Cette fois-ci Kantigui est allé plus loin pour montrer les contradictions de la justice. Kantigui ne veut pas porter de jugement ou faire des appréciations sur les décisions de justice, mais lever un coin du voile et laisser les lecteurs et l’opinion juger.

Rappel : Suite à une crise de gestion et de fonctionnement qu’a connue la société Telecel Faso, le président du conseil d’administration de ladite société et PLANOR Afrique SA ont, en vertu des dispositions des articles 159 et 780 alinéa 3 de l’Acte uniforme de l’OHADA, sollicité et obtenu de Mme la présidente du tribunal de grande Instance de Ouagadougou, une ordonnance n° 301/05 du 01/08/2005 nommant M. Saïdou Ouédraogo, expert comptable à l’effet d’effectuer un audit financier sur la gestion de Telecel Faso pour la période d’août 2003 au 31 juillet 2005. Par une autre ordonnance de réfèré n° 329 du 19/8/2005, M. le vice-président du tribunal de grande Instance de Ouagadougou nommait M. Zéba Adama, expert comptable, en qualité d’administrateur de Telecel Faso, avec pour mission principale d’administrer Telecel Faso jusqu’au dépôt du rapport d’audit financier ordonné le 1er août 2005. Que suite à l’ordonnance présidentielle n° 3210 du 15/12/2005 prolongeant le mandat de l’Administrateur judiciaire de Telecel Faso, l’actionnaire PLANOR Afrique obtenait par ordonnance n° 035/06 du 17/01/2006 de M. le président du tribunal de grande Instance de Ouagadougou, le sursis à la tenue de tout conseil d’administration ou assemblée générale d’actionnaires de Telecel Faso.

Mieux, par ordonnance n° 560/05 du 19/12/2005 de M. le président du tribunal de grande Instance de Ouagadougou, il a été ordonné une saisie conservatoire sur 127 500 actions Telecel Faso appartenant à Atlantique Telecom. La seule requête rejetée de PLANOR Afrique est celle relative à l’ordonnace n° 329 du 19 août 2005. PLANOR Afrique considérait que « les informations que nous détenons, nous permettent d’affirmer que M. Zéba Adama ne peut pas remplir convenablement la mission qui lui a été assignée dans l’ordonnance n°329 du 19 août 2005 et consistant à réconcilier les actionnaires divisés de Telecel Faso. En effet, le cabinet CAFEC-KA dont il dépend est l’un des principaux alliés de la société Atlantique Telecom Par ailleurs actionnaire de Telecel Faso. Il ne peut de ce fait faire preuve d’impartialité, qualité première de tout conciliateur ».

A la lumière de toutes ces ordonnances, peut-on dire que la justice burkinabè ignorait la qualité du plaignant ? Comment une justice peut-elle recevoir une plainte, et sur la base de la plainte prendre des décisions sans connaître la qualité du plaignant, à savoir M. Appolinaire Compaoré, président du conseil d’administration de Telecel Faso.

A qui peut-on faire croire que la crise entre actionnaires de Telecel Faso est purement imaginaire et que M. Appolinaire Compaoré est une tierce personne à la société ?

Si la justice a pris toutes ces ordonnances, c’est qu’elle était fondée de savoir que le plaignant avait véritablement la qualité de PCA. Sinon pourquoi a-t-elle pris toutes ces ordonnances qui ont été exécutées. Ce qui veut dire aussi que toutes les parties en conflit reconnaissaient la qualité du plaignant. Là-dessus les choses sont claires.

Maintenant ce que l’on n’arrive pas à appréhender, c’est le revirement de la justice. En effet, le juge d’instruction recevait les parties en confrontation à son audience du 21/02/2006. M. Joël Cadier a, lors de cette audience dénié à PLANOR Afrique sa qualité d’actionnaire de Telecel Faso. Voilà donc notre justice prise entre deux feux.

