La Constitution rétablie : Le Conseil constitutionnel peut entrer en jeu, et avec lui, toute ‘’la machine’’

samedi 15 novembre 2014 à 23h04min

Le Lt-col Yacouba Zida a procédé, ce samedi 15 novembre 2014, au rétablissement de la Constitution burkinabè suspendue le 31 octobre dernier. Ainsi, le Conseil constitutionnel peut s’autosaisir pour actionner le processus de la transition. Un processus qui devra véritablement commencer avec la mise en place effective des organes de la transition, et dont l’aboutissement heureux se mesurera à l’aune de l’organisation réussie des élections couplées, présidentielle et législatives en 2015.

La Constitution  rétablie : Le Conseil constitutionnel peut entrer en jeu, et avec lui, toute ‘’la machine’’

L’on se rappelle que dans sa première déclaration à la Nation, le Lt-col Zida prononçait la suspension de la Constitution. Par la suite, l’on a appris que l’institution dont il relève, c’est-à-dire l’Armée, avait même opté pour la dissolution pure et simple de cette Loi fondamentale. Ce qui aurait été très lourd de conséquences. Et ce sont des leaders de la société civile qui auraient pesé dans le sens de la suspension. En tout cas, le Burkina Faso n’avait pas de référentiel normatif depuis le 31 octobre 2014, la Constitution étant suspendue.

Aujourd’hui 15 novembre 2014, cette suspension est levée. Une levée intégrale, et non partielle comme l’avait souhaitée l’Armée. La loi fondamentale du pays refait donc surface. Elle est désormais en vigueur. La transition politique doit – du moins à l’entame - s’organiser conformément à elle. D’où l’entrée en jeu du Conseil constitutionnel.

Cette institution doit – le plus vite possible - s’autosaisir, conformément à l’article 157 de la Constitution pour acter non seulement de la vacance de la présidence du Faso, mais aussi de l’impossibilité de mettre en œuvre l’intérim constitutionnellement prévu. En effet, aux termes de l’article 43 de la Constitution, en cas de vacance – constatée - de la présidence du Faso, les charges du président du Faso doivent être confiées au président du Sénat. Et avec la révision constitutionnelle du 12 novembre 2013, l’article 78 de la Constitution – après avoir précisé en son alinéa 1 que le Parlement comprend le Sénat et l’Assemblée nationale - dispose en son alinéa 4 que « L’Assemblée nationale assume la plénitude des attributions du Parlement jusqu’à la mise en place effective du Sénat ».

A la faveur de cette levée de suspension, le Conseil constitutionnel devrait investir le président de l’AN dans les fonctions du président du Faso. Mais là encore, le juge constitutionnel n’aura qu’à conclure à l’indisponibilité de cette personnalité. Au total, le Conseil constitutionnel devra faire le constat de l’impossibilité de la mise en œuvre de plusieurs dispositions de la Constitution. En conséquence, il devra non seulement reconnaître au Lt-col Yacouba Zida la qualité de Chef de l’Etat et ce, jusqu’à la mise en place opérationnelle des organes de la transition, mais surtout requérir le recours à un autre texte pour combler l’insuffisance de la Constitution par rapport au contexte actuel du Burkina Faso. A cet effet, l’institution que dirige Dé Albert Millogo aura une session extraordinaire dans la matinée du dimanche 16 novembre 2014. C’est du moins, ce que l’on a appris de source digne de foi. Et cet ‘’autre texte’’ à ce jour, ne peut être que la charte élaborée par consensus et adoptée à l’unanimité le 13 novembre dernier par la classe politique, la société civile, l’armée, les autorités coutumières et religieuses.

Le nom du président de la transition attendu à 00h ce dimanche

Mais pour que cet ‘’autre texte’’ soit d’application, il faut qu’il soit valide. Ce qui requiert à tout le moins, la signature. D’où la signature de la charte de la transition annoncée pour demain dimanche, 16 novembre 2014 à 16 heures, à Ouagadougou au cours d’une cérémonie que l’on pressent solennelle. Et juste après cette cérémonie, c’est le collège de désignation du président de la transition qui devra entrer en conclave. Un collège composé de représentants des autorités coutumières et religieuses, de la société civile, de l’armée, et des partis politiques.

