Avant-projet de Constitution : Le Mémoire du Parti National pour le développement et la Paix (PNDP)

lundi 13 mars 2017 à 00h50min

Avant tout propos, nous saluons l’initiation noble du président du Faso. Nous félicitons également la commission constitutionnelle pour le gigantesque travail abattu. En tant que Burkinabè engagé dans la vie socio-politique, nous nous permettons d’apporter quelques critiques objectives sur cet avant-projet. Ce travail n’a pas pour objectif de remettre en cause le consensus obtenu. Il vise plutôt à le parfaire dans l’intérêt supérieur de la nation.

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Avant-projet de Constitution : Le Mémoire du Parti National pour le développement et la Paix (PNDP)

Nos amendements portent essentiellement sur des précisions nécessaires dans certains articles, l’organisation efficace des pouvoirs et institutions dans le sens à rendre notre constitution de la 5ème république stable.

Pour permettre une compréhension aisée de ce mémoire, nous avons présentons nos amendements sous forme de tableau à trois colonnes. La première présente les articles, la seconde traduit l’argumentaire et dans la dernière nous proposons les amendements et l’orientation de la réflexion.

Référence et contenu

Argumentation

Proposition d’amendement ou de réflexion

Article 17 : Les candidatures indépendantes sont admises pour toutes les élections.

 

La candidature indépendante bien que admises est soumise à une règlementation. Il est nécessaire de préciser

Ajouter : dans les conditions déterminées par la loi.

Article 57 (alinéa 3): En cas de désistement  ou de décès constaté par la Cour constitutionnelle,  un nouveau scrutin est organisé dans un délai de trente (30) jours.

Cette phrase peut être sujette à des interprétations

lire : En cas de désistement  ou de décès constaté par la Cour constitutionnelle,  le second tour  est organisé dans un délai de trente (30) jours après la notification au candidat en remplacement

Article 63 : Les fonctions de Président  du Faso sont incompatibles avec l'exercice de tout autre mandat électif et de toute activité professionnelle publique ou privée.

Attention, l’article  185 stipule que : Le  Burkina  Faso  peut  créer  avec  d'autres  États  des  organisations intergouvernementales de gestion commune, de coordination et de libre coopération.

Le  Burkina  Faso  peut  conclure  des  accords  d'association  ou  d'intégration  avec d'autres États  africains impliquant une  délégation  ou un abandon partiel ou total de souveraineté en vue de réaliser l 'unité africaine.

Relecture de cet article afin qu’elle ne soit incompatible avec des mandats internationaux tels que la CEDEAO ou UA que le Président du Faso peut occuper

 Article 64 alinéa 2 : En cas de vacance de la Présidence du Faso pour quelque cause que ce soit, ou d'empêchement absolu ou définitif constaté par la Cour constitutionnelle,  saisie par le Gouvernement,  les fonctions du Président  du Faso sont exercées  par le Président  de l'Assemblée nationale. Celui-ci ne peut être candidat à l'élection présidentielle en cette qualité.

Un président en exercice peut-être candidat à sa propre succession. Quel fondement juridique exclu le président par intérim de la candidature au poste de Président du Faso ?

Relecture de cet alinéa

Article 66 : Le Président du Faso nomme le Premier ministre au sein de la majorité parlementaire, après consultation  de celle-ci.  Il  met fin à ses  fonctions,  soit  sur  la  présentation  par celui-ci  de  sa  démission,  soit  de  sa  propre  initiative,  dans  l'intérêt  supérieur de  la Nation.

En cas de cohabitation,  le  Premier  ministre  est issu  de la  majorité  parlementaire  autre que celle qui soutient le chef de l'Etat.

A  défaut  de  consensus,  le  Gouvernement  détermine  et  conduit  la  politique  de  la

Nation (article 56).

N’est-il pas paradoxal que le Président puisse mettre fin aux fonctions du PM de sa propre initiative ?

Relire ces deux articles et les clarifier.

Article 83 : Les   membres    du   Gouvernement   sont   responsables   de   la   direction    de   leurs départements respectifs devant le Premier ministre  et le Président du Faso.

L’action gouvernementale s’adresse au peuple

Lire :

Les   membres    du   Gouvernement   sont   responsables   de   la   direction    de   leurs départements respectifs devant le peuple, le Premier ministre  et le Président du Faso.

Article  112 : L'opposition  parlementaire  a  le  droit,  une  fois  par  an,  d'introduire  un  projet  de résolution en vue de la création  d'une commission d'enquête parlementaire et de la présider.

Cette  commission   d'enquête  parlementaire  est  ouverte  aux  membres   des  autres groupes parlementaires.

Le Parlement comprend une chambre unique (article 93) ;

Il établit son  règlement  qui est soumis  au contrôle  de la  Cour constitutionnelle avant sa mise en application.