Dès lors, elle devait comprendre qu’il y a embrouille dans ce dossier et qu’elle était en face d’une tentative de manipulation, de faux et d’usaage de faux, voire d’escroquerie.

Si Appolinaire Compaoré par PLANOR Afrique n’est pas actionnaire de Telecel Faso, comment a-t-il put être nommé PCA et diriger la société entre 2004 et 2005 ? En effet, PLANOR Afrique a acquis sa qualité d’actionnaire par l’achat de 110 000 actions évaluées à 2 411 948 000 F CFA. Une convention de cession d’actions de Telecel Faso par Atlantique Telecom au profit de PLANOR Afrique a été signée le 26 août 2004 par le même Joël Cadier qui dénie à présent à PLANOR Afrique, sa qualité d’actionnaire.

Si M. Appollinaire Compaoré n’est pas actionnaire, de quel droit a-t-il présidé la séance du conseil d’administration du 27 avril 2004 comme l’atteste le procès verbal signé par lui en qualité de président de séance, de monsieur Ahmed Cissé (secrétaire de séance) et enregistré à la recette Kadiogo III le 30 janvier 2006 ?

Pourquoi donc la justice fait-elle un revirement à 180° ?

Kantigui constate que le procureur du Faso près le tribunal de Grande Instance de Ouagadougou a pris un requisitoire supplétif de non informer pour défaut de qualité le 21 avril 2006 et que le juge d’instruction du CAB n° 1 a lui signé une ordonnance de non lieu le 26 avril 2006 en se fondant tous sur l’article 764 1° de l’acte uniforme sur les sociétés commerciales. « Et que n’ayant satisfait à aucune formalité d’inscription sur les registres PLANOR ne saurait valablement invoquer la qualité d’actionnaire de Telecel Faso ».

Kantigui relève la faiblesse de l’argumentation developpée pour débouter PLANOR Afrique et se pose des questions :

 Premièrement : l’acte de cession du 26 août 2004 est-il légal ou illégal ?

 Deuxièment : Que disent les articles 5 et 6 de cette convention ?

 Troisièment : Qui doit assurer l’inscription sur les registres ? Et pourquoi cette opération de régularisation n’a pas été exécutée ?

La justice reconnaît la légalité de l’acte de cession. Si tel est le cas, elle devrait chercher à savoir pourquoi les articles 5 et 6 n’ont pas été appliqués. Que disent ces articles ?

L’article 5 : Jouissance de propriété

« En vertu de la présente convention, le cessionnaire deviendra propriétaire des actions ainsi cédées et aura la jouissance des droits y attachés, à compter de la date des présentes.

A cet égard, il percevra, seul, la totalité des dividendes attribuées relativement auxdites actions, à compter de cette date » (la date en question est celle du 26 août 2004).

L’article 6 : Remise de titres

« Le cédant, es qualité, s’engage à remettre au cessionnaire tous les titres relatifs aux actions cédées, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date des présentes » (la date du 26 août 2004).

A la lecture de ces deux articles, qui est donc responsable des formalités d’inscription sur les registres le cédant Altantique Telecom ou le cessionnaire PLANOR Afrique ? Il est évident que c’est bel et bien Altantique Telecom le cédant. Pourquoi ne l’a-t-il pas fait ?

Voilà où intervient la morale. Quelles intentions animaient les responsables de Altantique Telecom ? De bonnes ou de mauvaises ?

On invoque l’article 764, 1° de l’acte uniforme de l’OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUDSC) pour dénier la qualité d’actionnaire à PLANOR Afrique représentée par monsieur Compaoré.

