Alternance politique au Burkina : Le point de vue de Juliette Bonkoungou
Bien que son indice de développement humain ne progresse pas au rythme souhaité, notre pays, le Burkina Faso, est devenu en Afrique et dans le reste du monde un pays qui compte. Lentement mais sûrement, le pays se modernise. Sa croissance économique est significative, même si des efforts restent encore à consentir pour une meilleure redistribution des fruits de cette croissance (5,5% en moyenne entre 2000 et 2012, 6,8% en 2013 et 7% attendu en 2014).
Mais si le Burkina Faso est devenu aujourd’hui un pays leader, respecté en Afrique et dans le reste du monde, éclipsant du coup d’autres pays disposant d’atouts économiques plus considérables, il le doit sans doute à la discipline et à la force de travail de son peuple, mais aussi au leadership incontesté du président Blaise Compaoré qui, par sa longue expérience du pouvoir, est devenu le « sage » de la sous-région que l’on vient consulter. Point n’est besoin d’être un « ABC » pour l’admettre. Tout esprit objectif ne peut que le reconnaître : en plus d’avoir enregistré des progrès économiques et sociaux sans doute insuffisants, là où d’autres Etats africains mieux dotés se délitent, le Burkina Faso est devenu une plaque diplomatique incontournable en Afrique.
Mais, qu’on se le dise, tous ces acquis demeurent fragiles ! Il existe indéniablement d’énormes défis qui restent à relever, au nombre desquels la lutte contre la mauvaise gouvernance, la pauvreté et le sous-développement ; tout cela en préservant la stabilité sociopolitique de notre pays. Car, comme le montre l’expérience de nombreux pays émergents, la stabilité politique, la mise en œuvre de politiques adéquates sur le long terme sont des ingrédients indispensables au développement. C’est dans ce contexte que se pose la question de la succession du président Compaoré, l’un des chefs d’Etat burkinabè qui aura le plus marqué l’histoire postcoloniale de notre pays. Il faut souhaiter que les acteurs politiques burkinabè, en particulier ceux qui soutiennent le président Compaoré ou ceux qui le pressent de quitter le pouvoir au terme de son mandat présidentiel, restent soucieux du bien commun et acceptent de se projeter sur le long terme en évitant d’entraîner notre peuple dans une dangereuse confrontation aux conséquences insoupçonnées.
Que ce soit en 2015 ou après, la question de la gestion de la succession du président Compaoré restera posée. Nous sommes donc confrontés à la question de savoir si, pour le bien commun, nous voulons une succession apaisée qui ne porte pas atteinte à la cohésion sociale ou si nous voulons au contraire une succession mal préparée, dans un environnement tendu voire chaotique, assortie d’une division des Burkinabè dont les effets porteront un coup fatal à notre modèle de stabilité si précieux pour le progrès de notre Nation. Il s’agit donc ici pour tous d’un véritable test de maturité politique.
Depuis plusieurs années, le parti au pouvoir n’a jamais fait mystère de sa volonté de déverrouiller l’article 37 de la Constitution limitant à deux le nombre de mandats présidentiels consécutifs que doit exercer le Président du Faso. Les raisons invoquées par le CDP sont connues :
– la limitation du nombre de mandats présidentiels est antidémocratique, car elle viole le principe de la souveraineté du peuple, qui voit son intelligence insultée par une clause censée provoquer automatiquement l’alternance au pouvoir ;
– limiter le nombre de mandats présidentiels serait une injustice contre les présidents sortants empêchés de se présenter au-delà de deux mandats consécutifs ; mais aussi une injustice contre le peuple burkinabè privé d’un leadership talentueux dans la force de l’âge et qui répondrait non seulement à ses aspirations profondes, mais aussi à celles des peuples de la sous-région et d’une communauté internationale soucieuses de paix et de sécurité.
