Assainissement du paysage politique : Revoir la création des partis politiques

mardi 28 avril 2015 à 01h49min

A l’occasion d’une conférence de presse animée dans les locaux de son département le 16 avril dernier, le ministre Auguste Denise Barry a justifié la hausse de la caution à déposer pour être candidat à l’élection présidentielle en ces termes : « Cette hausse se justifie par le souci de réduire au maximum les candidatures fantaisistes afin de contribuer à donner à notre démocratie un sens et un fondement rationnel ». Ce qui laisse transparaître une volonté de « débroussailler » le terrain de la compétition pour l’élection présidentielle. Cette volonté d’assainissement est louable ; mais elle gagnerait à viser la création des partis politiques.

Assainissement du paysage politique : Revoir la création des partis politiques

La création des partis et formations politiques au Burkina Faso est encadrée par la loi n°10/92/ADP du 15 décembre 1995. Et c’est le ministère en charge des libertés publiques qui délivre les récépissés d’existence officielle desdits partis dans un contexte de multipartisme intégral.
Ainsi, l’on assiste depuis quelques années, à la prolifération de ces partis et formations politiques. Aujourd’hui, ils sont 115, les partis et formations politiques légalement reconnus. Parmi eux, on en trouve qui visiblement, n’ont de militant que leur président. Il y’en a qui n’ont de militants que les membres de la famille de leur président. Il y ‘en a également qui n’ont pas de militants en plus des membres du bureau national ; des partis qui n’existent que pour accompagner d’autres partis ou une personnalité politique pourtant non véritablement militante. Or, tout parti politique se doit de conquérir le pouvoir d’Etat à travers des candidats qui en sont militants, et non de soutenir des non-militants. Il y a encore des partis qui n’ont même pas de siège. Et nombre de partis ne sont implantés nulle part ailleurs en plus de leur siège. Il y ‘en a vraiment qui brouillent le paysage politique, et précisément partisan.
Et si l’on veut « réduire au maximum les candidatures fantaisistes », il convient de commencer par assainir le paysage partisan en revoyant les mesures relatives à la création des partis politiques dans le sens de les rendre plus exigeantes. L’on pourrait même adopter une loi spécifique relative à la création des partis et formations politiques ; au lieu de soumettre cette création à une loi qui encadre également la création des associations.

Confier la délivrance des récépissés au Conseil d’Etat

En sus, l’on gagnerait à confier la délivrance des récépissés d’existence légale de ces partis au Conseil d’Etat, l’instance habilitée à décider en dernier ressort, de la dissolution ou non d’un parti politique.
En effet, lorsque le ministère en charge des libertés publiques prend un arrêté de dissolution d’un parti politique, la contestation de cet arrêté doit être faite devant le tribunal administratif dont le ressort territorial couvre le siège du parti visé. La décision dudit tribunal pouvant faire l’objet de recours devant le Conseil d’Etat.
Et c’est le Conseil d’Etat, instance suprême de l’ordre juridictionnel administratif, qui doit être directement saisi pour contestation d’un décret prononçant la dissolution d’un parti politique. Il serait donc cohérent de lui confier la délivrance des récépissés de partis et formations politiques. Le Conseil d’Etat sera sans doute plus rigoureux de sorte à nous éviter des partis qui ne méritent véritablement pas d’être appelés partis politiques. Et c’est ainsi, nous semble-t-il, que le paysage partisan burkinabé pourra être assaini ; et subséquemment, l’on pourra tourner sans heurt, la page des candidatures fantaisistes.

Fulbert Paré
Lefaso.net

Messages

  • c’et bien que la transition assure ses responsabilite

  • tout à fait d’accord mais je pense qu’en plus il faudra d’autres mesures telles par exemple la présence effective du parti sur dans au moins 50% des provinces du pays avant délivrance du récépissé laquelle présence devra être préalablement vérifiée par les services de police et gendarmerie.

  • Moi, je suis pour le multipartisme mais que l’on mette un loi. Le parti qui n’arrive pas à mobiliser un député et suffisamment de conseillers municipaux soit appeler à choisir entre la fusion ou la disparution.