Or, cette qualité ne peut être remise en cause entre les parties. L’article 1583 du code civil dispose que la vente « est parfaite entre les parties, et la propriété est acquise de droit à l’acheteur à l’égard du vendeur, dès qu’on est convenu de la chose et du prix, quoique la chose n’ait point été livrée ni le prix payé ». A ce sujet des références célèbres peuvent être citées telles que monsieur Georges Meissonnier (Droit des sociétés en Afrique, LGDJ, 1978, n° 526, page 502) qui écrit ce qui suit : « Entre les parties : la cession des titres nominatifs, comme au demeurant la cession des titres au porteur, nécessite l’accord des parties sur la chose et sur les prix, mais n’exige pas impérativement l’intervention d’un transfert »...Dans le même sens, J. Hamel, G. Lagarde et A. Jauffret (Droit commercial, Sociétés et groupements d’intérêt économique, Entreprises publiques, Dalloz, 2ème éd. Tome 1, 1980, n° 525, page 227 soutiennent : « on doit déduire [de l’article 265 de la loi française du 24 juillet 1966 qui constitue la principale source d’inspiration de l’AUDSC], d’abord et conformément au droit antérieur, qu’entre le cédant et le cessionnaire, la transmission est réalisée dès l’échange des consentements ». Bref...des exemples peuvent être cités pour apprécier le verdict de notre justice de ce qui est devenu l’affaire Telecel Faso.

En vérité Kantigui, a ouï dire que M. Dossongui Koné le vrai « mamitou » qui tire toutes les ficelles a, lui, paraphé et signé des actes avec monsieur Appolinaire Compaoré qui était considéré comme actionnaire. Aujourd’hui si les choses ont changé par la manipulation des textes, une solution à l’amiable peut être trouvée sous l’arbre à palabre africain.

Ce ne sont pas les personnes de références qui manquent pour la médiation de la paix des braves. Sinon M. Koné Dossongui retiendra un jour que l’opinion publique s’élève contre ceux qui usent de l’argument de l’argent ou de la force pour dépouiller et exproprier les plus faibles. Parole de Kantigui.

* 22 ans, sans dédommagement

La semaine dernière, Kantigui a reçu la visite d’un sexagénaire très déçu. Seydou Tibo Kourouma qu’il s’appelle, a confié à Kantigui être parmi les « victimes » des lotissements dits sauvages, de 1984... L’intéressé se souvient encore comme si c’était hier où un matin de 1984, il a été demandé à M. Kourouma et sa famille de débarrasser le plancher, sans autre forme de procès. Celui-ci trouvera refuge chez son oncle. 22 ans après, Kourouma trouve injuste d’être dans une situation de non dédommagé... Même le Collège de sages, et le Fonds d’indemnisation des personnes victimes de la violence en politique, saisis n’ont pas donné suite, à en croire l’infortuné, à son désir d’être réhabilité.

* Contentieux électoral à Saaba : Le tribunal administratif de Ouagadougou tranche

Kantigui a reçu une attestation du jugement rendu à l’audience le 03 mai 2006 par le tribunal administratif de Ouagadougou siégeant en matière de contentieux électoral dans l’affaire opposant M. Patrice Nikièma et la CEDI de Saaba à messieurs Dipama Joseph, Kaboré Mathieu et Lalsaga Prosper. Statuant publiquement, contradictoirement en matière de contentieux électoral, le tribunal a déclaré la requête recevable en la forme et l’a rejetée au fond comme étant mal fondée. En sus, note Kantigui, la cour a condamné les recourants aux dépens.

Attestation de jugement

Je soussigné, Maître Moussa Ouattara, greffier en Chef du tribunal administratif de Ouagadougou, Certifie et atteste par les présentes, qu’en son audience du 3 mai 2006, le tribunal administratif de Ouagadougou a rendu un jugement dont le dispositif suit dans l’affaire opposant Messieurs Dipama Joseph, Kaboré T. Mathieu et Lalsaga T. Prosper à la Commission électorale départementale indépendante (CEDI) de Saaba et Nikièma Patrice. Le tribunal statuant publiquement, contradictoirement, en matière électorale et en premier ressort ;

En la forme : déclare la requête recevable ;

Au fond : rejette la requête comme étant mal fondée Condamne les recourants aux dépens. En foi de quoi la présente attestation est délivrée pour servir et valoir ce que de droit.

