Dossier ‘’charbon fin’’ : « C’était bien l’occasion de sonner le glas de l’impunité et faire comprendre que le Burkina Faso mérite respect » (regrette le REN-LAC)
Une semaine après la décision sur l’affaire dite ‘’charbon fin’’, le Réseau national de lutte anti-corruption (REN-LAC) a, à travers une conférence de presse animée ce jeudi 1er février 2024 à Ouagadougou sur le sujet, exprimé sa déception vis-à-vis du sort qui en a été réservé.
Tout en remerciant l’ensemble des acteurs pour leur abnégation à faire jaillir la lumière sur cette affaire, le REN-LAC invite les autorités actuelles à joindre l’acte à la parole en ce qui concerne la lutte contre la corruption et lance un appel aux populations à poursuivre la veille citoyenne en vue de l’avènement d’une société burkinabè engagée dans son ensemble pour la défense et la promotion de l’intégrité et de la bonne gouvernance.
Nous vous proposons l’intégralité de la déclaration liminaire de la conférence, lue par le secrétaire exécutif du REN-LAC, Sagado Nacanabo, entouré de Richard Tiendrébéogo, spécialiste en mines et du chargé des affaires juridiques et judiciaires, Roger Millogo.
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Déclaration liminaire
Mesdames et messieurs les journalistes,
Avant d’entrer dans le vif du sujet qui nous réunit ce matin, je voudrais, au nom du Secrétariat exécutif, vous souhaiter une bonne et heureuse année 2024 et surtout la bienvenue à la présente conférence de presse. Nos vœux de santé pour chacun et la paix pour le Burkina Faso.
Nous vous avons invités ce matin afin de vous donner notre lecture de l’affaire dite charbon fin qui a connu son épilogue judiciaire le 25 janvier dernier au Tribunal de Grande instance (TGI) Ouaga I. Comme vous l’avez sans doute suivi, l’État burkinabè a signé le 26 décembre 2023 un accord transactionnel avec la société IAM Gold Essakane SA, principale entreprise mise en cause dans cette affaire. Vous avez même été nombreux à nous solliciter pour nous prononcer sur ladite décision.
En effet, la société minière IAM Gold Essakane SA était poursuivie, avec d’autres personnes physiques et morales, pour « faux et usage de faux en écriture privée de commerce et exportation illégale de déchets dangereux, fraude en matière de commercialisation de l’or et autres substances précieuses, blanchiment de capitaux et complicité d’exportation de déchets dangereux, exonération et franchise illégale ».
Tirant conséquence de l’accord transactionnel conclu entre l’État burkinabè et l’entreprise minière, le Tribunal a déclaré l’action publique éteinte contre IAM Gold Essakane SA, Africa Global Logistics SA (ex-Bolloré logistique SA) et les personnes physiques impliquées dans l’affaire.
En outre, le tribunal a déclaré non constituées les infractions de blanchiment de capitaux, d’exonération et de franchise illégale. En conséquence, il a renvoyé les prévenus des fins de poursuites.
Mesdames et messieurs les journalistes,
Depuis le début de l’affaire, fin décembre 2018, le REN-LAC suit avec une attention particulière l’évolution judiciaire de ce dossier dans lequel il était partie civile. Après des années de batailles juridiques émaillées par de multiples reports, notre organisation avait fondé un grand espoir quant à la manifestation de la vérité dans cette sombre affaire avec la reprise du procès en juillet 2023.
Mais aussitôt ouvert le 20 juillet, ce dossier était de nouveau renvoyé au rôle général pour être reprogrammé en session spéciale. À l’époque déjà, des rumeurs circulaient sur une opération transactionnelle en vue entre l’État burkinabè et la société IAM Gold Essakane SA.
Au regard de la persistance de ces rumeurs, le REN-LAC avait approché aussi bien le gouvernement burkinabè (à travers le ministère en charge des mines) que le Parquet du Tribunal de Grande instance (TGI) Ouaga I pour comprendre ce qu’il en était et faire part de notre souhait de voir la procédure judiciaire aller au bout. Cela, afin de situer l’opinion nationale sur la gestion de nos ressources minières par les multinationales en accord avec l’administration publique.
Mesdames et messieurs,
Il vous souviendra que la société IAM Gold Essakane SA a toujours clamé son innocence dans cette affaire, alors que les experts commis par le Parquet pour des investigations avaient conclu dès les premiers instants à une tentative d’exportation frauduleuse d’or maquillée en exportation de déchets de charbon.
C’est d’ailleurs pour cette raison que notre organisation a toujours milité pour la tenue effective du procès afin que les débats contradictoires puissent éclairer l’opinion nationale. Ainsi, le REN-LAC avait accueilli avec satisfaction le 7 août 2019 l’ouverture d’un procès sur l’affaire.
