Révision du Code des personnes et de la famille burkinabè : Les dispositions discriminatoires en discussion

mercredi 24 octobre 2012

Identifier et mettre en cohérence les dispositions discriminatoires du code des personnes et de la famille avec les textes régionaux et internationaux relatifs aux droits des femmes, des filles que le Burkina a ratifiées. C’est le but de l’étude commandité par le ministère de la promotion de la femme. Pour ce faire, il a réuni, ce mercredi 24 octobre 2012 à Ouagadougou, des membres de l’association des femmes juristes du Burkina, en majorité, pour qu’elles apportent leurs amendements en vue de la validation du document final.

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Révision du Code des personnes et de la famille burkinabè : Les dispositions discriminatoires en discussion

Depuis 1990, le Burkina Faso dispose d’un Code des personnes et de la famille. Bien que perçu comme étant une avancée en faveur des droits des femmes, il est de plus en plus constaté que ce texte comporte de dispositions discriminatoires en défaveur des femmes et des filles. Ses dispositions discriminatoires se situent essentiellement au niveau de la succession, de l’accès à la propriété, etc. Par ailleurs, sur les plans régionaux et internationaux, le Burkina a également ratifié des textes relatifs à la promotion et à la protection de la femme. Il est apparu des incohérences entre certaines dispositions discriminatoires contenues dans les différents textes nationaux avec les normes internationales. La nécessité de mettre en conformité les dispositions du Code des personnes et de la famille avec les conventions que le pays a ratifiées s’est alors fait sentir. « C’est en réalité mettre en cohérence, les dispositions de notre Code des personnes et de la famille qui date de 1990 avec ces conventions que nous avons ratifiées » a expliqué Fanta Yaro/ Sanogo, directrice de la promotion et de la protection des droit de la femme au ministère de la Promotion de la Femme. Par conséquent, le groupe de consultant qui a travaillé sur le document va faire une synthèse des travaux, cette synthèse va être présentée aux participants qui vont apporter leurs amendements sur le contenu du document afin de l’améliorer. Un atelier aux enjeux certains qui permettra la mise en cohérence de certaines dispositions discriminatoires qui ont des répercussions négatives sur la vie des femmes notamment l’âge du mariage, a expliqué Fanta Yaro/ Sanogo. « Notre Code des personnes et de la famille prévoit l’âge du mariage à 17 ans pour la fille et 20 ans pour le garçon. Alors que le Code au niveau des droits de l’enfant donne une définition qui parle de la minorité. En ce moment si nous gardons notre Code comme tel, cela veut dire que nous continuons à marier nos filles précocement, à un âge qui n’est pas conforme aux conventions que nous-mêmes nous avons ratifiées », a-t-elle souligné.

Aminata OUEDRAOGO (Stagiaire)

Lefaso.net

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Messages

  • Je pense sincèrement que le code des personnes et de la famille doit être revisé. Mais cette revision ne doit pas tenir compte seulement des droits des jeunes filles et des femmes.
    Il adapter le code des personnes et de la famille à nos traditions. Je voudrais simplement parler du volet succession qui accorde une grande part aux epouses tout en ignorant les asecendants vivants. Nulle ne souhaite voir son epouse mis à l’ecart de sa succession autant il est difficile aussi de voir ses parents mis à l’ecart de ses heritiers parce que tout simplemnt il y’ a une epouse.

  • Cet intervenant m’a mis sur les nerfs franchement. On parle de conditions inégalitaires et toi tu parles héritage. Je t’assure qu’aucun père ou mère dans tout le monde entier ne souhaite hériter de son fils quand tu parles d’ascendants.

    Les ascendants sont survivants au defunt, il y a un prblème c’est à dire qu’il y a eu mort prématurée. Et en ce moment s’il laisse une femme et des enfants, c’est tout à fait normal que ce soit la femme et les enfants qui héritent.

    Si le défunt meurt jeune sans laisser de femme et d’enfant, ce sont les ascendants. Ils ne sont pas oubliés.

    Si par contre vous voulez parler de frères et soeurs et tous les collatéraux, alors il faut que tu sache que ce temps est révolu. Si tu attends de dépouiller la femme de ton frère quand ton frère va mourir, alors tu peux aller te faire cuir un oeuf.