L'Assemblée nationale  peut constituer  des commissions d'enquêtes parlementaires. La  procédure,   les  conditions   de  création  des  commissions  d'enquête  parlementaire sont régies par le Règlement  de l'Assemblée nationale (article 128).

N’est-il pas paradoxal de déterminer des droits exclusifs pour un groupe ?

Supprimer l’article 112

Article 122 : Le droit d'amendement des députés est absolu, sauf dans les cas exprès d'exclusion ou de limitation prévus aux articles 122 et 123.

Incompréhensible

Lire :

Le droit d'amendement des députés est absolu.

 

Article  123 : Les propositions  et amendements formulés par  les membres de  l'Assemblée nationale  sont irrecevables   lorsque   leur   adoption   aurait   pour   conséquence,   soit   une   diminution   des ressources  publiques,  soit  la  création  ou l'aggravation  d'une  charge  publique,  à moins  qu'ils ne   soient   accompagnés   d'une   proposition   d'augmentation   de   recettes   ou   d'économie équivalentes.

Le député, est le représentant du peuple. Il doit pouvoir en fonction des réalités ; proposer des lois ou des amendements même allant dans le sens d’une diminution des finances publiques.

Car toutes propositions ou projet de loi est argumenté  pour expliquer sa nécessité. Mieux, les propositions de loi sont soumises au Gouvernement  pour amendement avant leur examen par l'Assemblée nationale (article 133).

Renforcer le mécanisme d’arbitrage dans la production légistique entre le gouvernement et l’Assemblée nationale.

Article 146 : La justice est rendue au nom du peuple.

Très bel article. Mais quel mécanisme est mis en place pour rendre compte à ce peuple de la justice rendu en son nom ?

Exprimer dans la constitution le mécanisme de redévabilité de l’action judiciaire en vers le peuple.

Article  150 : Le Président du Faso est garant de l'indépendance du pouvoir judiciaire;  à ce titre, le

Conseil supérieur de la magistrature l'assiste.

Il  préside  chaque  année  au  cours  du  mois  de  novembre,  une  rencontre  avec  les membres  du  Conseil  supérieur  de  la  magistrature  pour  discuter  des  questions  en rapport  avec  le  fonctionnement  et  la  qualité  du  service  public  de  la  justice. Une rencontre extraordinaire peut être tenue le cas échéant.

Le B F est un pays démocratique. Le Président tient sa légitimité directement du peuple à qui il doit garantir la justice.

En outre, il sied de préciser dans cet article l’autorité qui initie ces rencontres.

Lire :

Le Président du Faso est le garant de la justice et de son indépendance. A ce titre, le Conseil supérieur de la magistrature l'assiste.

 

 Il convoque et préside chaque  année  au  cours  du  mois  de  novembre,  une  rencontre  avec  les membres  du  Conseil  supérieur  de  la  magistrature  pour  discuter  des  questions  en rapport  avec  le  fonctionnement  et  la  qualité  du  service  public  de  la  justice. Une rencontre extraordinaire peut être tenue en cas de nécessité.

Article  151 : Le Conseil supérieur de la magistrature délibère sur les propositions de nomination des magistrats  en juridiction  et  au  secrétariat  permanent   du  Conseil  supérieur  de  la magistrature.

Ces délibérations lient l'autorité de nomination.

Toutes autres nominations  ou affectations  d'un  magistrat en dehors du service public de la justice doivent être soumises à l'avis du Conseil supérieur de la magistrature.

 

Article 157 : Les  magistrats  du  siège,  dans  l'exercice  de  leurs   fonctions,  ne  sont  soumis  qu'à l'autorité de la loi. Ils sont inamovibles.

Les magistrats  du parquet sont soumis à la  loi  et à l'autorité des chefs  de parquet.  Ils sont nommés et affectés dans les mêmes conditions que les magistrats du siège.

Le ministre de la justice met en œuvre la politique du gouvernement en matière justice.

Il ne doit pas avoir de disjonction entre les différents pouvoir, mais des relationnelle franche.

 

Quel rapport existe-t-il entre le pouvoir judiciaire et l’exécutif ?

Comment les affaires judiciaires qui sont en rapport avec la diplomatie peuvent être dénouées s’il n’y a pas de lien fonctionnel entre ces deux pouvoirs?

Relecture de ces articles afin de permettre au ministre de la justice d’appliquer le projet gouvernementale sans entraver l’indépendance de la justice ;

Déterminer les relations fonctionnelles entre ces deux pouvoirs.