Après plusieurs achoppements sur le contenu du rapport d’expertise du Parquet, le Tribunal a autorisé le 05 mai 2020 une contre-expertise indépendante à la demande d’Essakane. Les experts désignés avaient trois mois, à compter de leur prestation de serment, pour déposer leur rapport.
Environ dix mois plus tard, soit le 16 février 2021, les parties avaient été, de nouveau, convoquées par le juge pour être informées de la requête des experts. Ceux-ci souhaitaient obtenir la possibilité de recourir à un laboratoire plus performant pouvant répondre aux exigences du travail qui leur avait été confié.
À cette audience, le Tribunal, par jugement avant dire droit, leur avait offert la possibilité de recourir à tout laboratoire dans le cadre de l’expertise demandée sous la supervision du juge. Finalement, le rapport de cette contre-expertise sera remis, le 11 juillet 2022, aux différentes parties afin de recueillir leurs observations.
Dès lors, en dehors de la volonté politique, rien ne devrait plus empêcher la tenue effective du procès afin que les Burkinabè sachent ce qui s’est réellement passé le weekend du 29 au 30 décembre 2018 à Bobo-Dioulasso. En ce jour, des agents de la Brigade anti-fraude de l’or (BNAF), sur instructions du Procureur général près la Cour d’Appel de Ouagadougou, ont saisi les 30 conteneurs de charbon fin de la société IAM Gold Essakane SA, en passe d’être exportés au Canada.
- Sagado Nacanabo (milieu), avec à sa droite, Richard Tiendrébéogo et Roger Millogo.
La tenue de ce procès était d’un enjeu capital pour les acteurs engagés dans la lutte contre la corruption et pour une gouvernance vertueuse dans notre pays ; ce d’autant plus que les débats, lors des différentes audiences, ont mis en exergue de nombreux problèmes et dysfonctionnements (insuffisances textuelles) en ce qui concerne l’exploitation minière dans notre pays.
Mesdames et messieurs,
C’est donc avec une grande déception que le REN-LAC a accueilli la décision du gouvernement de conclure un accord transactionnel avec IAM Gold Essakane SA et les autres personnes poursuivies, abandonnant ainsi la recherche de la lumière sur cette sombre affaire. Pourtant, le jeu en valait vraiment la chandelle dans la mesure où ce procès était une occasion en or de mettre à nue non seulement les insuffisances textuelles exploitées par les sociétés minières pour siphonner nos ressources, mais aussi les mauvaises pratiques de l’administration publique. Tout ceux-ci auraient alors compris qu’au Burkina Faso plus rien ne serait comme avant.
En effet, il ne faut pas oublier que le ministre sous lequel cette affaire a éclaté avait laissé entendre que les choses se passaient toujours ainsi. La tenue effective du procès à son terme n’empêchait nullement, sur un plan juridique, les différentes parties de conclure un accord transactionnel par la suite si elles le désiraient. Mais au moins, le procès aurait eu le mérite d’éclairer l’opinion sur le fond de cette sombre affaire et de condamner les coupables s’il y a lieu.
Mesdames et messieurs,
Il faut rappeler qu’au début de cette affaire, les représentants de l’État à l’époque, tout comme la société Essakane elle-même, clamaient que tout était clean dans cette affaire. Le ministre des Mines et des Carrières, M. Oumarou Idani, avait tenté de disculper Essakane, lors d’une conférence de presse tenue le 03 juin 2019 : « Le 30 décembre 2018, au cours de l’acheminement sur instruction du Procureur général près la Cour d’Appel de Ouagadougou, la marchandise a fait l’objet d’une saisie à Bobo-Dioulasso par la Brigade nationale anti-fraude de l’or (BNAF), en sa qualité d’officier de police judiciaire. Après investigation, la BNAF a dressé un rapport le 4 janvier 2019 qui concluait à l’absence d’infraction de fraude à la commercialisation de l’or et des autres substances précieuses. Suite à ce rapport, le Procureur général a commis deux consultants, experts chimiste et douanier, pour investiguer. Ceux-ci ont déposé leurs rapports auprès du Procureur. C’est probablement le contenu de ces rapports, qui n’a jamais été officiellement porté à la connaissance du ministre des Mines et des Carrières, qui aurait fait les choux gras de la presse et de certaines OSC comme le REN-LAC.[1] »
C’est pour vous dire que si aujourd’hui on parle encore de cette affaire de Charbon fin, c’est grâce à l’abnégation du Parquet, de certaines OSC et de certains journalistes tels que Yacouba Ladji Bama qui avait même reçu une mention spéciale du jury lors de l’édition 2021 du Prix de la Lutte anti-corruption (PLAC).