    Je suis un homme, mossi de surcrois, mais je suis pour le renforcement des droits successoraux de la veuve et des orphelins. Et de prévoir des punitions sévères pour ceux qui tenterons de dépouiller les veuves.

    • Dans ce cas, que tes nerfs rompent et que tu meurs précocement. Nul ne souhaite mourir après son enfant. Mais il y a beaucoup de parents qui ont perdu et perdront des enfants. Dans de nombreux cas, ce sont les enfants fonctionnaires ou commerçants etc. qui ont en charge leurs parents au BF et ailleurs. Doivent-ils être livrés à la mendicité ? Moi j’ai perdu mon papa quand j’étais au CM1. Qui m’a pris en charge ? Est-ce votre Etat ? Si aujourd’hui j’avais des guiros et que je venais par extraordinaire à mourir, pensez-vous que c’est normal que ma mère, mon oncle ou mon grand frère qui m’a élevé et qui me doit beaucoup actuellement se retrouve sans cet accompagnement ? Je vous rappelle que moi j’ai des neveux à ma charge, mes frères sont de pauvres agriculteurs. C’est une charge mais je pense que c’est ce que je peux faire pour eux. C’est le retour de l’ascenseur en quelque sorte.

    • INvariable je suis pas d’accord avec vous. c’est pas parce que quelqu’un est mort prematuré que sont pere et sa mere survivants ne doivent rien vouloir de ce qu’il a laisser. si vous avez vos deux parents que vous en occupez de la ration jusqu’a l’habillement. si vous decedez que voulez vous que ces derniers fassent ? qu’ils cessent de manger et de s’habiller parce que n’etes plus ? ou parce que vous avez votre femme et vos enfants ? peut etre qu’il faut que les parents meurent avec vous !

    • Invariable on ne dit pas de dépouiller les veuves mais qu’on songe à ceux qui nous ont mis au monde et se sont battu pour notre réussite.

    • L’INVARIABLE, je suis également déçu de ta réaction car tu as mal lu l’article ; en effet il a été bien dit que « Ses dispositions discriminatoires se situent essentiellement au niveau de la succession, … » comme l’a souligné le premier intervenant. De nos jours il est de plus en plus fréquent de voir des gens nantis qui meurent et qui laissent leurs géniteurs dans la pure souffrance ; c’est vrai qu’on ne le souhaite pas mais c’est une réalité. Je ne vois aucun mal à ce que ces géniteurs puissent bénéficier d’une part de l’héritage laissé par leur enfant ne serait-ce que pour avoir à manger et terminer honorablement leur vieux jours. En même temps en Afrique ne dit-on pas que « l’âne met bas afin de se décharger de son, fardeau ? » Que le tout puissant nous aide et nous éclaire.

    • Les femmes n’ont-elles pas le droit de succeder au président de la REPUBLIQUE ? Les problèmes de la femme burkinabè sont ailleur.Reston dans notre Afrique. je suis certain que les femmes qui ignorent leurs pretendus droits,vivent mieux leur vie conjugale.le code prevoit 17 ans pour le mariage de la fille,et alors ?

    • La recation des internautes me soulagent et je n’aurai pas en sus declarer quoi que ce soit. Mais en se disant que le forum est un lieu d’echeange et non de combat je crois qu’il serait injuste de me taire. En parlant et en argumentant on parvient à faire changer certaines mentalités.
      Dans mon post je n’ai jamais jamais dit de mettre les veuves à l’ecart de la succession, je n’ai pas dit non plus de prier pour que nos enfants meurent et que nous leur succedons mais il y’a un fait qui est là et qui est réel : certaines personnes qui ont leurs géniteurs en charge meurent avant eux. Et en pareil circonstances la loi ne tient pas compte de ceux ci, elle se limite uniquement à l’epouse et aux enfants. C’est de là que provient la plus part des problèmes de successions.
      Tu es mossis, je n’en disconvient mais je me pose des questions sur ton milieu d’education. Je crois que si tu es fidèle à ce site tu as peu lire des histoires rocambolesques où des veuves on vendues des cours avecc une partie des membres de la famille du défunt. Trop de droit à une partie crée nécessairement de l’injustice à une partie. Or le droit a pour essence de combattre de l’injustice et non en créer.