Ouagadougou, le 4 mai 2006

Le greffier en chef,
Moussa OUATTARA

* Prix du journaliste africain 2006 CNN multichoice : Ramata Soré finaliste

Kantigui dans ses recherches est tombé sur la liste des 21 finalistes du prestigieux concours du journaliste africain 2006 CNN Multichoice. En parcourant la liste de ces finalistes, Kantigui a agréablement découvert qu’un journaliste burkinabè en l’occurrence Ramata Soré de l’Evénement, y figurait. La compétition était rude car le concours a reçu 1 530 dossiers de candidature en provenance de 43 pays du continent africain. Le jury présidé par Joël Kibazo, directeur des Communications et Affaires publiques au secrétariat du Commonwealth est composé de 7 autres membres, tous des professionnels de l’information. Les lauréats de cette onzième édition du concours seront annoncés lors du gala de la remise des prix à Maputo, la capitale du Mozambique, le samedi 15 juillet 2006. Kantigui qui est ravi à chaque fois que des Burkinabè se distinguent, souhaite bonne chance à sa consœur.

* Promotion de la culture : Les Bissa de Ouagadougou en fête

Il est parvenu à Kantigui que la cellule bissa des animateurs de Radio Gambidi organisera du 2 au 4 juin 2006 des journées culturelles bissa dénommées « Bissakou Hourgnon Domîn ». Cet événement aura pour cadre l’espace culturel Gambidi à Dassasgho dans la ville de Ouagadougou.

Pendant 72 heures le public ouagalais découvrira diverses expressions culturelles et artistiques des communautés bissa de Ouagadougou et du Bissakou. Au menu des festivités, à en croire les sources de Kantigui, il est prévu un marché-Kermesse bissa avec des jeux de société, des expositions, de la gastronomie, des prestations de troupes (mossi, gourounsi, bissa), un match de football etc. Faire connaître la culture bissa aux habitants de Ouagadougou et des villages environnants, participer à la sauvegarde du patrimoine culturel du pays, œuvrer à la connaissance des cultures et à la promotion culturelle, autant d’objectifs que visent lesdites journées.

Kantigui souhaite plein succès à ces manifestations et prie les dieux du ciel qu’ils arrosent la terre des Hommes intègres d’une pluie bienfaisante au profit des manifestants.

* Enseignement de base : Encore un cri du cœur de l’APE de l’école Songtaaba

L’Association des parents d’élèves (APE) de l’école Songtaaba de Nonsin dans l’arrondissement de Boulmiougou a encore fait parvenir à Kantigui son SOS pour la construction du mur de son école. L’absence de clôture pour cette école cause de nombreux problèmes et compromet les efforts d’éducation des enfants.

Kantigui tout en faisant sien ce cri du cœur de l’APE vous invite à prendre connaissance des faits qui se sont produits dans cette école.

L’APE de l’école primaire

Songtaaba de Nonsin, secteur n° 19.

CE B de Boulmiougou.

A Monsieur le Directeur de publication du quotidien d’information Sidwaya.