  • Ca serait un heritage inestimable s’il etait reellement mis un peu d’ordre dans la creation et le fonctionnement des partis. A titre de contribution.
    I1. ntention de creation de partie : Petition de 100 000 signatures avec reference CNIB et Carte d’electeurs et signature
    2. Non possession de siege : Suspension immediate pour 5 ans
    3. Non tenue des instances statutaires : Suspension de 3 ans.
    4. Non participation aux elections : Suspension immediate pour 10 ans
    5. Non obtention 10% de suffrage expeime : Suspension pour 15 ans
    6. Crimes de modification constitutionnelle tendant a empecher l’alternance democratique : Suppression immediate du parti avec peine de prison de 20 ans sans possibilite de remise de peine + amende de 5 milliards.
    7. Tentatives verbale et affirmations audibles dont les preuves sont des coupures de presse ou des archives audio tendant a faire sauter le verrou de la limitation des mandats presidentiels : ineligibilite a vie des personnes et supression des partie.
    8. Congres statutaire evoquant l’eventualite d’une modification constitutionnnelle portant atteinte a l’aternance democratique : Tout le BPN est ineligible pour 25 ans et prives de droit politique.
    Bonne courage

  • La création de partis politiques est un fonds de commerce en Afrique, une escroquerie organisée avec l’aide de certains présidents. C’est pourquoi il serait bon d’arrêter le financement des partis avec l’argent du contribuable. En revenant sur le cas du Burkina Faso , on devrait revoir a la hausse la caution à quarante millions (40 000 000 ) de, francs cfa. La parti qui n’aura pas 10% aux élections ne sera pas remboursé et on mettra ainsi fin à cette exploitation déguisée du contribuable. C’est de la malhonnêteté pure et simple. Il serait aussi bon de revoir les conditions de création des associations de la société civile qui s’apparente à une tromperie du peuple pour atteindre des objectifs inavoués. Certaines de ces associations sont créés par des politiques et sont manipulées pour tromper les populations non averties .

  • Je suis d’avis. Effectivement, tout comme les Associations et OSC, il y a des Organisations qui n’existent que de noms. Pire, les personnes qui les créent et les mettent en place le font généralement pour : i)-bénéficier des subventions de l’Etat pour soutenir les partis politiques ; ii)-comme vous le dites, pour soutenir tel ou tel candidat faute de disposer de "programmes de société" à proposer à la Nation ; iii)-retenir l’attention du/des futurs élus pour bénéficier soit d’un poste, soit d’autres subsides matériels et financiers. Qu’on assainisse effectivement cet aspect des choses par des exigences qui répondront aux jeux à jouer au profit le la Nation.

  • Absolument bien dit, Mr Fulbert PARE !
    J’ai, en ce sens, élaboré une Proposition de loi, adressée au CNT, portant révision des textes portant création des partis et formations politiques et aussi des associations.

    Il faut une véritable refondation des textes encadrant la démocratie et l’Etat de droit et l’assainissement de l’espace politique.

    Je ne reviendrai pas sur vos arguments concernant les partis et formations politiques, mais s’agissant des associations à but de culte de la personnalité (genre FEDAP/BC) qui conduisent nos gouvernants à tripatouiller la constitution à des fins personnelles et pour rester au pouvoir ad vitaernam !

    Merci pour votre lucidité !

    Bien à vous !

  • Bonjour,
    Votre réflexion est pertinente. Mais en attendant, on pourrait arrêter de les financer. Si le parti a des militants convaincus, ceux-ci cotiseront pour les activités du parti. Cela évitera que certains fassent de la création de leur parti un deal pour se remplir les poches. En outre, on pourrait envisager une loi imposant un minimum de couverture national (en terme de candidatures) lors des élections législatives. Le parti qui n’y arrive pas est automatiquement dissous. Il est quand même assez extraordinaire qu’il y a 115 visions différente du développement de notre pays.

  • MÊME LES OSC DOIVENT ÊTRE ORGANISÉES CAR BEAUCOUP SONT PLUS POLITIQUES QUE CIVILES. JE PROFITE LANCER LA COMMUNAUTE DES INTERNAUTES REPUBLCAINS (CIR) POUR DEFENDRE LA LIBERTE L’INCLUSION LA DEMOCRATIE ET LA REPUBLIQUE

  • Bien vu et bien dit !

  • Le problème n’est pas dans cette loi en question. Le problème c’est les hommes. Comptez le nombre de "particules" et de "partillons" fabriqués dans les officines des partis de l’ex-majorité (CDP et ADF en tête) et vous comprendrez. Créés juste pour faire le nombre en cas de besoin.
    Quand à la question de l’instance chargée de délivrer le récépissé, pour ne pas être juge et partie, il est mieux que cette prérogative demeure au MATDS.
    Il y a eu de par le passé des candidature fantaisistes et même mercantiles. Des gens se sont portés candidats juste pour empocher la subvention de l’Etat qui bien plus que les 5 millions de la caution. Ils gagnent au change ! Et disparaissent ensuite sans battre véritablement campagne. Recherchés activement par leurs "militants", ils ont dû prendre le maquis pendant un bon moment avant de réapparaitre. Entre temps, les plus irréductibles de leurs "militants" ont été payés cash.

  • Propre mon frère ! Il faut soigner l’arbre par la racine !

