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Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

Publié le dimanche 27 février 2022 à 22h50min

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Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

Le projet de la charte constitutionnelle de la transition élaborée par la commission mise en place à cet effet est fin prêt.

Cette charte vient « compléter la constitution du 2 juin 1991 », c’est ce qu’il ressort du document reçu par Lefaso.net ce dimanche 27 février 2022.











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Vos commentaires

  • Le 27 février 2022 à 15:29, par ZEUS En réponse à : Charte constitutionnelle de la transition : Les forces vives approuvent les textes proposés

    C’est pour poser question !
    C’est qui les forces vives ? Elles sont vivantes par lequel de leurs organes ou attributs ? C’est juste pour me préparer à en faire partie la prochaine fois...Non, ne me dites pas que de prochaine y en aura plus !

  • Le 27 février 2022 à 19:06, par Paul En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Pas très facile à lire ! pourquoi ne pas avoir un lien pour le télécharger en pdf ?!

  • Le 27 février 2022 à 19:39, par Sidpawalmdyé En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Quelques precisions.
    En aucun cas Damiba ne peutse prevaloir du titre President de la Republique. Il n’a pas été élu. Dans la mesure ou il arrive par coup d’Etat au pouvoir, il pourra auporter le tite de Chef de l’Etat en aucu cas il ne peut se prevaloir du titre de President de la republique. Par abus de pouvoir il peut usurper ce titre de president mais lui meme sait, et ceux qui savent savent qu’il n’est pas le president du Faso selon la loi.

    L’article 8 est en totale contradiction avec l’Article 32. L’un dit le contraire de l’autre (on ne peut modifier maais on peut modifier). L’article dit que la duréee du mandat du chef de l’Etat n’est susceptible d’aucune modification et l’Article 32 permet en faire des modification sans dire si l’Article 8 echappe a cette modification ; par consequent ce flou peut nous ramener a une situation de l’article 37 sous Blaise Compoaré.

  • Le 27 février 2022 à 19:44, par Pouré En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Vous avez deja mis la durée de la transition a 2 ans et demi que quoi parlez vous quuand vous dites que Les force vive se reunirons lundi 28 février 2022 à Ouagadougou pour examiner, adopter la Charte de la transition et investir le président.
    Dans ces conditions qui osera mettre en cause vos 30 mois de transition modifiable avec la Kalach à porté de vos mains.

  • Le 27 février 2022 à 20:00, par Wahi En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Les gars de MPSR, si vous voulez la legitimié, il faut faire des assises avec 90.000 delegués comme au Mali. Dans ces condition nous verons quelle duré les delegués vont donner.

  • Le 27 février 2022 à 20:03, par ollo En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Le document est assez riche. Mais il y a beaucoup de pièges dans la volonté d’inclusion du MPSR. Si tout le monde vient soutenir, c’est le dossier de qui qu’on va juger ? Ce dont le Burkina a besoin, c’est premièrement d’avoir des gouvernants qui ont une vision et qui s’assument à la manière du président Thomas SANKARA, dans la VERITE. C’est deuxièmement éviter de gouverner par l’émotion, les réseaux sociaux etc. Les gens se soucient peu de la productivité des initiatives, ils veulent seulement que autrui ne gagne rien, une mentalité du nivellement par le bas. Si leur volonté de voir les députés sans rémunération passe, ils voudront étendre cette disposition à tous les secteurs d’activité et réclameront bientôt que les fonctionnaires reçoivent seulement le prix du carburant. Au lieu de priver les gens des sources de motivation, il y a lieu de faire le point des richesses de na nation dans une perspective d’équité. Il faut plutôt travailler à supprimer les causes que les conséquences des phénomènes.

    • Le 27 février 2022 à 22:39, par Kladjou En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

      Il faut un nouveau Burkinabè. Celui qui ne peut pas siéger sans rémunération et se contenter des frais de session n’a pas sa place au conseil de transition. Nous, en 1986/1987 sous la révolution avons travailler gratuitement sur la bataille du rails pour poser les rails entre Kaya et Ouaga, qui a réclamer quoi ? Vous pensez que nous ne connaissions pas l’argent ?
      Ceux qui veulent faire de la politique un job n’ont qu’à attendre les élections , y investir dedans pour se faire élire et chercher le retour sur investissement. Il faut bannir de notre pays ce type de mentalité et c’est là que j’apprécie de nombreuses propositions de la commission

  • Le 27 février 2022 à 20:04, par Gast23 En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Bonjour,

    Je suis français, et fier d’avoir eu le plaisir de faire une courte visite de votre pays.