Monsieur le Directeur,

Dans sa publication du 1er mars 2006, parution n° 5538, Sidwaya a dit que l’ APE de l’école Songtaaba de Nonsin fait de la construction du mur de clôture de l’école, son cheval de bataille. Et Sidwaya a raison de le dire, et tous les parents-d’élèves de l’école continuent de remercier Sidwaya pour tout son soutien pour la résolution de leur problème. L’Association des parents-d’élèves de l’école a raison de faire de cette situation, son cheval de bataille, car l’APE tient à la sécurité des élèves, vu l’insécurité qui règne dans la zone ; et l’APE souhaite de tout cœur voir se réaliser la clôture du domaine scolaire pour assurer cette sécurité des élèves pour un travail dans la quiétude. Il n ‘y a pas plus de onze 11 jours, un homme, commerçant qui rentrait du marché du secteur n° 10 le soir aux environs de 18 h 30-19h, a été agressé sur les lieux par des individus, 3 à 4 personnes, selon les dires des gens, qui l’ont dépouillé de son porte-feuille contenant sa recette, son portable et sa montre-bracelet et ont pris la fuite quand les gens, alertés par les cris de I’homme, appelant au secours, commençaient à venir. Mais c’était le médecin après la mort. Nous voulons aussi par la présente, vous relater quelques faits qui se sont produits à l’école, et qui entrent dans le cadre de la violation du domaine scolaire, ces deux dernières années.

Des faits récents, mais un peu lointains

1°) La cloche de l’école, qui avait été achetée à 6 000 F et qui suspendait à un arbre dans la cour a été décrochée un samedi dans l’après-midi en début d’année 2005.

2°) Une nuit de l’année 2004, des cambrioleurs sont venus à l’école, arracher le mât du drapeau, arracher aussi et emporter le portail du puits qu’on avait fixé pour la sécurité des élèves.

3°) Le 13 décembre 2004, une fillette, élève de CP2 a failli être enlevée dans la cour de l’école par une femme inconnue, n’eut été la vigilance des enseignants et des femmes vendeuses de casse-croûte sur les lieux ; cette voleuse, d’ailleurs, a été bien battue ce jour.

4°) Le 13 mars 2005, très tard dans la nuit, des délinquants sont venus à l’ école, ils ont mis le gardien dans un état de profond sommeil, puis ils ont forcé et cassé les chaînes et les cadenas, arraché et emporté deux (2) poulies à double battant de deux (2) salles de classe. (Une déclaration a été faite le lendemain 14 mars 2005 au commissariat de police de Sig-Nonghin sous la mention N° 998.)

(Et qui sait ce qui se passera encore demain ?)

Voilà autant d’actes posés, et c’est sans oublier les cyclistes, les motocyclistes et les automobilistes qui traversent la cour de l’école à toute vitesse sans aucune prudence, au grand risque d’écraser les élèves qui sont dehors aux heures de récréation.

Et ces actes odieux, très abominables, immoraux et irresponsables, où, certaines nuits, à des heures indues, dans la cour de l’école, sous les arbres, on voit par-ci par-là des voitures garées, portières et vitres bouclées ; et qui sont ces gens dans ces voitures ? Que font-ils ? Une fois, pendant la nuit, les riverains ont battu et blessé, une femme et un homme qui posaient un acte pervers, immoral sur les lieux.

Voilà autant de raisons qui ont amené les parents d’élèves, regroupés au sein de l’APE, et suite à une réunion qui s’est tenue à l’école le 22 octobre 2005, à décider de s’approcher des bonnes volontés, faute de moyens suffisants, pour demander une aide, solliciter un appui, une contribution en nature ou en espèces, afin de pouvoir réaliser le mur de clôture du domaine scolaire pour assurer la sécurité des élèves, leurs enfants, future relève, bâtisseurs de demain, pour un travail à l’ école dans la quiétude. L’APE de l’école a tenu une assemblée générale des parents d’élèves le samedi 4 mars 2006 à l’école dans la matinée de 8h 30 à 11 h

6 mn. Des informations ont été données, des points à l’ordre du jour ont été débattus, entre autres la clôture de l’école, point très préoccupant qui a dominé. Les parents d’élèves ont décidé à l’unanimité de porter à votre connaissance, les statistiques en effectif des élèves depuis sa réimplantation progressive en 1995 sur son terrain acquis en 1987.

Nos salutations très distinguées

Pour l’APE,
Le Directeur de l’école
KALAGA Alhassane
Ouagadougou le, 12 mai 2006

Kantigui