Pour les partisans de la modification de l’article 37, il faut donc supprimer la clause limitative du nombre de mandats présidentiels ; d’autant qu’une telle révision constitutionnelle n’est pas interdite par la Loi fondamentale. Par manque de vision et d’anticipation, et sans doute par manque de volonté politique réelle de certains leaders du parti, ce projet a été constamment différé alors que les fenêtres d’opportunité se refermaient en raison d’une conjoncture politique internationale, régionale et nationale de plus en plus difficile.
En face, les adversaires d’une telle révision constitutionnelle ne manquent pas non plus d’arguments :
– en soi, la clause limitative du nombre de mandats présidentiels a l’avantage de permettre la circulation des élites au sein d’une coalition dominante et, sous réserve de la volonté populaire, de favoriser l’alternance démocratique, limitant ainsi les abus et les dérives que pourrait entraîner un exercice trop long du pouvoir d’Etat ;
– dans l’histoire récente de notre pays, la limitation du renouvellement du mandat présidentiel, consacrée dans la version originelle de la Constitution du 2 juin 1991, a fait l’objet d’un compromis politique à défaut d’un consensus au sein de la commission constitutionnelle ;
– sa remise en cause à la faveur de la révision constitutionnelle de 1997 a été très critiquée par une bonne partie de l’opinion burkinabè, y compris par le Collège de sages, en dépit de la régularité de la procédure de révision ;
– rétablie en 2000 à la suite du règlement de la crise sociopolitique née du drame de Sapouy sur prescription du Collège de sages, sa remise en cause aujourd’hui heurterait l’éthique et la morale politique ;
– réviser l’article 37 de la Constitution, même en respectant les procédures constitutionnelles pertinentes ne serait rien d’autre qu’une manipulation des règles du jeu démocratique.
« L’éventualité d’une consultation référendaire est conforme à la Charte africaine sur la démocratie »
Mais retenons qu’en ce qui concerne la Constitution de notre pays, en plus du référendum d’initiative populaire, la révision de l’article 37 peut être opérée par la voie parlementaire sans recours au référendum à la majorité qualifiée des membres du Parlement ou par la voie référendaire dans l’hypothèse où la majorité qualifiée n’est pas réunie (article 164 de la Constitution). Y aurait-il dans notre Constitution une autre procédure de révision constitutionnelle qui autoriserait le Président du Faso à soumettre directement au référendum un projet de révision sans passer par le Parlement, en recourant ainsi à l’article 49 de la Constitution ? Cet article dispose que « le Président du Faso peut, après avis du Premier ministre, du Président du Sénat et du Président de l’Assemblée nationale, soumettre au référendum tout projet de loi portant sur toute question d’intérêt national. En cas d’adoption de ladite loi, il procède à sa promulgation dans les délais prévus à l’article 48 ».
Autrement dit, notre Constitution aurait-elle consacré une seconde procédure de révision constitutionnelle au profit du Président du Faso à l’article 49, en sus de celle prévue au Titre XV de la Constitution ? La réponse à cette question est controversée, même chez les constitutionnalistes les plus éminents. Mais, un début de réponse peut être trouvé en Droit comparé, où en France le Général De Gaulle en 1962 a utilisé l’article 11 de la Constitution de 1958 pour obtenir l’élection du Président au suffrage universel direct. Quant à la Charte africaine sur la démocratie, les élections et la gouvernance, ratifiée le 5 novembre 2009 par notre pays, elle dispose en son article 10 que les Etats doivent s’assurer que le processus d’amendement ou de révision de leur Constitution repose sur un consensus national comportant le cas échéant, le recours au référendum. Dans ce sens, l’éventualité d’une consultation référendaire du peuple burkinabè, envisagée par le Président du Faso pour départager les partisans et les adversaires de la révision de l’article 37 de la Constitution, est tout à fait conforme à l’engagement que notre pays a souscrit en ratifiant cette Charte africaine sur la démocratie, les élections et la gouvernance.
Comme on peut le constater, il y a autant d’arguments pour justifier le déverrouillage de l’article 37 de la Constitution que pour justifier son intangibilité.