    Dans les années 90, j’ai pu constaté une façon différente de penser des voisins francophones

    Je souhaite que le mouvement actuel soit inspiré de la philosophie de Thomas Sankara, qui a fait énormément pour son pays malgré son court passage.

    Bon courage au peuple burkinabè pour retrouver la paix

  • Le 27 février 2022 à 20:07, par Sacksida En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Tres bon Projet de Charte de la Transition Democratique avec ses Organes. Sur la duree de la Transition, et pour un travail de fond de la Sauvegarde et de la Refondation, il faut au moins 3 ans a 4 ans afin de mettre des instruments et pour une consolidation d’une Gouvernance Vertueuse.
    Conseil d’Orientation et de Surveillance de la Transition : il faut evidemment des remunerations ou des indemnites pour les Membres la composants.
    Gouvernement de la Transition : 25 Ministres soit 5 Cadres militaires et 20 Cadres civils competents, plus ou moins experimentes et engages dans des actions operationnelles. Le President du Faso doit assumer le Ministre/Defense
    Assemblee Legislative de la Transition : Il faut 80 a 90 Membres competents et Patriotes integres. Leurs servir des Remunerations ou des Indemnites afin d’accomplir des travaux correctements. Cependant les remunerations et les indemnites doivent etre raisonnables ou bien conforment a la grille superieure de la Fonction Publique et de la Loi. Salut

  • Le 27 février 2022 à 20:33, par A qui la faute ? En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    On a glissé dans le Mouta mouta. Je dirais même moutamoutamouta.
    coup d’Etat, prestation de serment, acte fondamental, charte constitutionnelle de transition, conseil d’orientation et de suivui, assemblée législatif, gouvernement de transition, et... les sages de Manéga ne sont jamais loin, etc.
    Je croyais que la lourdeur était le monopole de l’enfant terrible de Tuiré comme on dit chez nous

  • Le 27 février 2022 à 21:43, par Vigilance En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Pour des réformes sérieuses, je vois mal comment en deux sessions de 45 jours/ l’an nous arriverons à faire une production de qualité. Sauf si le comité technique ignore le processus d’élaboration d’une loi. Avec un agenda de transition aussi chargé. Ça va être un travail de raccourcis. Et bienvenu les éternel recommencement

  • Le 27 février 2022 à 21:55, par Un avis En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Félicitation à la Commission technique pour son travail de grande qualité. J’étais déjà déboussolé par la première cérémonie qui installait le président du MPSR comme président du Faso devant le conseil constitutionnel, avec toutes les incompréhensions qui en étaient issues. L’épisode est passé.
    Maintenant avec la charte de la transition et la charte des valeurs qui viennent d’être rendues accessibles, on sent que les choses vont avancer de façon saine.
    Les bases ont été lancées et j’espère que tous ceux qui vont conduire cette transition agirons pour la reconstruction du Burkina Faso dont nous aspirons. Encore merci pour ce travail, cela montre bien qu’il y a dans ce pays de vrais intellectuels et pas seulement des ’’docteurs en doctorat’’.

  • Le 28 février 2022 à 03:46, par Sidpawalemde Sebgo En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Beaucoup d’efforts ont été faits par la commission pour faire la synthèse des propositions. Bravo à eux.
    Mais justement, ce genre de catalogue dense de bonnes intentions est par définition irréalisable. Je me contenterai de souligner les pièges les plus évidents :

    Dans la forme :

    1°) Les modes de désignation des 51 représentants, en dehors de ceux désignés par le président, vont donner lieu à des foires d’empoigne dont nous aurions pu faire l’économie. Il aurait fallu les définir, surtout que la difficile mise en place des délégations spéciales devrait nous servir de leçon.

    2°) La gratuité du mandat de député de transition exclut automatiquement la majorité des burkinabè de cet organe, et institutionnalise la ploutocratie. Seuls ceux pouvant concilier leur activité professionnelle à celle de législateur pourront y aller, à moins d’être riche ou sponsorisé.

    3°) Le président de la transition désigne 13 membres du CNT en tant que président, et en tant que chef suprême des armées a son mot à dire dans la désignation des 8 membres issus des FDS.
    L’organe législatif aura donc 21 membres (au minimum) désignés de fait par l’exécutif, chose contraire à l’équilibre des pouvoirs.

    4°) La durée proposée de la transition est en contradiction avec les délais connus comme "acceptables" par l’UEMOA, la CEDEAO et l’UA : 1 an pour le Burkina en 2015, 18 mois pour le Mali en 2020, 18 mois (renouvelable) pour le Tchad en 2021. Seul le Soudan a été jusqu’à 3 ans.
    Or, c’est la volonté du Mali de renégocier la durée à la hausse qui a entrainé les sanctions extrêmes.

