"Les administrations douanières sont chargées de sauvegarder les intérêts financiers, économiques et sociaux de leur pays. Elles doivent adapter leurs dispositifs de fonctionnement et de contrôle afin de réussir l’équilibre indispensable entre le contrôle et la facilitation". Le rappel de cette mission essentielle des douanes traduit, selon le directeur général des douanes burkinabè, Antoine Zoungrana, la complexité des tâches accomplies par ses agents. Seules des formations continues accrues à l’intention des douaniers permettent d’être à jour des fluctuations commerciales et des accords internationaux en matière de taxation douanière. Monsieur Zoungrana estime donc que les administrations douanières doivent se moderniser en faisant appel à de nouvelles méthodes de travail et de comportement.

C’est dans cette optique que quelques jours après l’atelier régional de l’OMC sur l’évaluation en douane, que la direction générale a initié une session de formation pour ses cadres en vue de l’appropriation des accords. Cette rencontre a permis aux participants d’avoir des notions fondamentales sur les règles et méthodes de l’OMC en matière d’évaluation et de facilitation des échanges. Pendant trois jours, les cadres de douanes burkinabè venus des régions du Centre, de l’Est, de l’Ouest et de la direction générale sont allés à l’école des principes et objectifs de l’OMC. Des connaissances certaines qui leur permettront de se familiariser avec les nouvelles méthodes de taxation pour rendre plus fluide les échanges commerciaux.

Des méthodes qui simplifient le dédouanement

Les modules assurés par M. Antoine Manga Massina, expert de la valeur en douane et consultant de l’OMC ont permis aux douaniers de comprendre les changements intervenus dans le commerce international et les grandes négociations en cours. Ils portent essentiellement sur la facilitation des échanges et l’examen de l’accord de l’OMC sur l’évaluation en douane.

Des approches qui visent la nationalisation systématique des procédures et la documentation dans le commerce international. Les méthodes de la valeur calculée du dernier recours ou déductive, les valeurs transactionnelles des marchandises implantées, identiques ou similaires conduiront à une évaluation objective. Selon les participants, cette formation vient à point nommé car elle vient simplifier les procédures de dédouanement. Désormais, la douane n’imposera plus un montant de taxation ou ne se basera pas sur les valeurs comparatives. Il appartient maintenant au commerçant de déclarer la valeur réelle de sa marchandise. Cette valeur permettant la taxation pourra être contredite par la douane si elle l’estime fausse à travers des procédés de contrôles différés ou à posteriori. Ainsi, pour M. François d’Assise Bouyain, directeur régional adjoint des douanes de l’Est, ce système d’évaluation annonce une ouverture des douanes vers les opérateurs économiques.

Les douanes ne seront plus perçues comme une entité fermée puisqu’elles donnent la "parole" aux commerçants en demandant de présenter leurs factures, ajoute M. Bouyain. Cette méthode devra, aux yeux des participants, accroître en principe les recettes douanières. Pour ce faire, ceux-ci ont recommandé l’élaboration d’une réglementation nationale permettant une clarification des termes de l’accord dont la compréhension est déterminante dans le contrôle de la valeur. A cela, il faut ajouter la mise en place d’une base de données centralisées afin d’éclairer les vérificateurs et l’information régulière des résultats des contrôles différés et a postireori.

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