De source bien informée, les représentants de cette dernière composante sont : Ablassé Ouédraogo, président du parti Le Faso Autrement, Etienne Traoré, vice-président du parti PDS/Metba (Parti pour la démocratie et le socialisme/parti des bâtisseurs), Me Bénéwendé Stanislas Sankara, président de l’UNIR/PS (Union pour la renaissance/ parti sankariste), Zéphirin Diabré, président de l’UPC (Union pour le progrès et le changement) par ailleurs Chef de file de l’opposition politique, et Tahirou Barry, président du PAREN (Parti de la renaissance nationale). Ce dernier, jeune président de parti, marquera ainsi cette période transitoire par le haut. Et c’est ce collège de personnalités nanties de grandes qualités, qui devra désigner le président de la transition ce dimanche 16 novembre 2014, à 00h au plus tard. Autant dire que ce dimanche sera animé par le vrombissement de la ‘’machine’’ devant conduire la transition de 12 mois.

Fulbert Paré
Lefaso.net

Messages

  • Ok mais j’aimerais savoir si dimanche à 00 heures ne commence pas le samedi nuit. Lundi à 00heures. Éclairez moi svp

  • Maintenant que le président Blaise Compaoré a libérer le pays, celui qui avait instaurer l’injustice et l’impunité pour régner sans partage n’est plus là, qu’on instaure un vrai conseil constitutionnel qui sera au cœur de notre dispositif institutionnel, que tous ses membres soient les défenseurs privilégiés et vigilants des libertés fondamentales de nos concitoyens et non des achetés des partis politiques comme c’était le cas du CDP et le front républicain qui tenaient le conseil constitutionnel du Burkina dans leur étau. Le président ou la présidente de la transition doit être déterminent et r renforcer le Conseil constitutionnel tant au plan matériel qu’humain. Tous les anciens membres doivent laisser la place à des professionnels du droit, notamment des professeurs titulaires, des maîtres de conférences, des docteurs en droit avec des années d’expérience ainsi que des avocats et des magistrats dont les conditions morales d’intégrité ne souffrent d’aucune contestation du peuple souverain : un conseil constitutionnel pour un nouveau Burkina. Un Burkina de justice et de paix.

  • je suis enfin fier d’être burkinabè vu la façon dont les choses se passent depuis le départ de Blaiso.Mais il faudrait qu’on trouve un moyen pour faire partir Dé Albert Millogo après les différentes installations parce que si son institution s’était assumée, on aurait pu mettre fin plus tôt au projet machiavélique de Blaise Compaoré. Mais au lieu de cela, il était fier de servir le régime et non le pays. chacun paie tôt ou tard pour ce qu’il fait et ce qu’il est. Courage

  • Je salue le sens de bravoure du peuple burkinabe qui a surpasse les clivages et interets partisans pour servir la patrie.

    Le consensus trouve sur la charte d e transition en est un element tangible de ce que le peuple burkinabe attendait depuis fort longtemps. Souhaitons que tout le processu enclenche soit conduite dans la rigueur pour non seulement montre au peuple la promesse faite de rester le pouvoir a une autorite civile, mais egalement a la communaute internationale un exemple de transition pacifique.

    Par ce acte de bravoure de tous les acteurs de la vie politique et sociale burkinabe, nous avons su eviter a notre peuple des situations dramatiques qui sont advenues dans certains pays africains ou la transition mal negociee a conduit a la division du pays, des peuples et en un mot au demembrement du pays. La Centrafrique en est un exemple palpant.

    En decidant de restaurer la constitution suspendue, le President du Faso a fait oeuvre utile en respectant son serment lorsqu’il disait a la place de la Revolution que les aspirations du peuple ne seront trahies. Il est sur la bonne voie et le peuple burkinabe le lui revaudra.

    Dans quelques heures, apres la promulgation de la charte de transition, une serie d’actions se mettra en marche notamment la designation des responsables devant gerer la transition : President et Conseil National de la Transition ainsi que la constation de la vacance du pouvoir par le Conseil Constitutionnel. Nous osons esperer que les nouvelles autorites qui seront choisies pour diriger notre pays auront pour souci le bien etre du peuple par la conduite effective d’une transition sans heurts ni deviation. Dans tous les cas, le vaillant peuple burkinabe a l’oeil rive sur la transition. Chaque acteur doit jouer son role pour un Burkina prospere.