    Dans le fond :

    5°) Le nombre de 51 législateurs ne correspond à aucune réalité sociale, et est même en contradiction avec la notion de représentativité et avec le mandat gratuit.

    6°) La gratuité du mandat est dangereuse. Cela limite et restreint la qualité des législateurs à ceux qui pourront conserver leur salaire ou solde ou aux retraités et entrepreneurs, et ouvre la porte à la "prise en charge" de certains députés par d’autres acteurs, donc à leur parti pris.

    7°) Le projet de fusion de différentes bases de données est un danger pour les libertés individuelles si des précautions ne sont pas prises. l y a un grand risque de faciliter la vie aux cybercriminels et d’installer un état policier.et des acteurs économiques indélicats dans l’usage des donnés personnelles.
    La protection des données personnelles étant justement la raison d’être de la CNIL, il est contradictoire de l’associer à un projet de centralisation desdites données.

    8°) Il y a contradiction entre la limitation de la qualité et du nombre donc de leur représentativité, d’une part, et d’autre part le nombre et la complexité des lois à élaborer et voter, y compris une nouvelle constitution, et la durée de la transition.
    De deux choses l’une : Soit on revoit les conditions pour être membre du CNT et on revoit à la hausse la durée de la transition, soit on revoit à la baisse les objectifs.

    Mais surtout, surtout, QUI va amender et valider ces textes de telle façon que les burkinabè soient convaincus que c’est le résultat d’un consensus large et non du dictat de la junte ?
    Car de là viendront les contestations et l’opposition à l’exécution de ce programme, donc l’éventuel échec.

  • Le 28 février 2022 à 08:12, par Babloss En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Félicitations, c’est un bon document.
    Mais après ça la, il faut foncer et ne pas essayer de de satisfaire tout le monde. Autrement, ce sont les même personne qui parlent d’inclusion qui vont vous critiquer pour non-performance. Bon vent et que DIEU vous accompagne.

  • Le 28 février 2022 à 08:16, par le contribuable En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    D’abord je trouve que le président aura trop de marge de manœuvre dans l’Assemblée législative ( 13 membres + 8 membres sur les 51), il n’y aura pas d’équilibre …
    Ensuite je trouverais idéal de faire représenter expressément chacun des 5 "Dima" à l’Assemblée législative .
    Enfin la suspension du CES et du Médiateur du Faso est très salutaire et bien sage, bravo pour cette initiative.

  • Le 28 février 2022 à 08:16, par Zouk345 En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Les textes ressemblent à des grands principes religieux. Est ce que cela va faire avancer le Burkina, on peut en douter.
    Au début, on croyait que l’objectif du parti MSPR était de lutter contre le terrorisme.
    Puis, on a eu l’impression qu’on reprochait aux gouvernants sous Roch de s’être enrichis et d’avoir volé le pays.
    A présent, on découvre, que Damiba a décidé de mettre ses propres convictions moralisantes dans une charte, en invitant théoriquement tous les burkinabés à s’associer. C’est une illusion ou une tromperie car cela ressemble avant tout à une dictature militaire. Les femmes et les villageois n’ont pas été invités à participer largement à l’élaboration d’une nouvelle orientation pour le pays.
    Le Burkina n’a plus le temps d’utiliser des mots pour sortir de la misère.

  • Le 28 février 2022 à 10:34, par Jeune entrepreneur En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Dans l’ensemble, le travail de la commission technique est bon . Mais comme on le dit ,même ce qui est déjà bon peut être amélioré et je pense que les assises nationales devraient contribuer à améliorer et renforcer ce travail de la commission technique .
    Moi en tant que jeune entrepreneur prestataire de services ,s’il y a un point sur lequel, je voudrais féliciter la commission technique c’est la préférence nationale pour les commandes publiques . Dans ce pays, les entreprises nationales, notamment les PME et PMI sont brimées par des responsables et agents de l’administration publique corrompus , au profit de n’importe qu’elle petite entreprise étrangère qui se présente avec toujours des arguments du genre : c’est l’ami ou ce sont les amis du Président du Faso ,si ce n’est de son épouse ,de son frère ,ou bien encore c’est l’ami du PM ,du PAN et autres autorités du pays .
    Bien souvent, pour des prestations ou des services ,que des entreprises nationales peuvent parfaitement exécuter, on va chercher des gens à l’extérieur qui viennent nous fourguer du matériel de mauvaise qualité, encaissent leurs sous et disparaissent aussitôt sans possibilité de les poursuivre en justice au BURKINA FASO . C’est certainement, la corruption qui est à l’origine de toutes ces mauvaises pratiques et les DAF, DMP,DG et autres acteurs des dépenses publiques préfèrent traiter avec ces étrangers .
    Donc en tant que membre de l’association des PME et PMI du BURKINA FASO nous suggérons au gouvernement du MPSR ,qu’une fois installé, qu’il prenne des textes clairs pour concrétiser cette bonne proposition de la commission technique .
    Il faut par exemple ,que désormais, pour qu’un marché public ou toute prestation de quelque nature que ce soit au profit de l’Etat et/ou de ses démembrements ,donc payable sur fonds publics ou parapublics ,soit attribué à une entreprise étrangère ou à un étranger ,il faut que la preuve soit clairement établie, qu’il n’ y a pas d’entreprise ou de compétence nationales pour exécuter le travail ou fournir la prestation . Bonne chance au MPSR

