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Procès CGT-B vs Adama Siguiré : 12 mois de prison et une amende de 500 000 FCFA, le tout assorti de sursis pour le prévenu

Publié le lundi 6 mai 2024 à 22h32min

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Procès CGT-B vs Adama Siguiré : 12 mois de prison et une amende de 500 000 FCFA, le tout assorti de sursis pour le prévenu

Le verdict de l’affaire qui oppose l’écrivain et enseignant de philosophie Adama Siguiré à la Confédération générale du travail du Burkina et à son secrétaire général Moussa Diallo, a été rendu par le Tribunal correctionnel. Poursuivi pour diffamation et injures publiques, le prévenu a écopé d’une peine d’emprisonnement de 12 mois ainsi que d’une amende de 500 000 francs CFA, le tout assorti de sursis. Aux différentes victimes de ce procès, Adama Siguiré est condamné à leur verser la somme de 500 000 francs CFA chacun, et ce, dans un délai de trois mois.

Après des mois d’intenses débats entre les différentes parties au procès, le tribunal correctionnel a vidé sa saisine ce lundi 6 mai 2024. Avant de prononcer la peine du prévenu, le tribunal a, dans un premier temps, déclaré mal fondées, les exceptions soulevées par le défendeur, in limine litis (au début du procès). Il s’agissait d’une part de l’exception de faux à titre incident, qui tenait à l’irrégularité de la notification faite à Adama Siguiré, laquelle n’avait été faite ni par un huissier, ni par un clerc assermenté. La seconde exception portait sur le faux à titre principal. Et à cet effet, la chambre civile du Tribunal de grande instance avait été saisie pour se prononcer sur la question.

Lire aussi : Procès Adama Siguiré vs CGT-B : Les conseils du prévenu introduisent une nouvelle demande et réclament le sursis à statuer

« Nous ferons appel », Me Kondombo

Des avocats présents à l’audience de ce jour, nous avons pu identifier, côté partie civile, Me Yelkouni et Me Somé, tous deux conseils de la CGT-B et de son secrétaire général, Moussa Diallo. Du côté de la partie adverse, Me Kondombo. Pour ce dernier, la décision du tribunal est loin d’être ce à quoi les conseils de M. Siguiré s’attendaient. « Nous ne sommes pas satisfaits parce que nous estimons que les questions de forme que nous avons soulevées étaient des questions de pur droit. Après la mise en délibéré du dossier, nous avons appris que M. Ouagrawa, celui qui avait servi les citations à notre égard, a finalement prêté serment au Tribunal de grande instance Ouaga 2. Ce qui veut dire que ce que nous disions est fondé. Nous ne sommes pas d’accords avec cette décision sur la forme. Et même au fond, il y a des griefs que nous reprochons à cette décision, même sans avoir vu les motivations. Nous ferons donc appel », a promis Me Kondombo.

"Nous avons quinze jours pour faire appel de la décision" Me Adama Kondombo

« Nous sommes parfaitement satisfaits », Me Olivier Yelkouni

Depuis le début de ce procès, la partie civile n’avait de cesse de le répéter : « si ce que Adama Siguiré dit est vrai, qu’il en apporte les preuves ». Après les plaidoiries du mardi 26 mars 2024, les conseils de cette partie disaient être sereins quant à l’idée d’avoir gain de cause. Après la décision rendue par le tribunal, ce lundi 6 mai 2024, c’est la satisfaction. « Au cours de la dernière audience, nous avons plaidé pour que les infractions soient constituées. Aujourd’hui, le tribunal est d’accord avec nous sur ces éléments. Nous sommes parfaitement satisfaits de cette décision », a laissé entendre Me Olivier Yelkouni.

Les avocats de la partie civile réclamaient 2 500 000 francs CFA pour les frais exposés et non compris dans les dépens. Le Tribunal a fixé ce montant à 500.000

« Ayez du recul sur les informations que vous recevez pour ne pas que les gens vous manipulent », le parquet

Depuis le début du procès, les avocats de la partie civile ont déploré qu’en plus de n’avancer aucune preuve, le prévenu « persiste dans son erreur ». Le parquet l’avait aussi relevé dans sa plaidoirie du 26 mars 2024, avant d’inviter les uns et les autres à beaucoup de prudence et à plus de discipline sur les réseaux sociaux. « Ayez du recul sur les informations que vous recevez pour ne pas que les gens vous manipulent », avait-il conseillé.

