Crise à la CAMEG : « Si le ministre veut faire nommer quelqu’un d’autre, qu’il patiente », Me Jean Charles Tougma

samedi 27 août 2016 à 09h03min

Suite au double procès devant le Tribunal administratif de Ouagadougou hier 25 août 2016, l’avocat-conseil de la Centrale d’achat des médicaments essentiels génériques et des consommables médicaux (CAMEG), Me Jean Charles Tougma, a convié la presse au siège de l’association. Par cet acte, il a souhaité porter à la connaissance de l’opinion nationale et internationale, les deux décisions de justice concernant ses clients. C’était ce vendredi 26 août 2016.

Crise à la CAMEG : « Si le ministre veut faire nommer quelqu’un d’autre, qu’il patiente », Me Jean Charles Tougma

D’entrée de jeu, Me Tougma est revenu sur les faits ayant suscité cette crise ‘’grave’’ depuis le 12 mai 2016. Pour lui, cette crise est instaurée par le ministre de la santé Smaila Ouedraogo. Cela, suite au Conseil d’administration ayant renouvelé le mandat du Directeur général, Dr Jean Chrysostome Kadéba pour trois ans. Le ministre n’étant pas d’avis, a demandé l’annulation du renouvellement du contrat car inscrit en divers lors de la session du Conseil d’administration. Pour l’avocat de la maison, depuis l’an 2000 le renouvellement du contrat se fait en divers lors du Conseil d’administration, donc « c’est une pratique ».

Sur instruction du ministre de la santé, une nouvelle session du Conseil d’administration est convoquée en juin dernier. A cette session, le Conseil d’administration présidé par Dr Bokar Kouyaté confirme le renouvellement du contrat de trois ans. N’étant pas de cet avis, selon toujours Me Tougouma, le ministre relève Dr Kouyaté non seulement de son poste de conseiller du ministre du la santé, mais procède ensuite à son remplacement à la tête du conseil d’administration de la CAMEG. Alors que son mandat prend fin en avril 2016. Par la suite, il prend une note mettant le Directeur général en intérim pour trois mois.

Le ministre de la santé a excédé ses pouvoirs

Pour la première affaire, le Tribunal administratif a ordonné un sursis à exécution de la décision du ministre de mettre fin au mandat du Conseil d’administration. Et a condamné le trésor public aux dépens. Cela signifie que le Conseil d’administration, présidé par Dr Kouyaté, reste en place jusqu’à nouvel ordre.

En ce qui concerne le Directeur général de la CAMEG, la veille du procès, le ministre a pris une note annulant sa nomination pour l’intérim. Arguant qu’il y a un vide juridique et que c’étaient des mesures conservatoires. Alors que dans sa première lettre il parlait « d’un non accord pour le renouvellement du contrat », affirme Me Tougma.

Devant le tribunal, vu que l’objet du procès est vide, en raison de la nouvelle note du ministre, le juge a condamné le plaignant aux dépens. Le Directeur Général reste donc jusqu’à ce qu’il y ait un acte qui dise le contraire.

Deux récépissés, une seule CAMEG !

Quel est l’objet de cette conférence si le droit a déjà été dit alors ? Pour l’avocat-conseil, même après la décision de justice, le ‘’nouveau’’ Conseil d’administration dirigé par Dr Salifou Konfé donne des instructions au Directeur général par acte d’huissier. Le dernier en date, est du jeudi 25 août 2016 à 15 heures. C’est pour que l’opinion nationale et internationale sache réellement ce qui se passe. Pour lui, « il faut laisser fonctionner les règles qui régissent l’association » et il n’yaura pas de difficultés.