Par ailleurs, si l’État burkinabè a pu bénéficier de la somme de 9 milliards dans l’accord transactionnel ainsi que les cargaisons de charbon fin saisis à traiter, cela n’est guère du bon vouloir de la société minière, mais bien parce que des acteurs ont maintenu allumée la flamme de la veille citoyenne. Dans tous les cas, notre position de départ qui est qu’il y a eu fraude dans cette affaire se justifie par cet accord transactionnel.
C’est pourquoi, le REN-LAC voudrait féliciter tous les acteurs judiciaires, agents de l’État, journalistes et acteurs de la société civile qui ont porté ce combat plus de cinq (05) années, même si notre soif de vérité et de justice n’a pas été étanchée avec ce règlement transactionnel que nous considérons comme une mauvaise affaire.
Mesdames et messieurs les journalistes,
Nous invitons les autorités actuelles à joindre l’acte à la parole en ce qui concerne la lutte contre la corruption, car nous pensons que l’aboutissement judiciaire de ce dossier aurait été un message fort envoyé à la fois aux multinationales qui exploitent nos ressources minières et aux nationaux qui se permettent des libertés avec les ressources de l’État. C’était bien l’occasion de sonner le glas de l’impunité et faire comprendre que le Burkina Faso mérite respect.
En tout état de cause, le REN-LAC, engagé depuis 1997 contre la corruption, compte poursuivre ses actions de veille citoyenne pour une gouvernance vertueuse dans notre pays.
Fort de l’expérience de cette affaire, le REN-LAC appelle les populations à poursuivre la veille citoyenne en vue de l’avènement d’une société burkinabè engagée dans son ensemble pour la défense et la promotion de l’intégrité et de la bonne gouvernance. Il interpelle également les autorités burkinabè à garantir pour tous les conditions favorables à l’exercice de cette veille citoyenne, notamment les libertés individuelles et collectives.
Je vous remercie
Le Secrétariat exécutif
Vos commentaires
1. Le 1er février à 17:30, par Bebeto En réponse à : Dossier ‘’charbon fin’’ : « C’était bien l’occasion de sonner le glas de l’impunité et faire comprendre que le Burkina Faso mérite respect » (regrette le REN-LAC)
Un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès. Ne le dit-on pas ? Il me semble qu’au niveau du REN LAC, ils ne sont pas en mesure de comprendre de tels propos. Tous les avocats ont conscience de la portée d’une telle affirmation. C’est pourquoi ils conseillent souvent leurs clients pour des règlements à l’amiable. Cela n’implique pas que les avocats et leurs clients sont des naïfs, loin de là. Vaut mieux gagner quelques chose, que d’avoir bien raison et de ne rien encaisser.
En affaires, on ne joue pas pour sortir les mains vides, c’est à dire ne pas gagner de l’argent.
On ne part pas à un procès pour la gagner seulement et se retrouver après avec son débiteur certe condamné, mais insolvable
Après tout, Essakane peut faire appel et même un pourvoi en cassation. Toutes ces procédures prendraient combien de temps, au minimum 10 ans. Sans oublier que même condamne à ce stade, Essakane peut saisir encore la Cour de Justice de l’UEMOA. Dans ce cas, il faut ajouter encore au minimum 5 ans. Durant tout ce temps, Essakane aurait eu le temps d’organiser très bien son insolvabilité et pire disparaître, parce que l’or dans sa zone d’exploitation serait fini.
Messieurs du REN LAC, acceptez de comprendre cela. A un moment dans les affaires, c’est le plus averti et futé qui gagne quelque chose, pas celui qui a raison.
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Le 2 février à 09:28, par kwiliga En réponse à : Dossier ‘’charbon fin’’ : « C’était bien l’occasion de sonner le glas de l’impunité et faire comprendre que le Burkina Faso mérite respect » (regrette le REN-LAC)
Bonjour Bebeto,
Tiens, moi qui vous pensait un grand idéaliste, vous voilà devenu bien pragmatique.
Et notre incontournable souveraineté, notre dignité, les fameuses valeurs du sankarisme,... que nous brandissons à tout bout de champ, peut-on les brader pour 9 milliards de CFA, alors que la populiste fâcherie contre la France nous à fait perdre 325 milliards de CFA.
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2. Le 1er février à 21:33, par Anaarchiqqukement En réponse à : Dossier ‘’charbon fin’’ : « C’était bien l’occasion de sonner le glas de l’impunité et faire comprendre que le Burkina Faso mérite respect » (regrette le REN-LAC)
Même pas eut le besoin de lire l’article, le titre m’a suffit.
Si le Burkina ne se respect pas lui même en matière de corruption, pourquoi autant de bruit lorsqu’un étranger vole des millions alors que l’État et ses valets Burkinabè volent des milliards ?