En réalité, le débat n’est pas tant juridique. Il est essentiellement politique. Et si les questions de droit peuvent se résoudre en droit, les questions politiques, sans exclure des réponses juridiques, impliquent des réponses politiques avant d’être coulées dans le moule juridique sous peine de se leurrer. Le droit n’a pas réponse à tout. Et sans consensus, la règle de droit aura du mal à s’appliquer ; elle ne pourra régler ou réguler le conflit auquel est confrontée la société.
On avait espéré que la tenue du Conseil consultatif sur les réformes politiques (CCRP) et des Assises nationales sur les réformes politiques permettrait de trouver des pistes de solution consensuelle à la problématique de la succession du président Compaoré qui transparaît derrière la question de la révision de l’article 37 de la Constitution. Comme chacun a pu le constater, les concertations n’ont abouti qu’à constater l’absence de consensus sur cette question. Comment parvenir à un consensus si le pouvoir ne dialogue pas avec ses vrais adversaires ? Doit-on s’étonner que l’opposition qui n’a pas pris part aux concertations, à tort ou à raison, se mette à contester dans la rue les décisions auxquelles elle n’a pas été associée ? Fait-on la paix avec ses amis ou ses adversaires ? Peut-on arriver à un consensus si chacun des protagonistes ne dévoile rien de ses intentions, dissimule ses motivations ? Comment parvenir à une solution optimale ou à un accord si les partisans du déverrouillage et ceux qui tiennent à l’intangibilité de l’article 37 de la Constitution, qu’il s’agisse des acteurs de la majorité présidentielle ou des acteurs de l’opposition, ne se font pas confiance, ne se parlent pas, ne dialoguent pas autour de leurs attentes, craintes et espoirs réciproques ?
Dans ce marché de dupes, c’est la morale et le courage politiques qui ont le plus souffert sur l’autel des ambitions des uns et des autres, au risque de mettre à mal la cohésion de notre peuple. Certes, les ambitions personnelles sont légitimes en politique, mais elles doivent être conjuguées aussi avec d’autres valeurs : la loyauté, le courage, l’esprit d’équipe, le sens du bien commun...
Comment restaurer la noblesse de la vie politique dans notre pays si fédérer les énergies d’un parti commence par l’isolement des plus expérimentés, si la loyauté se paye par la défiance ? Comment restaurer la confiance de nos compatriotes s’il est possible de défendre une cause aujourd’hui et de la pourfendre le lendemain ?
Que ce soit sur l’échiquier politique, entre pouvoir et opposition ou au sein même des partis politiques, le refus du dialogue conduit nécessairement à des déchirures. Dans toute organisation, les conflits, les griefs, les motifs de frustration sont choses courantes. Cela se traduit souvent par des prises de parole interne que toute organisation sérieuse doit pouvoir traiter par des mécanismes formels ou informels, faute de quoi elle s’expose à des défections. L’organisation ne peut espérer raisonnablement conserver la loyauté de ses membres si elle ne fait rien pour examiner leurs griefs. Il est fort possible aussi que ceux qui partent et ceux qui dirigent l’organisation finissent par se rendre compte qu’ils ne font pas le même rêve et concluent sans l’avouer un divorce par consentement mutuel enrobé dans des arguments désignant l’autre comme celui qui a exclusivement tort. C’est ma lecture des récentes défections que le CDP a récemment enregistrées.
Rejoignant l’opposition burkinabè et embouchant la même trompette qu’elle sur la question du Sénat et de l’article 37, Roch, Salif, Simon et les autres sont à l’origine d’un « big bang » politique qui aura sans conteste un impact sur le système de partis burkinabè. En attendant d’en mesurer les effets réels, le moins qu’on puisse dire, c’est qu’ils ont contribué à décupler les forces de l’opposition, ainsi qu’en témoigne la grande marche du samedi 18 janvier 2014. Et après ? Et si du côté des partisans du président Compaoré on montre aussi ses muscles ? Qu’adviendra-t-il de la paix sociale dans notre chère patrie ? Dans ce contexte actuel de tensions, de bras de fer entre pouvoir et opposition, la tenue d’un référendum serait-elle possible ou même souhaitable ?
