 1er février à 23:45, par YIRMOAGA
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    C’est dans ces genres d’injustice que le syndicat doit être regardant pour éviter des manifestations isolées ?

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  • Le 2 février à 04:31, par Citoyen voulant la paix
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    On comprend mieux pourquoi les policiers nous tromatisent sur la route. Seulement a qui profite cette retenue. Merci de nous eclairer. Peace and love in Burkina

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  • Le 2 février à 05:48, par mobutu
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    décidément, la mutinerie n’a pas fait évoluer les choses au niveau de la police. ce sont ces comportements qui sont à la base des problèmes dans les services. certains agents de la police ont été radiés à cause de ces comportements indignes de chefs. vivement que la lumière soit faite et que des sanctions soient prises. ces chefs ripoux auraient pu donner au moins la moitié des prises des charges à leurs agents même s’ils estiment qu’il y a des frais connexes à la mission..

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  • Le 2 février à 07:28, par MOUSBY TRAORE
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    C’est bien tous ces commentaires. Sans connaître les dessous de cette discrimination que seule la police peut justifier, laissons les affaires militaires et policières entre eux pour discuter des affaires civiles que nous maîtrisons plus.

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  • Le 2 février à 07:33, par MOUSBY TRAORE
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    Enfin, le Burkina Faso bien réveillé pour conquérir les postes internationaux. Après UA et OHADA, ce sera la CEDEAO, UEMOA, BAD, BM, etc.
    L’avenir est ici au BF, les terroristes seront vaincus au nom de Dieu, le vrai, le seul qui ne cautionne point que l’Homme soit tué par l’Homme pour des desseins malsains, injustifiés et laides.

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  • Le 2 février à 09:33, par vérité
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    pas de statuts autonomes et particuliers le problème de grève ne sera pas résolu et aura un impact sur les examens de fin d’année et meme sur le PNDS .la solution des revendications des magistrats pose problème parce qu’ils sont des fonctionnaires comme les autres. .Si ce pouvoir veut réussir la seule issue c’est solutionner au plus vite ce problème de statuts globalement et non partiellement qui est une bombe a retardement parce que sans fonctionnaires motivés le défi ne sera pas relevé pour la mise en oeuvre du PNDS.

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  • Le 2 février à 09:34, par vérité
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    pas de statuts autonomes et particuliers le problème de grève ne sera pas résolu et aura un impact sur les examens de fin d’année et meme sur le PNDS .la solution des revendications des magistrats pose problème parce qu’ils sont des fonctionnaires comme les autres. .Si ce pouvoir veut réussir la seule issue c’est solutionner au plus vite ce problème de statuts globalement et non partiellement qui est une bombe a retardement parce que sans fonctionnaires motivés le défi ne sera pas relevé pour la mise en oeuvre du PNDS.

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  • Le 2 février à 10:07, par sidbala
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    Je crois qu’il serait mieux pour certains journalistes d’avoir la version des 2 camps au lieu de publier des choses qu’ils ne maitrisent pas. je suis pas du milieu mais je sais par l’intermédiaire d’amis du corps que tout est régi par tes textes. Ainsi j’aurai appris que pour les missions un part est donné à l’agent qui assure la mission et le reste est déposé pour être partager équitablement à tous les éléments du plus petit au plus grand pour question de cohésion et de solidarité car pendant que ces agents assurent leur mission, le reste du personnel a la base assure le travail également.

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  • Le 2 février à 10:12, par kio
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    EST-CE QUE CONSEIL DES MINISTRES LA, C’EST FORCE ????

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  • Le 2 février à 10:48, par ecouter
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    si le gouvernement ne se met pas au sérieux pour décanter la situation d’injustice et de malgouvernance dans les services, il ne pourra jamais reussir avec le PNDS. Y a malgouvernance dans les services, du pillage des finances et d’injustice dans l’administration burkinabè. il faut de vrais audits social et financier pour décéler les vrais problèmes, sinon les financements du PNDES sont détournés à d’autres fins et enrichir des groupes d’amis au lieu de tout le pays. L’exemple de la hiérarchie policière sur les frais de mission n’est qu’une revelation de la mal gouvernance dans les services. les responsables torpillent les textes à leur guise et y a rien parce que tout simplement on critique et il n’ y a pas de suite, surtout que l’ACSE dit qu’en cas de dénonciation, il faut donner des preuves pour qu’elle agisse alors que c’est elle qui est dotée de pouvoir pour mener les enquetes .

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  • Le 2 février à 10:55, par Virgule
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    Le problème de l’Afrique ce sont ces agissements. Certains travaillent à s’enrichir sans grand effort et il est demandé à d’autres de travailler sans broncher dans des conditions misérables. Voici pourquoi toutes les fonctions nominatives et électives doivent être limitées dans le temps afin de renvoyer tout un chacun aux réalités du terrain. C’est pourquoi je suis pour la suppression du salaire du député et que les députés n’aient droit qu’à des indemnités de sessions.
    - Le député est bien payé, il vote des lois qui fixent les indemnités des agents et il a salaire + indemnités. Si l’AN avait 12 sessions par combien gagnerait un député ? Certains ne comprennent rien des lois votées puisque n’étant pas très instruits et d’autres dormaient au moment où l’importance de la loi était discutée.
    - les hauts commis de l’état on en plus du salaire, des indemnités, des perdiems (oui tu invites un haut cadre à une cérémonie de clôture ou d’ouverture, il faut perdiems pour lui et sa suite - DAF, protocole, secrétaire, des sommes non prévues dans les budgets des projets/ programmes et quand tu n’as pas prévu cela le lancement traine, etc.)
    - A cause de la verticalité de l’administration, le subalterne ne doit pas se plaindre sinon, la foudre de son supérieur lui tombera dessus, un supérieur qui siphonne les frais de missions (perdiems) des subalterne et quand ce n’est pas le cas pour que le subalterne mérite sa place il doit inclure son supérieur dans toutes les missions si possible ou partager avec lui les frais de mission,
    - tu es promu pour certains cette promotion mérite une soumission, une redevabilité à vie, un subalterne beni oui-oui, et c’est dans ça que des dames descendent le petit cal......
    Les supérieures hiérarchiques et les hauts cadres doivent changer de mentalité. Sana Bob l’a si bien chanté, "mon pays, les mentalités doivent changer, ....."

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  • Le 3 février à 14:51, par sérieux
    En réponse à : Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 1er février 2017

    J’espèr que le MENA est au courant du grand désodre à l’ENEP de Fada Ngourma avec un DG plus que incompétent. On attend impatiama.

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