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Droits d’auteur : Le BBDA explique le mode de répartition aux journalistes

Accueil > Actualités > Culture • • jeudi 30 mai 2019 à 13h00min
Droits d’auteur : Le BBDA explique le mode de répartition aux journalistes

Le Bureau burkinabè du droit d’auteur (BBDA) a échangé, ce mercredi 29 mai 2019 à Ouagadougou, avec les journalistes sur la façon dont les droits d’auteur sont repartis. Ce que l’on peut retenir, c’est que le montant de chaque œuvre est calculé en fonction de sa durée de diffusion et du coefficient de son genre. Pour le mois de mai 2019, les bénéficiaires des droits d’auteur vont se partager plus de 300 millions de F CFA.

331 178 911 F CFA, c’est ce montant que vont se partager 9 905 bénéficiaires au titre du paiement des droits d’auteur du mois de mai 2019. L’annonce a été faite ce mercredi 29 mai 2019 à Ouagadougou par le Bureau burkinabè du droit d’auteur (BBDA). C’était au cours d’une rencontre avec les journalistes. « Collecter les fonds, c’est une chose ; mais les repartir, c’est encore autre chose », ont campé les responsables du BBDA.

La directrice de la répartition du BBDA, Delphine Somé, a fait savoir que le paiement par exemple de ce mois de mai porte sur les droits de représentation directe et indirecte. La première concerne les séances occasionnelles (les concerts, les dîners gala…). La seconde a trait à la radio, à la télévision, au cinéma, etc. Les ayants-droit sont les auteurs, les compositeurs et les arrangeurs d’œuvres musicales ; les auteurs d’œuvres dramatiques et chorégraphiques ; les auteurs d’œuvres audiovisuelles ; les auteurs d’œuvre d’art graphique…

Pour mieux faire comprendre le système, elle a pris un exemple sur une radio de la place. Elle paie une redevance annuelle de 600 000 F CFA. On prélève des retenus statutaires (frais de gestion + fonds de promotion culturelle + fonds d’œuvres sociales). Cela représente 45% du montant. La somme à repartir est donc de 351 000 F CFA. La radio a diffusé 4 027 œuvres en 2018. La durée totale de diffusion de ces œuvres est de 45 486 minutes.

Ainsi, la valeur par minute de diffusion d’une œuvre est de 351 000/45 486 = 7,72 F CFA/œuvre. Quand une œuvre a été diffusée pendant 20 mn dans l’année, elle aura : 7,72x20 = 154,4 F. Dans les clés de répartition, le compositeur a 25% de 154,4 F, ce qui équivaut à 38,6 F CFA. L’auteur, lui, empoche 25% ; l’arrangeur 16,60% et l’éditeur 33,40%.
Pour la répartition de ce mois, c’est un montant de 288 512 052 F CFA qui sera réparti entre 4 096 bénéficiaires, membres du BBDA. Pour les membres de sociétés étrangères, 1 786 œuvres bénéficient de 2 435 522 F CFA. Les droits en instance sont de 5 686 226 F CFA.

Ce sont des œuvres qui n’ont pas été déclarées au BBDA mais dont les droits ont été recouvrés. Ces auteurs ont trois ans pour les réclamer. Certains aussi font des prestations auprès des institutions mais ne donnent pas les fiches du BBDA à remplir. Ce sont des droits sans auteur également, car le BBDA ne peut pas savoir exactement quel artiste a pu y jouer.

Passé ce délai, le montant sera mis dans la masse à partager. À ce niveau, le président du comité de réclamation, Télesphore Bationo, a invité les artistes à toujours déclarer leurs œuvres. « Certains artistes font des prestations auprès des sociétés sans donner les fiches du BBDA à remplir. Une fois les droits recouvrés, il est difficile pour le BBDA de retrouver les artistes en question », a-t-il regretté. Il a souhaité également que ces artistes s’assurent auprès du BBDA qu’il n’y a pas d’erreurs sur leurs fiches. Grâce aux œuvres sans auteur, chaque membre du BBDA aura 3 000 F au moins dans la présente répartition. Pour cette session, le plus gros montant est de 6 900 000 F CFA. Aux artistes membre du BBDA, rendez-vous est pris pour le 3 juin à 8h00 pour le début des paiements.

Dimitri OUEDRAOGO
Bonaventure Paré
Lefaso.net

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