« Une solution politique est nécessaire pour redonner du sens au politique »
Nous sommes aujourd’hui face à un dilemme politique. Qu’il s’agisse de la solution de continuité avec le président Compaoré, de celle la circulation des élites au sein de la majorité présidentielle ou de celle de l’alternance préconisée par l’opposition, notre pays risque de ne pas sortir indemne si un compromis politique historique n’est pas trouvé. Avec l’intransigeance des uns et des autres et le dialogue de sourds qui risque de s’installer, l’avenir du Burkina Faso risque d’être balloté au gré des rapports de force bruts et de la raison du plus fort. Qui plus est, quand la volonté de laver l’affront, la vengeance ou la revanche deviennent les enjeux de ce bras de fer politique, quand la violence discursive, les grands déballages, les discours de stigmatisation, les sentiments d’amertume, d’ingratitude, le jeu du quitte ou double prennent le dessus sur la raison et le sens du bien commun, il faut craindre que cela ne dégénère en des désordres qui déchirent durablement notre tissu sociopolitique et empoisonnent la cohésion de la Nation burkinabè.
Dans toute société, les conflits, à défaut d’être régulés par l’autocontrôle, la maîtrise de soi, l’intériorisation par les protagonistes des normes collectives qui empêchent tout un chacun de franchir la ligne rouge de la violence physique, doivent nécessairement être traités par des mécanismes formels ou informels, extérieurs au conflit. Et c’est précisément dans ce processus d’organisation et de contrôle des conflits qu’apparaît le politique. En effet, l’une des fonctions essentielles du politique dans la société, c’est justement une fonction de médiation ou d’arbitrage qui implique qu’il intervienne de façon plus ou moins volontariste dans les rapports sociaux conflictuels au nom des valeurs cardinales d’une société censée promouvoir l’unité, la cohésion contre les facteurs de désordre et les forces centrifuges qui la menacent en permanence. Lorsque le conflit éclate, cela signifie que le politique a failli. A chaque fois qu’un Etat africain a été livré à la violence ou à l’insécurité endémique, c’est parce que le politique, ses élites politiques, y compris les leaders de la société civile, censée jouer un rôle politique de tampon entre les différentes forces politiques, n’ont pas été capable de se montrer à la hauteur des enjeux.
« N’offrons pas à la grande muette le prétexte pour arbitrer au sein de la classe politique »
Dans ce monde globalisé, en particulier dans une Afrique occidentale où s’imbriquent les peuples, ce qui se passe chez nous ne peut laisser indifférents les voisins. Dans ce sens, les « seaux d’eau » des voisins sont les bienvenus pour éteindre l’incendie chez nous. Mais ce serait là aussi la démonstration de notre échec collectif à réguler nos propres conflits. Que des initiatives viennent de l’extérieur pour appeler les Burkinabè à savoir raison garder, de surcroît de pays où nous avons aidé à asseoir un « dialogue direct » entre des hommes qui se sont livrés une guerre meurtrière, devrait constituer un électrochoc pour la classe politique burkinabè.
On n’a pas besoin de jouer aux prophètes de malheur. Un regard lucide sur la situation actuelle devrait nous inciter à reconnaître qu’en l’absence de pacte entre élites du pouvoir et de l’opposition, le risque demeure élevé d’un clash et d’offrir encore une fois à la grande muette le prétexte pour arbitrer au sein d’une classe politique incapable. Ce serait un échec pour l’ensemble de la classe politique et de la société civile burkinabè.
La discussion, le dialogue ou la négociation sont inévitables si nous voulons faire l’économie d’affrontements stériles. Car, de part et d’autre, chacun dispose d’une capacité de nuisance. Dans le contexte actuel, le pouvoir n’acceptera certainement pas de perdre la face et dispose encore des moyens d’empêcher le ou les leaders de l’opposition victorieux de gouverner ; et inversement, un référendum organisé au forceps, dans le contexte actuel, sans négociation politique préalable avec l’opposition et la société civile, s’accompagnerait de violence, minerait la légitimité du président Compaoré et entacherait son crédit international.