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3. Le 2 février à 20:33, par Renault HÉLIE En réponse à : Dossier ‘’charbon fin’’ : « C’était bien l’occasion de sonner le glas de l’impunité et faire comprendre que le Burkina Faso mérite respect » (regrette le REN-LAC)
Corruption et charbon fin, vraiment ? Mon œil ! On ne me la fait pas, à moi, le vieux toubab-nassara à la chevelure de neige !
Cette affaire « charbon fin » est emblématique de ... ce qui fait la ruine du BF ainsi du Sahel putscholâtre au souverainisme populiste & auto-destructeur.
Pourquoi la « ruine », pourquoi ce mot un peu fort, cher Messire HÉLIE Renault à la blanche tignasse ?
En réalité, il s’agit d’une tentative de racket par harcèlement judiciaire d’un investisseur étranger, en français juridique une « extorsion de fonds ». On vise un investisseur choisi « à la tête du client », c’est-à-dire par racisme pur et simple, en camouflant son avidité sous la fumeuse idéologie décoloniale ou le syndicalisme au cœur pur. Un service de l’État, un syndicat ou un officiel puissant cherchent à se faire du fric en rançonnant une entreprise choisie pour ses vastes poches nassaresques. De la même façon, les grèves qui ne visent qu’une seule entreprise, comme par hasard étrangère, ne sont que du racket à peine voilé, d’autant que ce sont généralement des entreprises non seulement payant très bien, très au dessus des moyennes burkinabè, mais qui payent rubis sur l’ongle leur dû, cotisations sociales comme impôts.
Tout ce racket est ouvertement dirigé contre un certain type d’entreprises ; bizarrement, beaucoup d’entreprises locales grosses ou petites sont nettement moins ponctionnées. Situations INIMAGINABLES dans un pays de l’UE.
Pourquoi cela provoque-t-il la ruine du BF et des États sahéliens ?
Parce que ce racket est un « fusil à un coup » ! Vous autres politicards sahéliens, vous récupérez un peu de fric, mais vous faites fuir pour 20 ans les investisseurs, gros ou petits.
Et, à la fin des fins, les pays sahéliens se retrouvent avec un immense déficit d’emplois privés, car non seulement ces pays harcèlent les entreprises étrangères, mais en plus elles font fuir des petites entreprises africaines, parfois informelles, et donc, le Sahel perd une multitude d’emplois.
Voilà pourquoi vous ne vous industrialisez pas, malgré vos centaines de milliers de chômeurs ! Vous vous racontez des salades sur une prétendue méchanceté envers vous, en refusant de reconnaître vos blocages dus à l’administration plus ou moins corrompue ainsi qu’au syndicats « orientés » contre l’investisseur. Mais posez-vous la question : pourquoi le Vietnam, le Maroc ou l’Inde s’industrialisent, mais pas vous ? Êtes-vous sûr qu’aucune entrave ne vient de vous et de vos mentalités anti-investisseurs ?
En plus, je rigole doucement quand je vois certains populistes s’imaginer qu’on peut s’industrialiser avec des entreprises étatiques ! Tout le monde sait que ça ne marche JAMAIS dans le Tiers-Monde ; même l’Algérie s’y est cassé les dents, elle est incapable d’exporter un seul tournevis alors que ses deux voisins sont bourrés de co-entreprises exportatrices en direction de l’UE, Dacia, Mercedes, Toyota, Faurecia, Peugeot, Safran, Siemens, Bosch, etc.
Une femme burkinabè est tout aussi capable de travailler dans une usine qu’une de ses camarades marocaines ou tunisiennes, mais aucune entreprise européenne n’a envie d’installer chez vous une co-entreprise pour fabriquer des blue-jeans, des carburateurs, des voitures, des pièces d’avion, des meubles ou des chaussures, comme il se fabrique au Maghreb, ce n’est pas dû à l’absence de main-d’oeuvre !
J’ai personnellement connu dans les années 1980-1986 un entrepreneur libano-ivoirien qui voulait monter des meubles chez vous pour le marché local ; il a dû renoncer devant les ennuis et les pressions de votre administration,ça voulait « manger », comme le disent si bien les Burkinabè. Je ne sais pas s’il a pu reprendre l’investissement après la période impossible des années quatre-vingt.
Je vous observe depuis quelque temps, et je vois bien que les calembredaines du souverainisme étatique persistent chez vous ; bonne chance pour créer des emplois viables en dehors des emplois bureaucratiques ! On se reverra dans 10 ou 20 ans pour en discuter si je suis encore là, mais avant vous des dizaines de pays du tiers-monde ont abandonné l’illusion du développement néo-marxiste, ÇA NE MARCHE JAMAIS !
Et pourtant, vos entrepreneurs burkinabè réussissent fort bien ... mais loin de leur pays de naissance, ce qui prouve qu’il faut juste leur « lâcher les baskets ».
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