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Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

Publié le jeudi 1er juin 2017 à 22h46min

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Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

Ceci est un communiqué émanant du cabinet du ministère de l’urbanisme et de l’habitat sur des opérations immobilières irrégulières qui sont exécutées par certains promoteurs immobiliers.

Il nous revient que des opérations immobilières irrégulières s’exécutent par certains promoteurs immobiliers, avec l’appui technique de cabinets de géomètres et d’urbanistes agréés. Aussi voudrais-je rappeler que tout projet immobilier qui s’exécute doit être préalablement approuvé par un arrêté du Ministre en charge de l’Urbanisme selon les procédures requises en la matière.

Tout projet de lotissement, quelque soit son initiateur, doit être autorisé par un arrêté conjoint du Ministre en charge de l’Urbanisme et celui en charge de l’Administration Territoriale, conformément au décret 2007-488/PRES/PM/MHU/MFB/MATD/MEDEV du 27 juillet 2007 portant procédures d’autorisation et d’exécution de l’opération de lotissement ou de restructuration au Burkina Faso.

Tout contrevenant s’expose aux sanctions prévues par la Loi n°17-2006/AN du 18 mai 2006 portant Code de l’Urbanisme et de la Construction au Burkina Faso et la Loi n°57-2008/AN du 20 novembre 2008 portant promotion immobilière au Burkina Faso.

Pour le Ministre et par Ordre,
Le Directeur de Cabinet,

Karim ILBOUDO

Officier de l’Ordre National

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Vos commentaires

  • Le 31 mai 2017 à 20:25, par Alpha2017 En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Au lieu de se contenter de ce communiqué laconique, le ministère devrait dire au citoyens comment se préserver de ces promoteurs indélicats. Car pour de tels manquements, les citoyens sont plutôt des victimes, et s’il faut chercher un fautif, c’est le promoteur bien sur, mais aussi l’Etat qui a laissé faire.

  • Le 31 mai 2017 à 20:45, par Cequejenpense En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Dans le souci de protection des citoyens et leurs investissements, il est imperatif de nous dire, chaque fois que vous disposez d’informations, qui mene une operation irreguliere et ou.
    Aussi, j’invite le ministere a communiquer regulierement pour prevenir les citoyens quant aux risques qu’ils prennent en achetant cherement des "non-lotis" soit disant construit. Il faut rappeler aux uns et aux autres que rien ne leur garantis une attribution lors des lotissements.

    De serieux conflits pourraient naitre dans le cadre du lotissement de ces zone :
    1- Les acquereurs achetent des superficies selon leur moyens. Alors que meme s’ils sont attributaires ils n’auront pas forcement les meme superficies qu’avant.
    2- Les proprietaires terriens vendent tout leur patrimoine aux individus et aux promoteurs immobiliers. Pourtant lors des lotissements les meme viendront exiger un quota pour eux meme et leurs enfants. Qui doit-on privilegier ? Ceux qui ont achete une portion de terre pour esperer un lotissement et avoir un logement securise ou ceux qui ont tout vendu mais qui pensent detenir encore un droit ?
    Il faut que le ministere sensibilise les proprietaires avant qu’il ne soit trop tard.

  • Le 31 mai 2017 à 21:18, par Tengandé En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Citez les noms des sociétés qui mènent ces opérations irrégulières. C’est de cette façon que vous protégerez les citoyens. Il ne faut pas attendre d’être dans des problèmes insolubles

  • Le 31 mai 2017 à 21:42, par Tomo En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Je pense que le communiquer doit donner aussi la liste des promoteurs immobiliers indélicats afin de protéger le citoyen