Article  152 : Le Conseil supérieur  de la  magistrature  est composé de vingt et trois (23)  membres avec voix délibérative dont :

quatorze (14) magistrats ;

quatre (04) personnalités non magistrats désignées par le Président du Faso ;

deux   (03)   personnalités    non   magistrats   désignées   par   le   Président   de l'Assemblée nationale ;

un (01) représentant du Barreau ;

Un (01) représentant des organisations  de la société civile de défense des droits humains.

Il  comprend  en outre des membres avec voix consultative dans les  conditions  fixées par la loi.

Une loi organique fixe les modalités de désignation des membres,   l'organisation,   le fonctionnement   et   la   procédure   applicable   devant   le   Conseil   supérieur   de   la magistrature.

La justice est une préoccupation de bien de corps professionnels en plus du magistrat. Parlons donc plutôt de Conseil supérieur de justice

Pour une stabilité de notre constitution, il sied de créer les institutions, déterminer leurs attributions, les relations fonctionnelles et de laisser les lois organiques préciser leur composition, mode de désignation des responsables et leurs compétences.

Par exemple la constitution définit le pouvoir législatif mais ne décrit pas la composition du parlement. Il en est de même pour le pouvoir exécutif.

De la composition du conseil, il faut être prudent par rapport aux membres non institutionnels. Des discordes peuvent naitre lors de leur désignation.

Les Associations sont libres dans leur création et dans leur dissolution.

Lire :

Le Conseil supérieur  de la justice est composé de vingt et trois (23)  membres avec voix délibérative.

Il  comprend  en outre des membres avec voix consultative ;

 

Une loi organique fixe les modalités de désignation des membres,   l'organisation,   le fonctionnement   et   la   procédure   applicable   devant   le   Conseil   supérieur   de   la justice.

Article 154 : La Cour de cassation est la juridiction supérieure de l'ordre judiciaire. Le Conseil d'Etat est la juridiction supérieure de l’ordre administratif.

Pour une meilleure organisation du pouvoir judiciaire, il nous semble important de formaliser clairement l’ordre financier

(l’article 174 stipule que la Cour des comptes a des attributions juridictionnelles, de contrôle et de consultation)

 

 

Lire : La Cour de cassation est la juridiction supérieure de l'ordre judiciaire ;

Le Conseil d'Etat est la juridiction supérieure de l’ordre administratif ;

 La Cour des comptes est la juridiction supérieure de l’ordre financier.

TITRE X :   DE LA COUR  DES COMPTES

 

CHAPITRE 1: DE LA COMPOSITION ET DES ATTRIBUTIONS

 Article 174

La Cour des comptes est l'institution supérieure de contrôle des finances publiques.

A ce titre, elle a des attributions juridictionnelles, de contrôle et de consultation. La Cour des comptes est indépendante des autres pouvoirs et institutions.

 

CHAPITRE II : DU CONSEIL SUPERIEUR FINANCIER

Article 176 : Il est  institué  un Conseil  supérieur  financier  dont  la  mission  est de veiller  au bon fonctionnement de la Cour des comptes et de ses structures déconcentrées.

Il assure la discipline et la gestion de la carrière de leurs membres. Il est présidé par le Premier président de la Cour des comptes.

Dans le TITRE X intitulé «  DE LA COUR  DES COMPTES » ;

Le chapitre I, article 174 définit la Cour des comptes comme une institution indépendante des autres pouvoirs et institutions.

Dans ce même titre « CHAPITRE II,  Article 176, il est créé un Conseil  supérieur  financier  dont  la  mission  est de veiller  au bon fonctionnement de la Cour des comptes et de ses structures déconcentrées.

 

Le rapport qui puisse exister entre ces deux institutions est ambiguë voir conflictuel. Le dysfonctionnent est déjà pressenti et même exprimé.

Comment ces deux institutions peuvent-elles fonctionner ?

Supprimer ce titre et intégrer la cour des comptes dans le pouvoir judiciaire en tant que « ordre financier » avec des structures déconcentrées.

Article 164 : Pour les infractions commises  dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions, le Président du Faso et les membres du Gouvernement sont justiciables de la chambre criminelle  de la  Cour d’appel  de Ouagadougou, comprenant, outre les juges de carrière, quatre jurés parlementaires, après instruction par la chambre d'accusation saisie par tout plaignant.

La Haute cour de justice est une juridiction qui a commencée à fonctionner rien à partir de 2015. Il sied qu’elle poursuive son action et capitaliser de l’expérience afin de s’améliorer. Les changements itérative nous amène à un perpétuel recommencement.

 Il faut cependant prévoir une instance d’appel afin que le justiciable puisse se pourvoir et bénéficier du double degré de justice.

Lire :

Pour les infractions commises  dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions, le Président du Faso et les membres du Gouvernement sont justiciables de la Haute cour de justice.

Ensuite inscrire une d’appel.