Comment expliquer l’existence d’un nouveau récépissé ? L’avocat est catégorique, ils (les membres du nouveau Conseil d’administration), sont allés faire une déclaration d’existence d’une autre association CAMEG au lieu de procéder à un simple renouvellement de l’instance. « On doit faire une déclaration modificative et non une déclaration d’existence, sinon c’est une nouvelle association », confie Me Tougma. Il poursuit que juridiquement c’est après une installation ‘’officielle’’ du Conseil d’administration que le renouvellement intervient. Au maximum, les acteurs ont un délai de deux mois pour faire une déclaration modificative. « Ils se sont installés eux-mêmes et sont allés vite faire une déclaration d’existence », malgré l’existence du recours pour sursis à exécution. « Ils auraient pu attendre ». Pour lui, l’autorité compétente qui a signé la déclaration d’existence d’une autre association dénommée CAMEG, « a été induite en erreur ».

Qui est habilité à désigner le Directeur général ? Selon l’avocat, « si c’est un recrutement, on fait un appel à candidature ». Mais dans le cas du renouvellement, le conseil d’administration est habilité à renouveler le contrat.

Pour lui, le ministère de la santé est en droit de recourir à un appel devant les juridictions s’il n’est pas d’accord avec la décision rendue par le tribunal. Mais il ne peut pas ignorer cette décision. « Si le ministre veut faire nommer quelqu’un d’autre comme Directeur général de la CAMEG, qu’il patiente à la fin du contrat de celui-ci, au lieu d’instaurer une crise », clame l’avocat.

Pour Me Tougma, il est temps que cette ‘’pagaille’’ s’arrête car, il y a des institutions internationales qui sont membres de l’association. « Si on laisse continuer une confusion d’ensemble, cela n’honore pas l’image de la CAMEG, et partant, cela risque de ternir l’image fièrement acquise par le Burkina », termine-t-il.

Bientôt une conférence de presse du comité de crise

Le personnel fortement mobilisé lors de cette conférence de presse, ne tarissait pas d’applaudissement à chaque intervention de l’avocat. Depuis le début de ce combat de titans à la tête de l’association, un comité de crise a été installé le 22 août 2016, pour trouver mot à dire dans cette bataille.

Rachid S. Soura, porte-parole délégué du comité de crise de la CAMEG, nous explique qu’une telle situation qui se passe au niveau des instances dirigeantes « ne peut qu’affecter le fonctionnement de notre structure et affecte profondément le moral du personnel et crée des incompréhensions ». « C’est à cet effet que notre comité a été mis en place pour travailler à réconcilier les positions et défendre ensemble les intérêts de la CAMEG », confie-t-il.

Il ajoute que dans les jours à venir, le comité de crise organisera une conférence de presse avec des contenus, pour mieux situer l’opinion.

Marcus Kouaman
Lefaso.net

Messages

  • Maitre, il semble que c est trop tard . Même si la justice vous a donné raison , vous êtes assis sur une coquille vide . Une veritable trahi comédie ce dossier .

  • "ego contre bonne gouvernance " !

  • Cest ca ON appelle les états bananière ! Quand j’ai vu la déclaration d’existence signée du Ministre de l’administration, j’ai failli tombé à la renverse . Je me pose la question de savoir si ce pays est gouverné ? Le ministre manque t’il des conseillers ? Ou bien il en fait A sa tête ? Ou bien Cest l’autre qui lui dit de faire comme ca ? Ca pu meme la délinquance au sommet de l’Etat . Des comportements infantiles dans des actes de premiers niveaux. Au lieu de rassurer un personnel sur leur outil de travail , ils vont se comporter comme des voyous, créant du coup la psychose au sein du personnel. Le MPP a commencé à s’intéresser aux institutions à sous. Ce qui se passe est téléguidé par le meme gourou que tout le monde connaît . Je demande au travailleurs de cette boîte d’être ferme ET de défendre leur intérêt . Cest A ce prix qu’il mettront fin aux ambitions de razzia de ce gourou.