  • Le 31 mai 2017 à 23:40, par Toēenga En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    N’importe quoi dans ce pays. Arrêter de tambouiller les oreilles avec ce genre de communiquer comme si on se connaît pas ici au sahel. Dans quel pays sérieux on confie des lotissements à des promoteurs privés qui les revendent à prix d’or. Et après on est étonné de des spéculation foncière. Figurer vous qu’à waga, une parcelle coûte plus chère qu’abidjan.
    Figurer vous encore que les logements sociaux bien construit avec une belle peinture et une parcelle plus large coûte moins cher à Abidjan qu’à waga. Et dans ces conditions comment voulez-vous que nos immigrés investissent au pays déjà que notre solde migratoire est négatif. Et Même une mouche on va pas arrêter. Ces sociétés fictive qui sont à leurs têtes. Des gens qu’on connaissait à peine et après le départ de Blaise, dans ce laps de temps, ils sont devenus de grands entrepreneurs dans l’imobilier. Arrêter de chauffer nos tympans. J’avais dit dans un post qu’ont fera rapidement un communiqué pour nous distraire et nous amener à oublier les 31milliards de l’asce. Et voilà. Franchement épargnez nous des communiqués dont goaama lui-même connaît la solution et à laquelle l’État est dans une incapacité notoire d’apprter une solution idoine. C’est ça le socialisme du mpp. Vous pompez l’air, trop même.
    Toēenga

  • Le 1er juin 2017 à 01:27, par karim En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Trop d’opérations immobilières dans l’illégalité.Que fait le ministère ?Juste un communiqué de mise en garde.Toutes les sociétés immobilières n’étant pas concernées,il serait plus judicieux de publier le nom des sociétés opérant dans l’illégalité et les localités concernées par ces lotissements illégaux.C’est la seule façon de rassurer les éventuels souscripteurs de ces parcelles.L’Etat a l’obligation de protéger ses concitoyens contre des pratiques illégales.Qu’est ce qui est envisagé contre les sociétés opérant illégalement ?De même il sied de publier la liste des Cabinets reconnus mais qui ont choisi d’accompagner l’illégalité en les frappant au porte feuille..Le Ministère doit faire toute la lumière sur ces pratiques car il y va de l’intérêt de tous.

  • Le 1er juin 2017 à 07:56, par Tanga Pierre En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Bien fait, monsieur le ministre ! Stoppez vraiment cette pagaille. Il y en a qui font du chantage aux paysans les obligeant à vendre leurs champs ou à les céder (10 000 m2 de terrain contre 2 parcelles de 300 m2 aux paysans). et qui exproprient des propriétaires qui ont leurs dossiers bloqués dans les hôtels de finances depuis plusieurs années. Commandez une enquête sur Wendpanga à Saaba et Koubri par exemple vous verrez. Anticipez sinon dans cinq ans les paysans seront des affamés parce qu’ils auront cédé toutes leurs terres cultivables. Reprenez aux opérateurs véreux cette affaire de lotissement et vente de parcelles . Courage à vous monsieur le ministre.

  • Le 1er juin 2017 à 08:02, par Karfolo En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Voici une manière d’empêcher les citoyens de bénéficier de logements onéreux. Messieurs du ministère de l’habitat quitter Dans ca car ce n’est pas le rôle d’un État de construire des logements. Cela Cest Le rôle du privé. Le rôle de l’état cest de réguler. Un Ministère qui n’existe que par le nom . Krrrrrrrrrr !

    • Le 1er juin 2017 à 13:29, par RAS En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

      Karfolo, vous avez bien écrit logements onéreux, sachez que tous les citoyens n’ont pas les moyens pour s’octroyer un logement onéreux. Cependant, l’Etat doit faire en sorte que tout citoyen puisse avoir un logement décent. "le logement est un droit" voilà où ça coince. Un logement onéreux, favorisé par l’Etat est de facto une exclusion d’une partie de la population qui a également droit au logement. Le privé ne pouvant construire sans faire un profit, il devient inconcevable que l’Etat laisse ce secteur dans les mains de privés véreux. Je t’invite à lire la constitution du Burkina Faso Titre I, Chapitre 1, article 1 et 3 car c’est une discrimination sur la fortune que de laisser faire des logements onéreux.
      Si tu veux des propositions l’Etat pourrait en accord avec les populations autochtones délimiter des zones à aménager pour les lotissements. L’Etat pourrait dégager les parcelles, voiries, et les personnes intéressées soucieuses d’avoir un logement en coopérative (regroupement de personnes souhaitant avoir un logement décent) ou le privé construiront les logements à défaut les coopératives et/ou le privé pourrait dégager les parcelles, l’Etat pourrait faire les voiries et l’assainissement, et les constructions seront à la charge des coopératives ou du privé. Pour les buildings (bâtiments à niveau) à usager de bureaux, de commerce haut standing là je peux comprendre que cela relève du privé c’est du business pas de social. celui qui a les moyens il y va, celui qui n’a pas les moyens il y a les yaars (marché). Les sociétés immobilières internationales qui viennent au BF, vont - ils construire et laisser l’argent dans le pays ? La société étrangère construit, elle paie les employés parmi lesquels des nationaux et après elle laisse quelques gestionnaire ou même pas car il est souvent demandé de payer la totalité dans à la fin de la construction, elle prend son argent et elle fout le camp. Karfolo, comment ce développera l’économie du pays ? Travailler à rendre pauvre vos compatriotes et vous ferez que vous ne dormirez pas les deux yeux fermés. Le manque de moyens engendrera des laisser pour compte qui régleront les comptes avec ceux qu’ils croient nantis. Et c’est ce qui ce traduit par ce acte de vandalisme, d’incivisme, d’insécurité. Ils pensent reprendre ce que l’Etat ne leur a pas permis d’avoir. A bon entendeur salut ! sans rancune !