Lire aussi : Procès Adama Siguiré vs CGT-B : Le parquet requiert 3 mois d’emprisonnement et une amende de 500.000 FCFA le tout assorti de sursis contre le prévenu

Erwan Compaoré
Lefaso.net

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Messages

  • Dans ce Verdict la Justice a ete clemente et le condamne doit s’estimer Heureux car les accusations Farfelues et Incongrue contre la CGTB est tres Grave. Si ce Monsieur allait reflechir 6 mois ferme a la MACO, il.comprendrait que ne porte pas de telles Affirmations Peremptoires sans aucune Preuve ; meme si l’on est un souten inconditionnel de Ibrahim Traore et son regime MPSR 2. Salut

    • Je suis parfaitement d’accord avec votre affirmation. Même une semaine en prison lui donnera une nouvelle approche philosophique dans ses agissements publics.
      Par ailleurs, c’est bien fait pour lui, son casier judiciaire est bien trembler.

    • Bonjour caca,
      je suis très ravi de te lire. Tu te faisais rare sur le forum de Lefaso.net et je me demandais bien ce qui se passe. J’espère que tu es en bonne santé.
      L’internaute qui te précède et toi même m’ont bien fait rigolé. Merci à vous.
      Courage à toute l’équipe de lefaso.net.
      Même quand on est le soutien de l’homme fort du moment on se doit d’avoir un peu de retenu, de la conscience et de la responsabilité. L’histoire du Burkina Faso nous enseigne suffisamment à ce sujet.

    • Internaute Kouda ! Je vais bien Merci.
      C’est le contexte qui n’est plus favorable à l’expression. Cependant, pour Monsieur la justice a fait un bon boulot. S’il était intégre il devait démissionner de l’enseignement supérieur. Un philosophe qui enseigne la morale sociale et politique avec un casier judiciaire montre à quel point, l’intégrité est bafouée.

    • Il me semble que c’est souvent sage de s’abstenir de se prononcer sur des sujets dont on ignore tout. L’infraction pour laquelle M. SIGUIRE était poursuivi, qu’il soit prouvé ou non (c’est pas mon problème), c’est la diffamation. Si vous parcourez toute l’histoire de la justice pénale nationale, vous vous rendrez compte qu’il n’y a jamais eu de condamnation à une peine de prison ferme, sauf cas de circonstances aggravantes, notamment en cas de récidive. D’ailleurs, le sursis de 12 mois pourrait être considéré par les spécialistes comme étant sévère. L’infraction de diffamation est l’un des délits les moins graves dans notre code pénal. Même étant sympathisant de la CGTB (c’est votre droit incontestable), il faut éviter de se rendre ridicule.

    • Internaute Minnayi !
      Du respect à votre rang, mais permettez moi de vous répondre. Je suis même étonné de votre analyse confuse entre une infraction et une condamnation de justice pour un homme comme ce Monsieur. Vous écrivez que L’infraction de diffamation est l’un des délits les moins graves dans notre code pénal. Même étant sympathisant de la CGTB (c’est votre droit incontestable), il faut éviter de se rendre ridicule. Je ne sais pas comment vous comprennez la position sociale et professionnelle de l’homme qui a commis cette infraction en diffamation ? Si vous êtes consciente de la gravité des faits de cette diffamation, vous aurez changer votre position. Il s’agit un travailleur de la fonction publique qui diffame une structure syndicale. La personne en question est en tour défendue par une structure syndicale au niveau professionnel. De plus, la personne en question un enseignant du supérieur et un représentant de la classe pensante du pays dans plusieurs domaines comme la morale sociale et politique.
      Pour ma part, j’estime une gravité de cette condamnation en sursis pour un homme comme enseignant et écrivain professionnel. Je peux me tromper d’analyse et objectivité, mais je pense toujours que la morale et l’éthique devait conduire nos actions dans la place piblique.

  • La Justice a raté ce monsieur.
    Une condamnation ferme nous aurait permis de voir si le mpsr2 allait empêcher son dépôt en prison.
    KO logicien .sors les preuves ici.
    Truffion

  • Donc comme cela le journaliste professionnel n a pu apporter la preuve de ses allégations ?
    Burkina Faso yaako

    • Kongre,
      C’est plutôt écrivain professionnel . Mais je suis d’accord avec vous que ce sont les médias qui l’ont fait.

  • Il y a eu trop de diffamations, de diabolisations ces dernières années, Chacun veut se prendre pour (un diseur) de vérités alors qu’il est dit que"Nul n’est infaillible "

  • On reconnaît donc que la logique est bien mais la preuve est mieux

  • La justice reconnaît donc que la logique est bien mais la preuve est mieux

  • La justice a voulu qu’il soit dehors, il n’a jamais été incarcéré. D’autres attendent dans des endroits alors que la justice n’a rien à leur reprocher.
    Il y a deux pouvoir judiciaires au Burkina :
    1. Celui qui condamne et décide de détenir ou de relaxer en toute indépendance ;
    2. Celui qui détient sans condamner et qui inquiète les critiques.

    Vraiment que la justice revienne dans notre pays. Mais des situations de non droit auront été créé et auront fait souffrir des familles.