  • quand on parle de gouvernement d’amateurs,en voici la preuve. il aurait fallu d’abord toiletter les textes de cette boite apparemment trop mielleuse avant d’inviter ses amis à la table du festin mais le ministre étant trop pressé,il vient de se faire hara kiri. à sa place je rendais le tablier dare dare

  • Des décisions qui n’honorent pas notre ministre de la santé et qui sont en droite ligne des pratiques du CDP qui agissait parfois dans l’illégalité parce qu’il avait le pouvoir d’Etat.

  • DGPLM, CNTS, CHR, ....CAMEG.
    Et des "snipers" écrivent pour dire que ce ministre veut réformer en profondeur ? De qui se moque t- on ? Scrutons seulement le contenu de ces dossiers et on voit transparaitre la dimension réelle de ce "super ministre".Soit il rejette le cafouillage né d’une nomination à problème sur son SG, soit il prétend n’être au courant de rien, s’il ne cherche pas lui même à imposer ses amis à la tête d’une société "coffre-fort" du pouvoir politique.
    Et comme l’exécutif ne dit rien, il faut conclure que le gars est en mission, mais pour le compte de qui ?
    Comme il est déjà loin non transition qui écoutait au moins le peuple.
    J’avais écrit que le MPP n’était qu’une " dérivée
    première" du CDP.
    J’avais raison et il va falloir tout reprendre à zéro car je les revois se réconcilier pour faire CDP Nouveau, comme lorsqu’on veut dribbler le fisc on dissout une société pour recréer la même en y ajoutant une ou deux lettres pour différencier.
    On s’est faut bien avoir par cette pseudo division du CDP.
    Reportons nos gants pour le combat..ce n’est pas fini.

  • le mandat des membres du conseil finit en avril 2017 moins d’une annee.pourquoi n’est pas attendre.tu te ridiculise et tu rend ridicule les intellectuels du pays a moins que tu ne l’est pas.

  • On ne comprend plus rien dans cette affaire.
    Le Président du Faso qui est bien expérimenté en gestion d’entreprises et des administrations doit être plus regardant sur les propositions de nomination de DG, PCA , coordonnateurs de projets etc afin de ne plus avaliser les propositions stupides de certains ministres non avertis sur tous les plans.

  • Le prochain conseil de nos sinistres doit revoir les copies mal corrigées de ce sinistre de la santé, trop pressé et trop avatar avec ces nominations à la DGPML, CAMEG, LNSP et autres
    Et j’interpelle nos journalo zoro de faire un petit détours dans ces structures citées, il y’a beaucoup à gratter pour l’opinion publique

  • Encore des signes d’amateurisme, de copinage et surtout de mal gouvernance depuis l’installation de ce ministre à la tête du ministère de la santé. IL faut faire une analyse de près des condamnation à dépend de l’ État pour dédommager un DG soit de CHR ou de telle structure de la santé parce qu’on veut pas respecter les textes, tout cela sur le dos du contribuable. A quand de véritable réformes au sein de ce ministère ? Je pense qu’il y a tellement de priorités pour ce ministère que de perde du temps sur des dossiers sans impact bénéfique pour les population. Vivement qu’une prise de conscience des plus hautes autorités soit une réalité pour qu’on puisse vivre le vrai et réel changement.