    • Il n’a certainement pas bien lu l’article ou du moins il l’a fait à l’envers.
      Le code des personnes et de la famille comporte beaucoup d’incohérence et est à ce titre source d’insecurité. Je crois que la loi du blanc est venue trouver un certain ordre dans nos sociètés et il serait abérant d’elaborer des lois qui ne tiennent pas ompte de cela. J’ai félicité les maliens l’année dernière quand il se sont soulevé contre l’amendement de leur code des personnes sous influences des bailleurs des fonds. La jeune fille et la femme ne vivent pas hors de la sociète parcosequent il faut que le code reflète les réalités sociales.

    • J’ai lu la reaction des un et des autres avec interet. J’ai etudie un peu le code des personnes et de la famille du Burkina lorsque j’etais a l’universite de ouaga. Je pense que la succession en faveur de la veuve est a renforcer. (ce n’est pas la seule preoccupation de cette revision, evidemment). Pour ceux qui pensent que les ascendants doivent aussi heriter des bien de leurs enfants decedes c’est normal si ces parents etaient a la charge de leurs enfants. Mais, il n’est pas necessaire que la loi le stipule. Je pense qu’il s’agit d’une question de prevoyance. D’ou la necessite de sensibiliser les citoyens sur l’interet du testament. Il faut une culture de prevoyance. Des qu’il y a plusieurs personnes a votre charge et que vous ne souhaiteriez pas les voir dans la misere apres vous, approchez un notaire pour voir faire un testament incluant toutes ces personnes que vous voulez proteger materiellement. Le testamen ne tue pas, a moins que vous divulguiez sont existence a certains de vos heritiers (il doit rester un secret)

    • Quelq1 Je regrettable que ton fameux droit que tu as étudié à l’université ne te serve à rien et même pas à qui que ce soit ; en effet, si tu as vraiment étudié le droit comme tu le dis tu devrais savoir que la loi prime sur tout ; si un problème de succession se retrouve devant les tribunaux, c’est la loi qui sera appliquée et rien d’autres ; je suis surpris que tu parles de sensibilisation plutôt que d’encadrement juridique dans un domaine social aussi pointu de nos jours qu’est la succession.De plus nous sommes dans un pays analphabète où beaucoup de gens ne savent pas écrire pour qu’on leur parle de testament.