    • Bonjour Article 37,
      Heu, à mon avis, ceux qui sont détenus sans preuves, sans même que l’on connaisse les accusations qui pèsent sur eux, ne le sont pas par le judiciaire, mais par un exécutif de transition, qui méprise les décisions du judiciaire.
      Etat de droit...?

  • Si ce type n’a pas été condamné à la prison ferme c’est qu’il ne faut plus croire en la justice de ce pays !!! De toute façon depuis que les ’’sages’’ du conseil constitutionnel ont fait prêter serment à deux putschistes et sans honte ils affirment en être fier ça donne à réfléchir sur l’avenir de ce pays.

    • @ LE CITOYEN
      Si ce type n’a pas été condamné à la prison ferme c’est qu’il ne faut plus croire en la justice de ce pays !!!
      Au Contraire , il faut faire confiance en cette justice et la soutenir à assumer et son indépendance et sa droiture. Exception faite au conseil constitutionnel qui a perdu tout crédit justement parce que les soi-disant sages se sont ouvertement faits complices de violations flagrantes de la constitution. Autrement dit, il ont interprêté la loi ouvertement de manière subjective, ce qui est inadmissible et devrait être sanctionné.
      Les juges de la cour eux ne font que faire leur travail , et si dans ce cas de figure , vu que l’interessé avait peut-être un casier judiciaire vide jusque là la condamnation à une peine assortie de sursis est habituelle selon mes observations. Le menteur professionnel n’a plus un casier vide et s’il récidive , il risque fort la prison. Les juges n’ayant pas écrit la loi, eux font leur travail. Tant qu’ils interprètent la loi telle qu’elle est écrite , moi je lui fais confiance. la justice c’est pas la vengeance . Là ou la confiance s#est dissipée c#est vis à vis des vieux en robe rouges qui violent la constitution pour satisfaire les forts du moments. Mais l’histoire les jugera.

      Passakziri

    • Dans votre analyse pertinente, j’ajouterais que doré n’avant le menteur professionnel avec un casier judiciaire devait être renvoyer de l’enseignement supérieur. Il n’est plus modèle pour la jeune génération. Comment peut-l encore enseigner même de morale philosophique et politique ?

  • Bravo à la justice qui a fait son job. Honte aux soi-disant "intellectuels populistes" qui font des déclarations sans preuves réfutables.
    C’est un cas de jurisprudence pour tous ceux qui aiment à utiliser les réseaux sociaux comme un domaine hors-la-loi.
    Merci à la CGTB d’avoir usé des voies légales dans cette affaire. Tout le monde doit suivre leur exemple.

  • Cet individu peu recommandable profite des errements de la justice. En effet jusqu’à présent personne n’a encore été condamné à de la prison FERME pour diffamation. Mais je me suis toujours demandé pourquoi ce mythomane qui ignore que écrivain c’est déjà une profession est invité sur des plateaux télé. ´´Entre confusion et erreurs grossières, cet individu à l’incompétence criarde et au manque évident de culture a été pathétique à son procès. On aurait cru entendre un écolier dans une cour de récréation tentant maladroitement de se sortir dune accusation de calomnie contre un de ses camarades. Aucune humilité, rien que de la fanfaronnade et un mauvais bagou. J’espère qu’il se trompera et récidive pour aller se rafraîchir à la MACO. Dommage qu’il échappe à la prison.

  • Cette transition nous enseigne une chose : soyez un menteur, eu grand menteur, un gros menteur et surtout, ne ressentez aucune honte d’être un menteur manipulateur. En somme, l’inversion des valeurs. Et dire qu’un tel monsieur occupe l’espace médiatique !

  • NOTRE JUSTICE SEMBLE ÊTRE À GÉOMÉTRIES VARIABLES. LES PREMIERS ACTES POSÉS PAR LE PRÉSIDENT DU MPP À SON ACCESSION AU POUVOIR EN 1915 ME LAISSENT DUBITATIF SUR CERTAINS POINTS.

  • Sans coup ferir nous retrouvons la même clique de détracteurs et mercenaires du net se précipiter pour se délecter et espérer détruire cette Transition.

    Cette décision nulle ne doutait qu’elle serait contre siguire. Toute la procédure adoptée par le tribunal montrait que le sort en était jeté. Bien sûr, ils se replient sur l’indépendance de la justice, que la justice fasse son travail, etc. Tout en fermant les yeux sur la nature réelle de cette institution au Burkina. Y a t il au Burkina une institution plus pourrie que la justice ?