  • La performance des Sociétés d’Etat et EPE est tributaire de la compétence et de la probité des directeurs généraux dans la gestion des ressources humaines et financières. Mais cela ne suffit pas pour aboutir à des résultats probants qui nécessitent un climat propice de sérénité pour la mise en œuvre de plans d’action à court, moyen et long terme. C’est en cela que le système d’appels à candidatures sied pour le choix de DG avec des contrats d’objectifs limités sur 3 ans renouvelables une seule fois. L’administration étant une continuité, il faut rompre avec la pratique qui consiste pour chaque ministre de relever systématiquement de leurs fonctions les DG que son prédécesseur a nommés où qui exercent sous contrats par appels à candidatures. Ce jeu de remue-ménage cache mal la volonté de certains ministres de nommer leurs partisans, juste pour profiter des marchés publics. Cela crée une instabilité psychologique et structurelle qui ne permet pas à des DG et le personnel administratif de travailler sereinement pour des résultats ciblés dans la mesure où un ministre, selon ses humeurs, peut créer un mouvement de personnel, juste pour ses intérêts personnels masqués sous de faux prétextes de nécessité de service. Cela est une politisation de l’administration publique qui est aux antipodes de la gouvernance démocratique et économique en vogue de nos jours. Si le Chef de l’Etat et le Premier ministre ne mettent pas l’accent sur le respect de ces principes de la bonne gouvernance, la tolérance zéro contre la corruption sera un vain mot à cause des nominations politisées intempestives à visée totalitariste pour gérer l’administration publique comme le patrimoine de partis, de syndicats, d’OSC ou d’hommes politiques influents.

  • Dans tout ça ce qu’il faut retenir c’est que le jeune ministre Smaïla Ouedraogo malgré son jeune âge a bien joué son rôle de vigilance et d’honnêteté sans faille. Ce faux statut existe depuis des lustres, l’an 2000 dit-on. Pendant ce temps combien de ministres et autorités sont passés sans dire un mot sur ce faux document ? Donc reconnaissons le mérite de ce jeune ministre là d’avoir levé le lièvre. Maintenant l’honnêteté est une bonne vertue à cultiver. Par conséquent les membres du conseil administration qui ont siégé sur la base de ce faux document doivent avoir des remords et s’excuser au lieu de chercher à nier l’évidence rien que pour le gombo. Ce ministre là a tout le soutien des vrais insurgés et toute latitude pour révolutionner ce ministère dans son système de santé au profit de la large majorité du peuple burkinabé. Le gouvernement Thieba se doit de soutenir sans faille ce ministre qui va faire faire un bon qualitatif au système de santé burkinabé avec l’appui de tous les honnêtes travailleurs du département de la santé. Inch Allah !

  • Au lieu de s’attaquer aux véritables problèmes de santé qui minent le Burkina, Monsieur le Ministre veut nommer son ami à la tete de la CAMEG. Il fait vraiment honte au pays.
    Smaila Ouadraogo, Démission !!!!

  • Le peuple est très révolté contre le MPP en témoigne l’abstention record aux municipales 2016.Le peuple ne restera pas passif face à la volonté folle du MPP de s’accaparer de tous les marchés publics par des nominations de militants ,amis et parents dans les postes de direction des sociétés d’Etat et ministères. Les bailleurs de fonds ont également démasqué vos astuces de pillage du dénier public et commencent à vous bouder. Il reste au président Roch de rectifier ces actions anti bonne gouvernance de certains de ses partisans véreux et anti-démocratiques qui veulent l’empêcher de bien gouverner pour sortir dans la rue à travers leurs OSC manipulées et dire que Roch a échoué en espérant que leur clan diabolique pourrait succéder à Roch. C’est un mauvais calcul qui ne marchera pas et se retournera contre ces rêveurs diaboliques.

  • jeune ministre magre son jeune age ? .internaute13 tu est pa un insurge tu n est qu un leche cul cul de ton jeune ministre quitte toi voil et permet nous de decouvrir TON REGARD GRUAND.

  • jeune ministre magre son jeune age ? .internaute13 tu est pa un insurge tu n est qu un leche cul cul de ton jeune ministre quitte toi voil et permet nous de decouvrir TON REGARD GRUAND.

