Moins chers, disent certains, "en attendant", répliquent les autres, les attributs ne manquent pas pour faire de ces génériques une mode dont on ne pourrait se passer au risque de faire ringard, débranché, ou hors réseau pour employer l’expression des jeunes.

S’il est vrai que ces moyens de transport populaires sont d’un secours à des bourses déjà maigres, force est de reconnaître que bon nombre d’entre eux sont cause de soucis autant pour le consommateur que pour l’Administration. Il existe en effet une pléiade de ces motos, généralement introduites en contrebande (malgré les efforts constants des services des douanes), soit de Cinkansé (Togo), soit de Tema (Ghana) et qui sont proposées à la sauvette au client en hors taxes hors douanes entre 225 000 et 325 000 fcfa. Avouons qu’à ce prix-là...

Ainsi naît l’arnaque dans laquelle la plupart de nos concitoyens se font embarquer par ignorance ou par naïveté. Le hic, dans ce genre de transaction douteuse, c’est que, de telles motos, souvent d’une qualité médiocre, sont impossibles à immatriculer parce que d’origine frauduleuse. Il est bon de savoir qu’il est fait interdiction à toute personne (physique ou morale) de s’acheter ou de vendre une marchandise quelconque en HT-HD sans l’accord préalable de l’Administration des Douanes. Cette exonération est matérialisée par un document officiel délivré par la Direction générale des douanes.

En clair, ces motos en HT-HD sont de la pure fraude, car allant à l’encontre des textes en vigueur. Il va sans dire que les éventuels acquéreurs devront s’attendre à des désagréments lors de la régularisation d’une telle situation qualifiée de contentieuse. Dès lors, pour dédouaner de telles motos il faut :
 payer une pénalité (amende) dont le montant peut varier entre 150 000 et 600 000 fcfa :
 payer le montant des droits et taxes de douane qui sont de l’ordre de 200 000 fcfa environ, frais annexes exclus. Ce n’est qu’une fois ces formalités accomplies que seront possibles l’immatriculation et l’établissement de la carte grise.

Il est bon d’attirer l’attention du consommateur sur les précautions à prendre lors de l’achat d’une moto : 1°) s’assurer que ladite marchandise est munie d’un titre de douane. Par voie de conséquence, il faut exiger séance tenante que le vendeur vous remette entre les mains les documents suivants :

 un document de transit à jour délivré par le bureau frontière si la moto n’a pas fait l’objet d’un dédouanement ,ou le cas échéant,
 une copie de la déclaration de mise à la consommation (habituellement la copie importateur) dûment légalisée,
 l’original du Certificat de mise à la consommation (CMC) revêtu des cachets du bureau de dédouanement,
 une copie de la quittance de paiement,
 la liste de colisage,
 l’attestation de vente,
 la facture d’achat.

2°) s’assurer que les numéros de châssis et du moteur correspondent à tout point de vue à ceux mentionnés sur les documents cités plus haut. 3°) s’assurer bien sûr que l’on n’a pas affaire à une moto volée,

Ce sont là, les voies et moyens qui permettent en toute tranquillité l’immatriculation et l’obtention d’une carte grise, éléments fondamentaux lors des différents contrôles exercés sur le terrain.

Arsène Adolphe Ouédraogo
Contrôleur des douanes
Coordination nationale de lutte contre la fraude
Tél : 50 31 22 69