Article  168

La Cour constitutionnelle comprend  neuf (09) membres  ayant au moins quinze  ans d'expérience. Elle est composée de :

deux (2)  personnalités  désignées  par le président  du Faso dont au moins une personnalité  justifiant  d'une  expérience  professionnelle  confirmée  en matière juridique ou administrative;

deux (02) personnalités désignées par le président de l'Assemblée nationale justifiant  d'une expérience  professionnelle confirmée  en matière juridique ou administrative ;

deux  (02)  magistrats   ayant  le  grade  exceptionnel   désignés  par  le  Conseil supérieur de la magistrature ;

un(1) avocat inscrit au Barreau du Burkina Faso désigné par le Barreau;

un   (1)   enseignant-chercheur    en   droit   public   titulaire   de   l'enseignement supérieur désigné par ses pairs ;

un (1) représentant  des organisations  de défense des droits de l'homme et de promotion de la démocratie, ayant une expérience d'au moins 10 ans en matière de défense des droits humains et de promotion  de la démocratie titulaire d'au moins une maitrise ou un diplôme équivalent et désigné par ses pairs.

Les organisations de la société civile se créent librement sans limitation aucune. Elles peuvent également s’auto dissoudre ou être suspendu par l’administration. La désignation de leur représentant sera complexe.

Les membres de la cours constitutionnelle sont majoritairement des juristes. Pourtant pour rédiger une constitution ou pour voter la loi on n’est pas forcement juriste!

un   (1)   enseignant-chercheur    en   droit   public   titulaire   de   l'enseignement supérieur désigné par ses pairs ; Et les enseignants et professionnels du droit privé, n’ont-il pas ce mérite ?

un (1) représentant  des organisations  de défense des droits de l'homme et de promotion de la démocratie, ayant une expérience d'au moins 10 ans en matière de défense des droits humains et de promotion  de la démocratie titulaire d'au moins une maitrise ou un diplôme équivalent et désigné par ses pairs : C’est un curriculum vitae

Rappelons-nous que : « La loi est générale et impersonnelle »

Lire :

 

La Cour constitutionnelle comprend  neuf (09) membres  ayant au moins quinze  ans d'expérience.

 

 

Article 173

Une loi organique détermine l'organisation et le fonctionnement de la Cour constitutionnelle,  précise la procédure applicable devant elle, ainsi que les  obligations et les incompatibilités pesant sur les membres.

TITRE XI: DES INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES INDEPENDANTES

Article  177 : Il est institué une autorité administrative indépendante de lutte contre la corruption.

Article  178 : Il est institué une autorité  administrative  indépendante  chargée de l'organisation  et de la supervision des opérations électorales et référendaires.

Article  179 : Il est institué  une autorité  administrative  indépendante  de régulation  de l'information et de la communication.

Article 180 : Il est institué un organe intercesseur gracieux  entre l'Administration publique et les citoyens.

Pour un souci de cohérence :

Plusieurs institutions ont déjà été définit ;

Ce titre décrit plutôt des autorités et des organes ;

L’indépendance qui leur est consacrés consacrée, se rapport-elle à quoi ?

 

Quelles sont donc les institutions constitutionnelles dépendantes et celles indépendantes ?

 

 

Reformulé le titre, son contenu, décrire les relationnelles qui peuvent exister entre les institutions et les pouvoir s

 

 

 

 

 

Proposition d’ajout dans le projet de constitution

 

La présidence du Faso

Le Président du Faso en tant que personnalité de la république a été décrit dans cet avant-projet. Mais l’institution n’est pas définit.

 La présidence du Faso mérite d’être citée dans la constitution

Définir la présidence du Faso dans la constitution

Le peuple burkinabè

L’article 47 stipule que : «  la souveraineté  nationale  appartient au peuple…..

Elle s'exerce  dans tous  les  domaines  de la  vie nationale  et en matière  de politique étrangère »

Cela mérite qu’un titre lui soit consacré afin d’y traduire ses droits, prérogatives et devoir.

Reformuler le plan de l’avant-projet en y inscrivant un titre intitulé : « DU PEUPLE BURKINABE »

 

En sommes, le PNDP propose que des précisions soient apportées à certains articles afin que leur compréhension ne souffre d’interprétations.
Pour ce qui concerne les pouvoirs et les institutions cités dans la constitution, il faut définir leurs attributions, les rapports fonctionnels qui existent entre eux, le mécanisme de contrôle de leurs actions et déterminer comment rendent-ils compte au peuple souverain. Les modalités de désignation de leurs membres pourraient être traduites dans la loi organique.

Puisse la constitution de la 5ème république donner une dynamique surtout de cohésion sociale à notre nation.
Ouagadougou le, 07 mars 2017

Pour SPN du PNDP
Le Président

Issa Tiemtoré

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