    Le President qui sera choisi par le college devra non seulement travailler a preparer les elections futures de l’annee prochaine mais aussi et surtout entreprendre des reformes sur les textes fondamentaux de notre pays : Constitution, Code electoral..... afin d’extirper les germes de ce qui peut ou a cause cette insurection populaire.

    Nous attendons du President de la Transition qu’il cree un cadre pour plus de liberte, de justice, de paix afin que tous les burkinabe meurtris dans leur chair et ame puissent se pardonner, le pardon vrai pour un nouveau decollage du pays. Notre pays a un potentiel enorme en ressources humaines et notre ardeur au travail n’est plus a demontrer. De 1983-1987, nous avons fait un grand pas dans le developpement mieux que des pays nantis en ressources minieres et autres. Yes, we can.

    La patrie ou la mort, nous vaincrons !

  • la danse macabre continue autour de la depouille de la republique. Quelqu’un peut il m’expliquer toute cette gymnastique ? Les juristes qui entourent cette transition savent ils que l’histoire les jugera ? Pourquoi la mise à l’ecart de SOUNGALO OUATTARA ? Au vu de tout ce que je vois dans cette affaire , je me convainc davantage que le président de l’assemblée nationale a été écarté parcequ’il est de louest.En regardant egalement la composition des representants de l’opposition , vous ne verrez aucun de l’ouest. Le pays se resume t il seulement à ceux du centre ? Que deviendront les autres minorités ? Ainsi sont nées les guerres civiles dans les autres pays. Continuez à vous mentir, à mentir au peuple et à mentir à lhistoire. Les IBRIGA , LOADA et autres HERVE KAM repondront devant l’histoire. Ils savent pertinemment que ce qu’ils ont fait n’a aucune valeur juridique. Pire le véritable coup d’état vient d’être opéré et j’attend ce que dira le conseil constitutionnel et la pretendue communauté internationale. Ces prophetes du droit sont ils conscients que leurs actions du jour seront decortiquées dans le futur et le peuple decouvrira la supercherie sur la base d’une exclusion ethnique.Et dire que le clergé que l’on connait pour sa lucidité laisse faire cette forfaiture ? Triomphez aujourd’hui et dormez bien . Ce sont des coups de canon qui vous reveilleront un matin. A bon entendeur que dieu sauve mon pays.

  • Puisse le seigneur guider les pas de ceux qui sont impliqués dans cette transition

  • Et pourtant ,nous sommes le dimanche à un peu moins de 8h mais toujours pas de président désigné mr Paré Samogo.Ou c est dimanche à 24 h/minuit ou lundi à 0 h.Lol ! Bonne chance à nous tous.

  • Maintenant que le président Blaise Compaoré a libérer le pays, celui qui avait instaurer l’injustice et l’impunité pour régner sans partage n’est plus là, qu’on instaure un vrai conseil constitutionnel qui sera au cœur de notre dispositif institutionnel, que tous ses membres soient les défenseurs privilégiés et vigilants des libertés fondamentales de nos concitoyens et non des achetés des partis politiques comme c’était le cas du CDP et le front républicain qui tenaient le conseil constitutionnel du Burkina dans leur étau. Le président ou la présidente de la transition doit être déterminent et r renforcer le Conseil constitutionnel tant au plan matériel qu’humain. Tous les anciens membres doivent laisser la place à des professionnels du droit, notamment des professeurs titulaires, des maîtres de conférences, des docteurs en droit avec des années d’expérience ainsi que des avocats et des magistrats dont les conditions morales d’intégrité ne souffrent d’aucune contestation du peuple souverain : un conseil constitutionnel pour un nouveau Burkina. Un Burkina de justice et de paix.

  • Dieu bénisse le Burkina Faso !

  • LEVEE PARTIELLE, vous dites ? Donc dans notre armée y’a toujours des gens qui n’ont pas compris. L’ARMEE DOIT OBEISSANCE PASSIVE ET IMMEDIATE AU PEUPLE. Au cours de la transition, beaucoup de travail doit être fait. DIEU SAUVE LE BURKINA

  • Incha ALLAH le Faso sortira grandi. Que Allah nous accompagne dans cette transition pour que les démons de la haine disparaissent à jamais de notre Faso