  • Le 1er juin 2017 à 08:09, par Vidoumo En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Bonnes gens du Ministère de l’Urbanisme et de l’Habitat, vous contribuez vous mêmes à semer la confusion dans la tête des Burkinabè. Dites- moi si oui ou non le décret portant suspension des lotissements et autres restructurations de lotissements au Burkina Faso est levé ? Sinon, monsieur le Directeur de cabinet, est- ce qu’un arrêté ministériel, fut-il conjoint, peut autoriser une opération de lotissement pendant qu’un décret l’a suspendue ?

  • Le 1er juin 2017 à 08:43, par Innocent En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Bonjour. Arrêtez les discours et agissez. Un communiqué pour dire quoi encore ; vous pensez qu’ils ne sont pas au courant que ce qu’ils font est illégal ? Les textes existent et les sanctions prévues a cet effet aussi. Il faut juste les appliquer et c’est tout.
    Bonne journée a tous.

  • Le 1er juin 2017 à 09:08, par SOUMAILA En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    TROP LACONIQUE.
    POUR PROTÉGER LE CITOYEN QUI Y PLACE SES ÉCONOMIES EN VUE D’ACQUÉRIR UN TOIT, ET PROUVER QUE VOUS AVEZ LA MAINMISE SUR VOTRE DÉPARTEMENT, CITEZ NOMMÉMENT LES SOCIÉTÉS IRRÉGULIÈRES OU MIEUX, ARRÊTEZ LEURS TRAVAUX COMME VOUS SAVEZ SI BIEN LE FAIRE AVEC VOS "ARRÊTS CHANTIERS"...

  • Le 1er juin 2017 à 10:36, par DROLE DE PAYS En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    At-on besoin d’un communiqué pour ça ?. Où est l’autorité de l’État ?. Opérations irrégulières doit rimer avec arrêt des travaux et sanctions des fautifs. Quel État poltron avons-nous là ?

  • Le 1er juin 2017 à 11:38, par Poutine En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Mr le Ministre, pourquoi ne pas lotir ces zones afin de désengorger le non lotis au lieu de donner aux opérateurs immobiliers qui ne sont pas à la porté des habitants des non lotis ?

    • Le 1er juin 2017 à 15:30, par YAWOTO En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

      L’état doit changer sa politique de lotissement. Que l’état ne puisse pas construire pour les citoyens on peut comprendre , mais que l’état laisse des privés faire des lotissements est tout à fait inacceptable, voilà ma proposition de solutions :
      1. l’état réalise les lotissements et dégage le nombre de parcelles voulues en fonction de son plan d’urbanisation.
      2.Le promoteur immobilier qui est intéressé paye les parcelles à l’état avec tous les droits y afférants et fait ses constructions pour vendre aux citoyens.
      Le fait de donner l’autorisation à des privés d’acquérir des terres directement avec les propriétaires terriens pour faire des lotissements est socialement et même économiquement inacceptable pour des citoyens qui ont droit à des logements si on considère que les terres appartiennent à l’état !