  • Il y a un moyen plus simple et efficace pour mettre fin à cette situation. Au lieu de se décharger sur le Conseil d’Etat, qui ne doit intervenir qu’en cas de litige, le législateur peut utilement prendre une loi ne reconnaissant pas tout parti qui n’aurait pas obtenu 10% des suffrages exprimés à l’issue des élections générales. Ainsi, tout parti qui n’obtiendrait pas ce pourcentage à l’issue des élections générales est automatiquement dissout, sans qu’on ait besoin de l’intervention d’un organisme étatique. N’auront droit d’exercer des activités que les partis politiques qui auront atteint ce seuil au moins.
    Dans le nouveau code électoral, le droit au remboursement de la caution de 25 000 000 est subordonné à l’atteinte de ce seuil. On peut faire de même pour les partis politiques et mettre par ce biais un terme à l’escroquerie politique que se livrent certains.
    Ce dispositif est d’autan plus efficace qu’il ne touche pas à la liberté d’association, mais quiconque sait qu’en créant un parti, s’il n’est pas sûr de ses assises, ce sera un parti mort-né qu’il aura créé.

  • Vraiment c est lamentable cette situation de partis politiques. Je suggère que le nombre d adhérents à un parti se chiffre soit de 10000 au moins, cela va éviter l anarchie .merci

  • D’accord avec Fulbert Pare. Dans un article que j’ai fait publier en fin novembre 2012 par des journaux de la place et intitule "Elections couplees du 02 decembre 2012 : une occasion en or pour consolider notre democratie si ...", je disais ceci, au point 4 :
    " Et enfin la décantation des partis politiques. Cette échéance électorale devrait être une très bonne occasion pour procéder à une véritable décantation de notre paysage politique, notamment pour mettre fin à cette pléthore de partis politiques. De ce que nous avons pu suivre du déroulement de la campagne, voici ce que nous avons relevé concernant l’utilisation par les partis politiques, des plages qui leur sont offertes par le CSC en partenariat avec la TNB ou le Quotidien Sidwaya. Notre suivi couvre la période du 19 au 28 novembre 2012 et a concerné l’absence de partis à deux émissions à la TNB (Messages des partis politiques - 19h15 et Programmes croisés - à partir de 21h) et l’absence de message à la plage réservée par le Quotidien Sidwaya à cet effet. Au total, nous avons noté 29 faux bonds (absences de messages dans Sidwaya et non participation aux deux émissions de la TNB suscitées)
    Voilà qui pose un sérieux problème. De trois choses l’une, et pourquoi pas les deux ou les trois à la fois : soit que ces partis n’ont rien sur quoi bâtir leur campagne, soit qu’ils sont persuadés de ne pas pouvoir défendre ce qu’ils ont présenté et obtenu une subvention de l’Etat, ou qu’il n’ont pas beaucoup d’égard pour l’électorat. Quelles sont les motivations des dirigeants de ces partis ? Et dire qu’il y a au total 106 partis et formations politiques autorisés par la CENI à prendre part aux élections couplées, parmi lesquels 74 sont effectivement en compétition pour les législatives et 81 pour les municipales ! Il importe de songer à saisir la présente opportunité pour assainir le paysage politique burkinabè"

    L’analyse de Fulbert Pare est valable pour les elections a venir, en ce qui concerne les partis politiques, mais aussi pour les OSC qui poussent comme des champignons. QUE LE CNT COMMENCE DEJA A PENSER A UNE LOI POUR ASSAINIR LE PAYSAGE POLITIQUE, MAIS AUSSI CELUI DES OSC, AVANT LES PROCHAINES ELECTIONS
    Cynthia Benao

  • D’accord avec Fulbert Pare. Dans un article que j’ai fait publier en fin novembre 2012 par des journaux de la place et intitule "Elections couplees du 02 decembre 2012 : une occasion en or pour consolider notre democratie si ...", je disais ceci, au point 4 :
    " Et enfin la décantation des partis politiques. Cette échéance électorale devrait être une très bonne occasion pour procéder à une véritable décantation de notre paysage politique, notamment pour mettre fin à cette pléthore de partis politiques. De ce que nous avons pu suivre du déroulement de la campagne, voici ce que nous avons relevé concernant l’utilisation par les partis politiques, des plages qui leur sont offertes par le CSC en partenariat avec la TNB ou le Quotidien Sidwaya. Notre suivi couvre la période du 19 au 28 novembre 2012 et a concerné l’absence de partis à deux émissions à la TNB (Messages des partis politiques - 19h15 et Programmes croisés - à partir de 21h) et l’absence de message à la plage réservée par le Quotidien Sidwaya à cet effet. Au total, nous avons noté 29 faux bonds (absences de messages dans Sidwaya et non participation aux deux émissions de la TNB suscitées)
    Voilà qui pose un sérieux problème. De trois choses l’une, et pourquoi pas les deux ou les trois à la fois : soit que ces partis n’ont rien sur quoi bâtir leur campagne, soit qu’ils sont persuadés de ne pas pouvoir défendre ce qu’ils ont présenté et obtenu une subvention de l’Etat, ou qu’il n’ont pas beaucoup d’égard pour l’électorat. Quelles sont les motivations des dirigeants de ces partis ? Et dire qu’il y a au total 106 partis et formations politiques autorisés par la CENI à prendre part aux élections couplées, parmi lesquels 74 sont effectivement en compétition pour les législatives et 81 pour les municipales ! Il importe de songer à saisir la présente opportunité pour assainir le paysage politique burkinabè"