  • Maintenant que le président Blaise Compaoré a libérer le pays, celui qui avait instaurer l’injustice et l’impunité pour régner sans partage n’est plus là, qu’on instaure un vrai conseil constitutionnel qui sera au cœur de notre dispositif institutionnel, que tous ses membres soient les défenseurs privilégiés et vigilants des libertés fondamentales de nos concitoyens et non des achetés des partis politiques comme c’était le cas du CDP et le front républicain qui tenaient le conseil constitutionnel du Burkina dans leur étau. Le président ou la présidente de la transition doit être déterminent et r renforcer le Conseil constitutionnel tant au plan matériel qu’humain. Tous les anciens membres doivent laisser la place à des professionnels du droit, notamment des professeurs titulaires, des maîtres de conférences, des docteurs en droit avec des années d’expérience ainsi que des avocats et des magistrats dont les conditions morales d’intégrité ne souffrent d’aucune contestation du peuple souverain : un conseil constitutionnel pour un nouveau Burkina. Un Burkina de justice et de paix.

  • J’espère que Joséphine Ouédraogo sera élue Présidente de la transition. Quant au lt col Zida,le pouvoir civil devra l’élever au rang de général (de division au moins) pour qu’il mette ses compétences de management au service de la restructuration de l’armée. Que dieu veille sur le Burkina Faso !

  • Dieu merci enfin nous serions debarasser de la clic de blaise a savoir zida,le profiteur du peuple.bne chance aux candidats de transition.

  • Moment solennel que le moment du choix du futur président de la transition. Que ALLAH, qui a exaucé les prières des Burkinabè dans la résolution de cette crise qui dure depuis plus d’un an, guide et éclaire encore et davantage encore les membres de ce collège d’électeurs pour le choix de celui qui ramènera la paix et la stabilité durant les 12 mois à venir. Merci encore au créateur du monde pour avoir veillé sur le BURKINA et ses enfants. Que dit le PROCUREUR à propos de ceux qui ont requis l’armée pour tirer sur les manifestants du 30/11/2014 ? Devrions-nous nous en occuper nous-mêmes ?

  • Tous ces gens n’inspirent aucune confiance. Eux qui ont été achetés à coup d’enveloppes par le système compaoré. Que Soungalo nous évite cette parodie en se montrant une fois au moins courageux dans sa vie. Montre toi pour assurer l’intérim

  • Quels sont les noms des membres des autres composantes ?

  • ZIDA, SA JUNTE ET LE VAILLANT PEUPLE BURKINABE’ AVANCENT DANS LA BONNE DIRECTION !!!!
    GOD BLESS BURKINA FASO !

  • Dieu protège le Burkina. Mais je crois que nous avons intérêt à ce que les religieux se mettent de côte Il ne faudra pas que la répartition des postes dans la transition prenne en compte l’appartenance religieuse des acteurs. C’est dans l’intérêt du futur de notre nation.

  • Tout d’abord, JOYEUX ANNIVERSAIRE au Lt-Colonel ZIDA qui fête son 49è anniversaire ce dimanche et Puisse Dieu lui accorder beaucoup d’autres anniversaires dans la santé, la paix et la joie. J’ai parfois critiqué ZIDA mais peut être qu’il est de bonne foi dans ce qu’il a fait et qu’il continue de faire. Toutes mes excuses si je l’ai mal apprécié même si je continue de croire qu’il a été complice dans la fuite de BC et autres qu’on aurait dû retenir pour qu’ils s’expliquent devant la justice. En effet, les enfants d’un mauvais père peuvent ne pas être tous mauvais et on peut en trouver qui n’approuvent pas le père et ne lui ressemblent pas lorsqu’ils sont sollicités. Vivement que ce soit le cas de Zida. Pour l’heure, le Burkina saura le lui rendre au centuple ! Bravo Zida, vive la transition civile et vive la nouvelle ère qui s’annonce pleine d’espoirs.

  • Ce même Conseil Constitutionnel qui a été incapable d’empêché l’ex Président déchu de tripatouiller la constitution ! Malgré la mort de l’un de ses membres le regretté juge Nébié sacrifié sur l’autel de l’ambition du pouvoir a vie des frères Compaore et de leur suppôts.

  • J’ai lu sur Jeune Afrique que des noms sont déja connus pour les candidats à la présidence.

    Parmi ceux-ci, le nom le plus crédible est celui de Joséphine OUEDRAOGO. Ce ne serait pas opportun de placer un religieux à la présidence pour un pays laïc. Ce serait la première erreur de cette nouvelle ère. Cette proposition vise à calmer toute procédure judiciaire forte au cours la transition.
    J’avais bien dit qu’il y a une grande stratégie derrière cette affaire de ZIDA.