  • Le 28 février 2022 à 10:42, par KABORE En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Sincèrement dit,si ces gens là sont venus pour organiser des élections,je ne comprends pas la motivation de leur coup d’état car les mêmes politiciens qui viendront ne feront pas mieux et nomméront encore leurs amis pour piller encore nos maigres ressources.
    S’ils sont sincères et sont venus parce que Roch n’a pas pu enrayer le terrorisme au Burkina,qu’ils passent à l’offensive et engrangent des résultats rapidement pour le prouver car assez duré les paroles de charte,les rencontres et les meetings de soutien des uns et des autres parce que Dori est sur le point de basculer dans le camp adverse et donc pas de place pour tout ça.

  • Le 28 février 2022 à 11:06, par numero1 En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Autant l’organe consultatif et le parlement de transition seront pilotés par des "volontaires", il devrait y avoir aussi de l’effort de baisse voire de clarification sur les rémunérations du Président et du gouvernement de Transition. Il ne sera pas très patriotique si eux ils bénéficient des mêmes conditions qu’un gouvernement et président élus. D’ailleurs c’est une occasion de verrouiller ces choses en l’optique des valeurs citées dans cette charte et aussi diminuer le fameux train de vie de l’Etat.

    Unité du peuple Burkinabè transcende toutes difficultés.

  • Le 28 février 2022 à 14:11, par BELEM En réponse à : Charte constitutionnelle de la Transition : L’intégralité du document provisoire

    Je me pose la question de savoir ce qui se passe derrière les consultations par-ci et par-là. Le MPSR devrait gérer son coup d’Etat comme Sankara a fait le sien au lieu de vouloir faire copie de la transition de 2014-2015. Cette transition est installée suite à une confiscation du pouvoir du peuple par le peuple et l’a confié à une transition : le temps de régler certaines mal-gestion et le donner démocratiquement à un compatriote. Dès lors, elle a besoins de texte pour signifier à ce dernier son aspiration.
    Contrairement, l’avènement du MPSR est venu interrompre le pouvoir élu par le peuple et violer ainsi des textes. Plus d’un avait espoir, vu la situation dans laquelle le pays se trouvait estimant qu’ils ont déjà une feuille de route pour venir à bout de la priorité des priorités qu’est l’insécurité lieu au terroriste avec ses corolaires. Et ce, parce que, le plus précieux que les Burkinabé cherchent ces temps-ci c’est bien la sécurité et je ne pense pas avoir tord de compter principalement sur les forces de défense et de sécurité.
    J’aurait aimé que les consultations entamées par le MPSR soient pour porter à jour sa feuille de route de sécurisation du pays et de continuité des affaires courantes des différentes secteurs de développement. Mais hélas, il demande à ces politiques qui nous ont prouvé leur incapacité d’assurer la quiétude des populations, des OSC et activistes au patriotisme à désirer de leur proposer une ligne de conduite. Il faudra que les politiciens surtout se rabattent avec leur démocratie et permettre au MPSR de nous redonner la joie de vivre et ensuite la démocratie pourrait venir car tout principe de gouvernance s’applique sur des vivants. Une démocratie ces politique ne tardent pas à évoquer et implorer tout en oubliant que si le peuple n’a vomi le MPSR c’est la gouvernance démocratique n’a pas pu depuis des années à assurer sa sécurité et sa dignité est bafouée.
    Le MPSR gagnerait à s’approprier de son coup d’Etat permettre aux indignés de recouvrer la dignité de toutes ses formes en retournant en sécurisant. C’est ce qu’il faut urger pour préserver la suite et sinon, la population aura des nausées d’eux et avec le soutien de ces politiciens OSC et activistes ils vomis.
    Vive le Burkina Faso et les Burkinabé.
    La patrie ou la mort, nous vaincrons

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