  • Je propose que toutes les nominations, y compris les chef de services des grandes directions soient par appel à candidature. C’est la seule méthode qui pourrait réduire les nominations PAC ; bien à condition que le jury qui analysera les dossiers soit constitué de façon neutre (experts des ONG crédibles)

  • les 2 camps sont à renvoyer dos à dos car ils ne se battent pas pour le bien être du peuple burkinabè mais pour leurs intérêts personnels et je m’explique. en effet tout le monde sait que les textes qui régissent cette cameg juteuse,mielleuse sont très discutables car ayant subi des tripatouillages à maintes reprises pour permettre aux mêmes de faire main basse sur elle en toute impunité. alors si j’étais à la place du ministre de la santé,autorité de tutelle,la première chose à faire c’est d’être très et même trop regardant de la gestion de la cameg et pourquoi pas demander un audit. ensuite je demanderai une ré-écriture de ses textes et règlements intérieurs tout en attendant la fin de mandat de chacun pour le virer avec poursuite judiciaire si il y a des détournements.
    quant aux actuels responsables de cette cameg,c’est parcequ’il y a bel et bien à manger et à boire que vous mobilisez tant d’énergie pour pouvoir concerner vos privilèges comme si vous étiez les plus compétents dans ce pays. si vous êtes aussi compétents,ne paniquez pas,vous aurez un boulot à la hauteur de vos compétences.
    conclusion,dans cette affaire c’est le peuple qui est perdant car je doute de la sincérité du ministre. je pense qu’il cherchait juste à placer ses hommes pour qu’ils perpétuent les mêmes pratiques mafieuse à savoir,bouffer,bouffer,bouffer sur le dos du contribuable en toute impunité et quant aux dirigeants actuels,ils veulent continuer à bouffer,bouffer,bouffer en s’appuyant sur des textes tripatouillés ou taillés sur mesure d’où mon carton rouge à tous les protagonistes. honte à vous tous,vous irez tous en enfer

  • Vous avez voté un Président bidon.
    Il s’est entouré de ses pots anciens magouilleurs ; supportez !
    On est vraiment foutu au Faso !

  • un jeune ministre qui court contre la montre comme s’ il présentait que son règne ou leur règne ne durera pas. on fait les choses sans beaucoup de reculs. avec cette situation c’est la population qui va payer le lourd tribu car leur santé est relégué au second plan.dans un conteste de gratuité des soins,la CAMEG brasse plus d’argent qu’avant.c’est une bataille pour avoir la main mise sur la caverne d’Ali baba (CAMEG).
    c’est déplorable !

  • ça sent la pue dans le gouvernement de Roch. Thiéba et Smaila doivent tous deux démissionner. C’est honteux de la part d’un gouvernement qui crie qu’il combat les malversations et impunités.
    Pourquoi chacun veut coûte que coûte placer son pion pour pouvoir se remplir les poches aussi rapidement que possible.
    Je n’ai plus le moindre crédit pour le gouvernement de Roch depuis un certain temps.

    Attention à vous, cohorte de pilleurs ! La jeunesse est encore là et on vous observe ; les femmes aussi n’ont pas encore rangé leurs balais... Continuer seulement...

  • DECEVANT CE MINISTRE DE LA SANTE. JE SUIS VRAIMENT PERDU DANS SA GOUVERNANCE. VIVEMENT UN REMANIEMENT POUR L’ENLEVER, MAIS IL PARAIT QUE NI LE PRÉSIDENT, NI LE PREMIER MINISTRE NE PEUT L’ENLEVER DE SON POSTE. Rock et Paul, est-ce vrai ?

  • Et avec tout cela, on veut imposer des taxes inédites à l’innocent peuple burkinabé ! Non à cette forfaiture.

  • Cette histoire commence à traîner et risque de faire des victimes collatérales si la CAMEG rencontre des difficultés d’approvisionnement. Avis au syndicat de la Santé : Prenez vos responsabilités

  • nous voulons rapidement le dénouement de cette crise !!!!

  • De la merde tout ça. Monsieur le Ministre, votre démission sera la bienvenue.

  • Pas étonnant les agissements du ministre. Il est dans un système qui consiste à faire manger ses amis. Revoyez la nomination du DG de la CARFO et vous comprendrez.

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