    Même si siguire n’avait été condamné ce n’est pas pour autant que cette institution aurait gagné ses lettres d’honneur et de noblesse. C est la première institution de l’état a nettoyer. Siguire est l’exemple du citoyen et il gêne car il renvoie à la justice l’image que elle, devait présenter. Mais hélas ! Il faut absolument l’abattre. Peine perdue. Abattez le il s en lèvera des millions de siguire et nous paierons pour lui car sa lutte est notre lutte.siguire n’est que notre porte parole. Nous ne sommes pas si naïfs !
    SOME

    • Ah l’autre SOME , pourquoi un tel délir ??
      "Y a t il au Burkina une institution plus pourrie que la justice ?" En quoi la justice au Burkina est pourrie ? Sa seule partie qui est pourrie et qui mérite d’être amputée du reste du corps c’est le conseil sonstitutionnel. Sinon nous les internautes de bonne foi nous notons que la justice burkinabé progresse positivement depuis la fin du régime Compaoré et ce indépendamment de quel régime est sur place ( légitime ou mafiosi). Souffrez que quand des adultes mentent sur d’autre personne on puisse les inviter à présenter leurs preuves et que si ces preuves ne sont pas présentées , on puisse conclure à la calomnie, au mensonge etc, et que la loi s’applique dans toute sa rigeur. Les enseignant ne devraient pas servir de bons exemples en étant véridiques et droits ? Or ici c#est dorénavant établi que Siguiré a menti publiquement, donc c’est plus un menteur professionnel qu’un écrivain profesionnel . Peut-être que c’est une armée de trolls dont Maiga et SOME de Toulouse font partie ? En tous cas, vu le caractère mensonger du MPSR , rien ne m’étonnerait.

      Passakziri

  • Encore des aigris qui déballent leur aigreur au grand jour.
    Il n’ira pas en prison comme vous souhaitez. Il apprendra de ses erreurs. De cette histoire il en sortira plus sage.
    Sinon que la justice elle-même fait des erreurs en envoyant des innocents en prison.
    Bon courage à Mr SIGUIRÉ.
    Je suis impatient de vous relire.
    Bonne journée

  • A lire les commentaires de certains internautes comme Passakziri, Bob et Sacksida qui s’apparentes a un vrai delire on ne peut que s’appitoyer sur l’avenir du Faso. On voit en eux une entente pour faire du bashing au quotidien sur le President, sur le gouvernement, et sur toute personne qui sympathise avec eux. C’est dommage car leurs analyse n’ont aucun fond scientifique, aucune base logique en dehors de leur haine contre le pouvoir actuel.
    Mon soutien au president et au gouvernement. Mon soutien a Monsieur Adama Siguire pour sa clairevoyance et pour son integrite.

    • @ IiIi
      C’est dommage car leurs analyse n’ont aucun fond scientifique, aucune base logique en dehors de leur haine contre le pouvoir actuel.
      Je considère cela comme votre thèse. Malheureusement vous n’avez pas pris la peine de nous la démontrer scientifiquement, donc soit c’est une opinion , ce qui n’a rien a voir avec la science ,soit vos méthodes scientifiques ne vous permettent pas de le démontrer. En ce qui me concerne, et je ne peux parer que pour moi , je ne fais pas de science ici, mais je donne mon opinion qu’est sensée être celle d’une personne libre. Pour paraphraser le vieux Ka, elle n’est pas people et je men moque. Vous et votre putschiste capitaine et tous les petits vuvuzelas derrière vous allez devoir souffrir encore parce que cette liberté n’a pas commencé avec vous et vous êtes trop insensés pour me la dérober. Ok ? Donc lisez et disparaissez ou ne lisez pas parce que c’est pas fait pour des gens au quotient intellectuel négligeable. C est votre problème . Mais vous n’allez jamais au grand jamais étouffer mes opinions et je ne suis heureusement pas seul.

      Passakziri

    • @Passakziri.
      Vive lefaso.net pour son ouverture d’sprit et pour sa volonte de permettre les commentaires de tout quidam sur sa page. C’est une grandeur. Et Dieu favorise leur marche au quotidien.
      Pour ce qui est du scientifique, Cher Passakziri, l’expession n’est pas forcement dans la demonstration vaine mais dans la phenomenologie de la conscience. Cela implique une conscience phenomenologique qui sait integrer les phenomenes et occurences dans son milieu. Puisqu’il existe plusieurs type de sciences et de recherches, j’aurais aimer vous voir au moins emprunter les science de l’observation. Celui suppose une methode de recherhe empirique et historique, c’est a dire, une methode d’analyse de la situation du Faso qui allie a la fois la connaissance profonde des enjeux politiques, sociales et economiques, et la connaissance de l’histoire coloniale et post-independance de notre nation. C’est a ce petit niveau de science que je t’invite afin que ta haine devienne un soutien a l’effor de decolonisation de notre pays.

  • Si la justice etait vraiment juste ce Monsieur devait etre simplement relaxer.

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