À Koudougou, dans le quartier Burkina, la tournée commence à la cave de la Paix. Sur les 35 employés annoncés, une seule personne est déclarée à la CNSS. La situation attire immédiatement l’attention de la délégation, qui rappelle à la responsable les obligations de l’employeur en matière de sécurité sociale.

La deuxième étape conduit la délégation à la cave Yam-Rasmata, qui compte entre douze et 18 travailleurs. Puis vient le maquis « La Paillote Yambi ». L’établissement emploie 34 personnes, selon les informations recueillies sur place, mais aucune n’est déclarée à la CNSS.

Au maquis « Royaume des Stars Plus », le constat est encore plus significatif. Jérôme Nikiema, gérant depuis environ deux ans, annonce un effectif d’une soixantaine de travailleurs. Là aussi, aucun employé n’est déclaré. Face aux explications des agents de la CNSS, le responsable affirme que l’établissement entend engager rapidement les démarches pour régulariser sa situation.

Pour le directeur général de la CNSS, cette sortie n’a pas uniquement une vocation répressive. Elle vise d’abord à expliquer aux acteurs du secteur leurs obligations, à vérifier leur situation et à les accompagner dans les démarches de mise en conformité. « Cette sortie répond à notre volonté de sensibiliser les tenanciers des caves, des maquis et des débits de boissons sur leurs obligations vis-à-vis de la CNSS », a expliqué Dr Herman Yacouba Nacambo.

Selon lui, les équipes cherchent également à savoir si les établissements sont régulièrement affiliés, si les travailleurs sont déclarés dans les délais et si les cotisations sociales sont effectivement versées. Mais sur le terrain, le constat demeure préoccupant. « Nous avons constaté, malheureusement, beaucoup de situations dans lesquelles les travailleurs ne sont pas déclarés. Il y a aussi des cas où certains travailleurs sont déclarés, mais où les cotisations ne sont pas payées », relève le directeur général.

Pour lui, ces situations montrent qu’il faut intensifier les actions de proximité. « C’est un secteur dans lequel nous devons amplifier nos actions, parce qu’il y a encore beaucoup d’incompréhension. Il y a même beaucoup d’acteurs qui ignorent tout de la législation », estime-t-il.

Le message est passé

À la cave de la Paix, la gérante Natacha Guissou affirme avoir compris l’importance de la démarche. Pour elle, la déclaration des travailleurs permet avant tout de leur garantir une protection en cas de difficultés.

« Ce que j’ai retenu, c’est qu’on doit régulariser tout le monde, peu importe la situation, afin que les travailleurs puissent bénéficier de la protection de la CNSS », confie-t-elle. Elle cite notamment les accidents de travail et les situations liées à la maternité parmi les événements pour lesquels la protection sociale peut être déterminante. La gérante appelle ainsi les autres employeurs à régulariser leurs travailleurs.

À la cave Yam-Rasmata, Alfred Kangambega, frère du propriétaire, salue pour sa part l’initiative de sensibilisation. « Souvent, il faut ces sensibilisations pour qu’on puisse comprendre. Ce que j’ai appris avec la CNSS, c’est qu’elle est une entité qui protège tous les travailleurs », retient-il.

Du côté du maquis « La Paillote Yambi », le manager Romain Kodibi retient également l’importance de la collaboration avec la CNSS. « J’invite mes frères managers et les gérants des maquis à collaborer avec la CNSS. J’ai compris qu’ils sont là pour notre protection et pour nous faire avancer », déclare-t-il. Le manager insiste sur les conditions particulières de travail dans les établissements ouverts notamment la nuit et invite ses collègues à faciliter les échanges avec les équipes de la CNSS.

Les travailleurs temporaires également concernés

Au cours des échanges, le directeur général de la CNSS a évoqué une autre source de confusion. Le caractère temporaire d’un emploi ne dispense pas l’employeur de déclarer son travailleur. « Quand vous recrutez des travailleurs, en principe, vous avez huit jours pour les déclarer », rappelle-t-il. Cette obligation concerne également, selon lui, les vacanciers, les étudiants, les élèves et les travailleurs de nationalité étrangère, même lorsqu’ils ne restent dans l’établissement que quelques mois.