  • Le 1er juin 2017 à 12:33, par RAS En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    En réalité, chers concitoyens il y a des goldens boys qui s’en foutent. Ils posent des actes contraires à la loi en complicité avec des responsables de ministères ou de collectivité et après, ils diront comme il y a des investissements il faut laisser. C’est ce qui a été fait pour les espaces vides. Les demandes de construction d’un type de bâtiment et après c’est autre chose qui pousse, non conforme à l’accord initial. Des citoyens s’élèveront pour crier à la jalousie, au découragement de l’investissement etc. Le changement doit commencer par le respect des lois et réglementations dans les cabinets ministériels et leurs démembrements. Il est incompréhensible que les applications des lois soient variables des opérateurs économiques que l’on arrête pour non reste de la loi, et d’autres qu’on connait mais on laisse faire en avançant un communiqué laconique. Que dit le ministère de la Justice sur de telles sorties. C’est vraiment RAS

  • Le 1er juin 2017 à 12:52, par Yiensougri En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Sous peine de vous rendre complice de ces opérateurs irréguliers, vous devez communiquer leurs noms et même les arrêter. Qu’est ce que votre communiqué nous apporte en tant que citoyen, sinon la psychose ? Prenez vos responsabilités svp !

  • Le 1er juin 2017 à 16:18, par wapin En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    M le Ministre je vous donne le nom d’une localité située à 45 km de Ouahigouya la commune rurale de GOMBORO aller chercher à comprendre le lotissement qui y est fait et vous comprendre également beaucoup de choses.
    vive le BF
    plus rien ne sera comme avant
    du courage à vous M le monsieur le ministre

    • Le 2 juin 2017 à 08:23, par tiffon En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

      Immobilier : le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières
      Chers mr du ministère il faudra aussi jeter un coup d’œil du coté de la commune rurale de Tougo à 28 kms de Gourcy ou le chef de canton en concert avec la mairie ont mis des bornes dans le champs d’un paysan d’une superficie de 2 hectares sans le dire mot. Cette superficie est destinée a construire des logements sociaux selon la mairie. Le propriétaire terrien attend seulement celui qui viendra déposer la première brique. Donc affaire a suivre

  • Le 1er juin 2017 à 19:14, par warzat En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Des avertissements maintenant, alors que vous savez que ces sociétés fonctionnent sur la base d’un financement pyramidal ce qui va absolument poser des problèmes tôt ou tard.Si une centaine de personnes réclament leurs cotisations vous verrez. Et dans ce cas vous serez obligé de faire appel à des fonds publics pour dédommager les victimes de cette arnaque. Gouverner, c’est prévoir. Au regard de ’’ pseudo largesses’’ envers une population pauvre dans un pays aux ressources limitées, le gouvernement doit être attentif à tous ces profiteurs. Franchement l’organisation de la SOCOGIB était plus scientifique par rapport à ces sociétés qui fonctionnent de manière artisanale. On ne peut pas acquérir difficilement son argent et le confier à ces gens. Les terrains acquis par ces sociétés poseront problème tôt ou tard quelque soit la législation mise en place car ceux qui le leur vendent ont des ayants droits. Par contre une acquisition par l’état pour cause d’utilité publique et rétrocéder à ces sociétés immobilières poserait moins de problème dans le futur. Et puis l’état dispose d’un cadre légal de dédommagement. .

  • Le 2 juin 2017 à 07:53, par le meme En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    c’est quel communiqué ?
    si vous les connaissez, vous les arrêter et présenter à la presse.c’est tout.
    de faire attention avec qui ?si je ne le connais pas.
    si vous ne voulez pas les nommer donnez nous la liste de ceux qui sont crédibles et laisser nous faire notre propre déduction.

  • Le 2 juin 2017 à 10:48, par MIMI En réponse à : Immobilier : Le ministère de l’urbanisme met en garde contre les opérations irrégulières

    Aujourd’hui le citoyen moyen a difficilement accès à une parcelle. C’est une spéculation sans pitié, des individus acquièrent les parcelles à bas prix, puis les revendent à coup de plusieurs millions de francs cfa à d’autres qui vont s’endetter pour des decennies. Où allons-nous ?

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