    L’analyse de Fulbert Pare est valable pour les elections a venir, en ce qui concerne les partis politiques, mais aussi pour les OSC qui poussent comme des champignons. QUE LE CNT COMMENCE DEJA A PENSER A UNE LOI POUR ASSAINIR LE PAYSAGE POLITIQUE, MAIS AUSSI CELUI DES OSC, AVANT LES PROCHAINES ELECTIONS
    Cynthia Benao

  • Regarder des particules comme le PRIT et bien d’autres. ils ne peuvent même pas avoir un seul conseiller dans le burkina et on se dit chef de partis. on doit revoir la loi sur le financement des partis politiques. les partis n’ont qu’à pré-financer leur campagne et ceux qui au soir des élections auront un certain pourcentage d’électeurs pourront présenter leurs factures pour remboursement. On ne doit plus donner de l’argent public à ces gens qui gueulent et qui ne pèsent que du coton. Tchrrrrrrrrrrrrrrr

  • ce n est pas de l assainissement mais de l exclusion .comment dans un état de droit on peut raisonner ainsi.Et vos OSC sans recipicé qu’ en dites vous .De mémoire d homme c est la première fois qu’un politicien traite ses adversaires de yaglmtissé .quelle bassesse et de surcroît un journaliste .on verra dans six mois.

  • Bonjour !moi,je proposerai que, pour créer un parti politique, il faut que ce parti soit représenté (ait obligatoirement un siège) sur les deux tiers (2/3) du territoire parlant en terme de provinces. De façon simpliste,sur les quarante cinq (45) provinces que compte le Burkina Faso,le futur parti doit impérativement avoir des sièges dans au moins trente (30) provinces.

  • Je vais jamais adhérer un parti politique où un individu est proprio. Et l’état doit cesser de financer les partis politiques avec l’argent du contribuable. BC a voulu une multitude de partis au lieu d’avoir affaire à des partis structurés ? On doit évoluer pour aboutir à de grandes formations. Ceux qui veulent pas s’associer, qu’ils quittent la scène. On doit pas avoir plus de 2 candidats libéraux, 2 candidats progressistes, un écolo, un indépendant, un communiste. 7candidats et l’état finance. Législative et communal, pas de financement de l’état. On verra les bouffons se ranger dans le néant. C’est là qu’on aura à faire à des hommes politiques, des hommes d’état ? Des individus qui prennent la subvention pour faire une campagne de proximité,du porte en porte, tout en sachant qu’il n’iront nulle part ? Des délinquants politiques, PARDONNEZ NOUS.

  • 274000km2, 17 millions d’habitants,pays parmis les plus pauvres du monde, Burkina n’a pas besoin de 115 partis politiques ,115 projets de société,pour booster son développement,en dispersant nos forces ; les 115 partis politiques veulent dire que les burkinabe sont très divisés ; alors pour plus de solidarité et cohésion nationale et par une large consensus,il faut voter une loi pour limiter les partis politiques à trois(3) : droite,gauche,centre.

  • Une solution très simple mais originale. Faisons comme au football. Les municipales sont considérées comme la deuxième division et les législatives couplés à la présidentielle la première division. Tout le monde compétit en deuxième division. Seuls les cinq premiers à obtenir le plus grand nombre de conseillers municipaux peuvent compétir pour les législatives-présidentielles. Ainsi des alliances vont se faire. Des partis vont descendre en deuxième division comme des partis vont monter en première division. Le paysage va s’assainir au fur et à mesure des tractations sans frustrer ni exclure quelqu’un. Mieux avec le temps on pourrait faire voter les députés par les conseillers et voter le président par les députés. On économisera aussi car les élections coûtent cher.

  • Que l’État prenne ses responsabilités car a cette allure le nombre de parti politique et OSC risque de dépasser la population .Un parti se créer pour la conquête du pouvoir et non de soutenir un autre parti ou individu. Que l’État leur donne un délai de trois mois tout parti qui ne sera pas capable de présenter un projet de société et être représenté dans les deux tiers du territoire soit dissout. Évitons de dilapider l’argent du contribuable car nous avons tant besoin de ces sommes pour la réalisation de nos infrastructures

  • Merci à l’internaute n°22. On saura vraiment qui est un véritable homme politique. Les maigres contisations des contribuables vont servir à nous soigner et à éduquer nos enfants

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