« Si vous recrutez des gens pour travailler pour vous, même si la personne travaille pendant trois ou six mois, vous avez l’obligation de la déclarer et de payer les cotisations », insiste Dr Herman Yacouba Nacambo. Une fois le travailleur parti, l’employeur doit également en informer la CNSS. Cette continuité permet à l’institution de retracer les différentes périodes d’emploi d’un travailleur et de prendre en compte ses cotisations dans l’examen de ses droits.

Une protection qui va au-delà de la retraite

Pour le directeur général de la CNSS, déclarer un travailleur ne doit pas être perçu comme une simple formalité administrative. Les cotisations permettent aux travailleurs d’accéder à différentes prestations sociales. La première est la pension de retraite. « Quand on travaille, il arrive un âge où, légitimement, on doit pouvoir se reposer. On ne doit pas travailler jusqu’à 90 ou 100 ans. À un moment donné, les forces peuvent nous abandonner », explique-t-il.

La protection concerne également les accidents de travail et les maladies professionnelles. À cela s’ajoutent les prestations familiales et les prestations liées à la maternité. « Quand vous avez des femmes déclarées dans votre entreprise et qu’elles sont enceintes, pendant la période où elles ne peuvent pas travailler, c’est nous qui payons leur salaire », rappelle Dr Herman Yacouba Nacambo.

Le contrôle vise notamment à renforcer la protection des travailleurs au titre des prestations familiales, de l’assurance vieillesse et des risques professionnels.

De Koudougou à Ouagadougou, une opération appelée à se poursuivre

Après Koudougou, la délégation s’est rendue à Kokologho, au maquis « Le Terminus », avant de poursuivre sa tournée à Tanghin-Dassouri, à la cave Simporé. Sur place, quatre travailleurs ont été recensés, mais tous ne sont pas déclarés à la CNSS.

La tournée s’est poursuivie à Ouagadougou, notamment au maquis « Sport bar La légende » à Gounghin, puis à l’espace Ouaga Sud, à Tengandogo. Pour la CNSS, ces visites constituent également un moyen de disposer d’une meilleure connaissance du secteur. L’opération prévoit notamment le recueil de données statistiques sur les caves et débits de boissons. Cette opération spéciale de contrôle se déroule sur l’ensemble du territoire national, avec l’accompagnement des forces de défense et de sécurité.

La CNSS privilégie d’abord la régularisation

À l’issue des premières visites, le directeur général de la CNSS se veut clair. L’objectif est d’abord d’amener les employeurs à se mettre en règle. « Nous allons accompagner les employeurs pour que, dans les meilleurs délais, tous les travailleurs qui ne sont pas déclarés soient déclarés et que toutes les cotisations sociales soient payées », tempère-t-il.

Mais cette phase d’accompagnement n’exclut pas les sanctions en cas de refus de se conformer à la réglementation. « La loi nous donne beaucoup de possibilités. Il y a des sanctions administratives, des sanctions substantielles et même des poursuites pénales qui sont possibles », prévient Dr Herman Yacouba Nacambo.

En cas de manquement, les employeurs s’exposent à différentes sanctions prévues par la réglementation en vigueur, notamment des majorations en cas de retard de paiement, des mesures de recouvrement forcé et, pour certains délits, des sanctions pénales.

La CNSS appelle donc les employeurs du secteur à profiter de cette phase de sensibilisation pour régulariser leur situation. « Le message, c’est vraiment de dire à tous les employeurs du Burkina, quels que soient leur secteur d’activité, de veiller au respect de la réglementation nationale en matière de sécurité sociale », insiste le directeur général.

Après les établissements d’enseignement privés, les alimentations et supermarchés, les stations-service, les boulangeries et pâtisseries, la CNSS s’attaque ainsi à un nouveau secteur. Pour l’institution, l’enjeu reste le même : faire en sorte que les travailleurs bénéficient effectivement de la protection sociale prévue par la loi.

Anita Mireille Zongo
Lefaso.net