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Marque déposée "BEST" : Megamonde gagne à l’OAPI

Publié le mercredi 18 août 2004 à 08h08min

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En cette mi-août 2004, Nasser Basma, le directeur général de SIMMO-Megamonde, est fier de son avocat Me Mamadou Traoré. Et pour cause : ce dernier vient de gagner, il y a de cela quelques jours, la bataille juridique, à l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) basée au Cameroun, qui opposait son client (Megamonde) à d’autres sociétés de la place sur la marque déposée de Moto "Best".

Megamonde a débuté ses activités de commercialisation de Motocyclettes au Burkina en 2001. Cette année-là, le pays où les "deux roues" sont reines découvrait dans la gamme des motos, une nouvelle marque : J.C. En fait, ce sigle signifie Jincheing, du nom de la ville chinoise où sont fabriquées les motos commandées par Megamonde.

Pour que ça sonne bien, Megamonde estampille ces motos "Best", qui veut dire, comme on le sait, "le meilleur" dans la langue de Sheakespeare. Ce fut un succès, et d’autres motos furent marquées par l’appellation "City", "Evergreen"... En 2002, une usine de montage est créée à Kossodo (SIMMO-SA). C’est ainsi que les motos JC, livrées au Burkina en pièces détachées, y sont montées avant leur mise à la consommation. "Best" continua sa marche sur le chemin du succès. Mais l’on constatera que d’autres motos marquées aussi "Best", feront leur apparition sur le marché burkinabè, bien différentes de celles de Megamonde. Et ce n’était pas tout.

Une société de la place, sans "jamais avoir importé", monté ou vendu une moto "Best" au Burkina, ira à Yaoundé pour déposer et revendiquer la paternité de la marque "Best". On était en avril 2003. Le même mois, Megamonde ira au pays de Paul Biya pour se faire délivrer le brevet pouvant attester qu’elle est la seule et légale détentrice de la marque "Best" au Faso ; l’OAPI délivrera donc aussi un enregistrement de la marque "Best" à Megamonde en promettant d’annuler l’action de l’autre société de la place. Ce qui sera loin d’être fait. En effet, la société concurrente ne l’entendra pas de cette oreille. Une longue bataille juridique s’engage donc entre les deux sociétés, avec de multiples recours auprès de l’OAPI sur la revendication de la marque.

L’avocat de Megamonde fera recours à l’accord de Bangui régissant la propriété et l’exploitation d’une marque, accord qui stipule que l’exploitation réelle d’une marque prime sur l’antériorité de la date d’enregistrement de celle-ci, encore qu’en l’espèce, quelques jours seulement séparent les différentes dates de dépôt. En outre, la déclaration en douane, les factures des fournisseurs et des clients ainsi que les contrats de partenariat ont pésé lourd dans la décision juridique en faveur de Megamonde. Désormais donc, "Best" est une propriété de SIMMO-Megamonde au travers de sa distribution.

Zowenmanogo Dieudonné Zoungrana
L’Observateur Paalga

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