Longtemps considéré comme le « talon d’Achille » du secteur minier au Burkina Faso, le cadastre minier bénéficie depuis 2015 d’un système de modernisation pour l’amélioration de ses services. Les deux objectifs majeurs visés par cette modernisation sont la célérité et la transparence dans la gestion des titres miniers et autorisations. La mise en ligne du cadastre minier a été faite en 2018 à l’adresse www.cadastreminier.bf.

Pour Sétou Compaoré, secrétaire générale du ministère des Mines et des Carrières, la réforme du cadastre minier s’est faite aussi bien dans sa modélisation que dans son mode opératoire. Cela est perceptible à travers l’autonomisation du cadastre autrefois rattaché à la Direction générale des mines, de la géologie et des carrières.

La Direction générale du cadastre minier (DGCM) est actuellement organisée autour de deux directions techniques, à savoir la Direction de la cartographie des titres miniers et autorisations (DCTMA) et la Direction de la règlementation et du suivi (DRS). Au niveau opératoire, la modernisation a porté essentiellement sur la numérisation et la mise en ligne d’un cadastre dorénavant consultable sur internet.

Après deux ans, ces reformes présentent déjà de bons résultats, à savoir l’accélération de la cartographie des titres miniers et autorisations valides, la rapidité et la simplicité des procédures, la confiance acquise auprès des usagers du cadastre minier. Aussi, le fichier des titres miniers et autorisations est assaini. A en croire Sétou Compaoré, l’application du principe du « premier venu, premier servi » ne souffre d’aucune contestation.

La directrice générale intérimaire du cadastre minier, Georgette Kientega, a indiqué qu’à la date du 30 juin 2020, on dénombrait 593 titres miniers et autorisations valides, dont 481 permis de recherche, 26 permis d’exploitation industrielle de substances de mines, 21 permis d’exploitation semi-mécanisée, 15 autorisations d’exploitation artisanale et 83 autorisations d’exploitation de substances de carrières.

Elle n’a pas manqué de mentionner certaines difficultés liées à ce processus de modernisation. Il s’agit notamment de l’instabilité de la connexion à internet pour l’enregistrement des titres et la transmission des actes, l’insuffisance du logiciel EMC+, le délai de la saisine des maires et l’obtention de l’avis de faisabilité environnementale.

Pour l’occasion, les journalistes ont eu droit à une visite guidée du cadastre pour s’imprégner des procédures d’octroi de titres. En rappel, cette activité entre dans le cadre du mois de redevabilité dans le secteur minier burkinabè qui a débuté le 4 septembre et s’étend jusqu’au 27 septembre 2020.

Judith SANOU
Lefaso.net