Chacun des protagonistes de ce jeu dangereux doit savoir raison garder et se rappeler que, dans toute société, les conflits ayant pour enjeu le pouvoir et l’accès aux ressources sont inévitables et que le rôle du politique, c’est avant tout de réguler ces conflits, promouvoir le compromis pour préserver le bien commun, la paix, sans laquelle le bonheur individuel ou collectif n’est pas possible. Bien que constitutionnelle, la solution référendaire ne risque-t-elle pas irrémédiablement de cristalliser l’opposition du pays en deux camps tranchés et retranchés si sa mise en œuvre n’est pas préalablement négociée ?
Mais, entendons-nous bien, sur le principe, tout démocrate sincère doit accepter de s’en remettre à l’arbitrage du peuple. Si objection il y a, elle ne peut porter que sur les conditions d’organisation du scrutin et non sur le principe même du référendum. C’est pourquoi les conditions de tenue d’une consultation référendaire réellement démocratique, sous la surveillance d’observateurs nationaux et internationaux impartiaux, doivent être inscrites sur l’agenda du gouvernement et de l’opposition, et chacun devra s’engager à respecter le verdict du peuple, quel qu’il soit. Sans une telle négociation préalable, il faut craindre que le remède ne soit pire que le mal. L’autorité de l’Etat déjà mise à mal pourrait s’en trouver davantage affaiblie. La légitimité du président Compaoré pourrait en être affectée.
Et si à l’inverse, l’opposition remporte le bras de fer en obtenant le départ du président Compaoré contre son gré, ne risque-t-elle pas d’être confrontée à gérer elle aussi une victoire à la Pyrrhus ? Obtiendra-t-elle l’acceptation de sa légitimité, la coopération des partisans du président Compaoré installés aux commandes de l’appareil d’Etat ? Ne risque-t-elle pas d’hériter d’un pays ingouvernable ? De plus, les attentes immenses, souvent irréalistes et contradictoires, qu’elle est en train de susciter ne risquent-elles pas de se retourner contre elle ?
Quelle que soit l’issue du bras de fer entre pouvoir et opposition, le vainqueur risque de passer l’essentiel de son temps et d’utiliser les maigres ressources du pays à asseoir d’abord sa légitimité envers et contre ses détracteurs, au lieu de s’attaquer aux seuls enjeux qui vaillent la peine, consolider les progrès économiques et sociaux du pays, ainsi que la démocratie, dans la paix et la stabilité. Autrement, ce serait un quinquennat perdu pour notre patrie. Dans ces conditions, pourquoi ne pas conclure une paix des braves pour le bien commun ? Je m’inscris dans cette optique, mon camp est celui de la paix, de la stabilité et du respect du suffrage universel.
C’est pourquoi en tant que patriote, femme, mère et croyante, j’appelle mes amis Roch, Salif, Simon – dont je salue les grands mérites et les acquis de l’engagement politique au profit du Burkina Faso -, Assimi, Zéphirin, Gilbert, Ablassé, mon fils le Larlé Naaba Tigré, ma petite sœur chérie Sarah Sérémé, mon petit frère Me Sankara, mes aînés Herman Yameogo, Arba Diallo et Boukary, dit « le Lion », le Président Blaise Compaoré – dont je mesure l’importance des sacrifices consentis - et tous les autres acteurs de la vie sociopolitique et économique interpellés par la situation actuelle, particulièrement les femmes et les jeunes du Burkina, à ne pas oublier que ce qui nous unit est plus important que ce qui nous sépare ; que la négociation et le sens du compromis constituent l’essence même de la politique et de la vie démocratique. Nous, nous passerons, mais le Burkina Faso restera. Travaillons à le léguer en paix, stable et digne.
Je fais confiance aux autorités religieuses et coutumières de notre pays pour œuvrer dans ce sens.
Le Burkina Faso, notre chère patrie, doit sortir gagnant de cette épreuve. A nous d’agir en conséquence.
Juliette Bonkoungou