  • On pourrait etendre le topic et faire une etude comparative de la maniere suivante :

    Compaore’ a passe’ 27 ans au pouvoir mais en seulement trois jours il a ete CHASSE’ PAR SON PROPRE PEUPLE sans aucune combine FranceAfricaine et onusienne, et sans aucune intervention armee exterieure.

    Alors que Gbagbo a fait seulement deux ans au pouvoir avant d’etre attaque’ par une rebellion armee soutenue par Compaore’ et la France. Le peuple a resiste’ pendant environ 10 ans , malgre’ l’intervention militaire du Burkina, de la France, de l’ONU, de la CEDEAO et malgre’ aussi l’appui diplomatique des USA sans compter les sanctions et autres embargos onusiens et europeens contre le peuple ivoirien.
    IL a fallu toute cette combinaison de forces hostiles pendant 10 ans, avant que la coalition diabolique n’ait pu arracher Gbagbo a’ son pays.

    Et le peuple continue de dire non a’ l’usurpateur Dramane Ouattara qui vient d’offrir le toit au criminel Compaore’.

    Personne ne peut donc nier aujourd’hui le fait que des deux presidents , l’un –Compaore’- a ete chasse’ par la rue ( par son peuple donc) comme un vulgaire malpropre, et l’autre –Gbagbo- a ete kidnappe’ par l’armee francaise et les forces militaires onusiennes apres 10 ans de resistance populaire.

    Si Gbagbo n’etait pas soutenu par son people, la rebellion armee aurait atteint ses objectifs en moins de trois (3) jours au lieu de 3650 jours ( 10 ans). Voila la difference que certains journaleux n’ont pas l’honnetete’ intellectuelle de publier tant ils affectionnent les techniques de desinformation.
    De son exil a’ Yamoussoukro,en attendant de repondre de ses crimes, le capitaine felon, putschiste fieffe’ devant l’eternel comprend desormais que sa petite personne restera insignifiante dans la marche et dans l’histoire du peuple Burkinabe’, un peuple qu’il a baillonne’ et traumatise’ pendant plus d’un quart de siecle.

    Mackjavel.
    Patriote ivoirien

  • Membres du Collège des Sages, de grâce, que votre sagesse nous épargne de Michel KAFANDO dont toute la carriere professionnelle a consisté à briser celles de ses collaborateurs.

  • La diaspora du Burkina en Italie salue la nomination de mr kafando comme président de transition

  • Maintenant que le président Blaise Compaoré a libérer le pays, celui qui avait instaurer l’injustice et l’impunité pour régner sans partage n’est plus là, qu’on instaure un vrai conseil constitutionnel qui sera au cœur de notre dispositif institutionnel, que tous ses membres soient les défenseurs privilégiés et vigilants des libertés fondamentales de nos concitoyens et non des achetés des partis politiques comme c’était le cas du CDP et le front républicain qui tenaient le conseil constitutionnel du Burkina dans leur étau. Le président ou la présidente de la transition doit être déterminent et r renforcer le Conseil constitutionnel tant au plan matériel qu’humain. Tous les anciens membres doivent laisser la place à des professionnels du droit, notamment des professeurs titulaires, des maîtres de conférences, des docteurs en droit avec des années d’expérience ainsi que des avocats et des magistrats dont les conditions morales d’intégrité ne souffrent d’aucune contestation du peuple souverain : un conseil constitutionnel pour un nouveau Burkina. Un Burkina de justice et de paix.

  • Monsieur Mackjavel, Patriote ivoirien,
    Il ne faut pas mélanger les carottes et les choux. Quelque soit le président élu, il ne soutiendra jamais la politique ivoiritaire et sucidaire du Boulanger des lagunes ! Ni hier ni demain. Il ne faut pas t’attendre à cela. D’ailleurs s’il y a un dossier que Blaise Compaoré a bien géré dans sa carrière de chef d’ÉTat, c’est bien celui de la crise ivoirienne. C’est cette crise qui lui a permis entre temps de redorer son blason. Sinon sa popularité était basse depuis la mort du journaliste Norbert Zongo. Donc, il faut que tu mettes cela dans ta tête. Même si c’était à refaire, quelque soit le président qui est au pouvoir au Burkina, Sèplou saurait qui a mis l’eau dans Coco.

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