    • Je vois que mon poste a suscité beaucoup de réactions. Je dois reconnaître qu’il n’y en a pas qui me défendent. Mais peu importe. Ce n’est pas pour autant que mes convictions doivent changer. Je suis invariable quand j’ai une conviction. C’est à dessein que j’ai précisé que je suis mossi. Et l’auteur du premier poste a réagi en se demandant quel a pu être mon milieu d’éducation. Je suis né au village, j’ai vécu au village. Jusqu’à l’âge de 20 ans, j’ai étudié avec une lampe à pétrole. Je suis un fils de paysan qui connaît bien la tradition mossi. Mieux je suis issu d’une famille nombreuse.
      Je sais qu’il y a beaucoup de problèmes de succession. C’est pourquoi il faut limiter le nombre d’héritiers légaux. J’insiste sur le terme « héritier légal ». Il faut éviter de multiplier le nombre d’héritiers en appelant à la succession plusieurs lignes. Loin de résoudre le problème, on les multiplie. Je suis fidèle à ce site et j’ai souvent réagi. En effet c’est avec tristesse que j’ai lu des cas de veuves qui vendent la cour familiale. J’ai malheureusement lu aussi des cas où des frères d’un défunt expulsent la veuve et les enfants pour vendre la cour. Le problème n’est pas simple. J’ai même connu des cas où des frères s’entretuent pour pouvoir hériter.
      Il ne suffit pas que la loi dispose. Il y a beaucoup de paramètres qu’il faut prendre en compte. Je réaffirme qu’aucun parent ne souhaite voir son fils mourir avant lui. Et faire du droit de succession du père et de la mère le combat du siècle est un débat malsain à mon sens.
      Nous pouvons réfléchir à comment assurer le minimum vital à nos personnes âgées. Il n’y a pas longtemps, un débat a été lancé pour une sécurité sociale universelle au Burkina Faso. Faisons de ce droit notre combat. Faisons en sorte que la survie d’une personne âgée vulnérable ne dépende pas de la vie ou de la mort de son fils. On me dira que je suis utopique. Mais ce sont souvent des idées soi-disant utopiques qui ont amené des révolutions salvatrices. Ne réduisons pas l’avenir de nos vieux à un droit d’héritage. J’aimerais dire à TIÈKADIYÉ que je suis mossi, mais je comprends dioula aussi et son pseudo pourrait être traduit par la « vérité est bonne ». Je suis énervé, mais je prie Dieu pour ne pas mourir prématurément. Mon énervement n’est pas jusqu’au point de me provoquer une crise cardiaque. Je souhaite vivre longtemps pour m’occuper de mes géniteurs jusqu’à ce qu’ils meurent de vieillesse et pouvoir leur organiser de belles funérailles.
      Pour moi, les héritiers légaux doivent demeurer le conjoint survivant et les descendants s’il y en a. Et s’il n’y en a pas, les ascendants viennent à la succession. Les dispositions de notre code en matière de succession n’ont rien d’indécent. Mieux ce code contient des dispositions d’obligation d’entretien. Il y a une obligation d’entretien de l’enfant vis-à-vis de ses parents. Et cette obligation d’entretien s’applique aux petits enfants. Les petits enfants sont légalement obligés d’entretenir leurs grands- parents s’ils sont dans le besoin.
      Il y a aussi la voie des testaments que nous pouvons explorer. Dans une masse successorale, il y a toujours ce qu’on appelle la réserve disponible. Apprenons à faire des testaments. Par dispositions testamentaires, nous pouvons léguer une partie non négligeable à qui on veut. On ne peut pas par testament déshériter les « héritiers légaux », mais on peut léguer la réserve disponible à ses parents si on meurt avant eux.
      La loi ne peut pas tout régler. J’ai eu à participer à un séminaire dont le thème était : « mariage, divorce et succession ». Ce qu’il faut remarquer, c’est qu’au Burkina, il y a presque autant de droits coutumiers successoraux que d’ethnies au Burkina. Les Dagaris et les Gourmatchés ne me diront pas le contraire. Leur droit successoral coutumier n’a rien à voir avec celui des Mossis quand bien même ils seraient proches selon leurs origines.
      Pour finir, j’aimerais dire à ceux qui croient que je n’ai rien compris à l’article, que le code des personnes et de la famille, je le connais bien. Et les dispositions discriminatoires dont on parle n’ont rien avoir avec les successions. Et toujours À TIÈKADIYÉ, j’aimerais, te dire de trouver les moyens de mettre à l’abri ton grand frère à qui tu es redevable pour qu’il ne vienne pas disputer ta succession à ta femme et tes enfants. Pour tes cousins cultivateurs, il faut déjà leur acheter des tracteurs. Comme ça ils seront autonomes et indépendants et n’auront pas besoin de venir à ta succession. « M’bi kien lo fôra ».

    • Bonjour Cher internaute

      Je ne suis pas d’accord avec vous sur l’exemple du Mali. Vous n’avez pas suivi l’affaire du Code Malien et vous n’en connaissez pas le contenu. Si non vous n’auriez pas félicité la minorité bruyante qui a fait plier ATT. Ces gens défendent autre chose que leur culture ancestrale. Ce qu’ils défendaient c’est l’Islam, au motif fallacieux que le Mali a toujours été musulman ! L’accusation dont a été l’objet le Code initial adopté était que celui-ci était une influence étrangère (en l’occurrence occidentale). Mais vous conviendrez avec moi que cette critique n’épargne pas non plus le Code tel qu’il a été réformé par le Haut Conseil islamique du Mali ! Le Code réformé n’est pas non plus un pure héritage culturel malien, mais une influence arabo-musulmane ! Il faut arrêter ! Les forces obscurantistes ont triomphé au Mali. Ne les envions pas. Je suis content que mon pays ait un idéal de société. Ce qui permet de réformer dans le sans de l’atteinte de cet idéal. Nous ne pouvons plus continuer aveuglement de vivre sur l’héritage normatif de nos ancêtres. Il faut le penser et l’adapter au fur et à mesure des réalités d’aujourd’hui. DONC OUI A CETTE REFORME !!!!

    • Pour moi il faut changer l’ordre de succession pour que ce soit les enfants 50%, le conjoint 25%, les ascendants 25%, etc.

      Mais tout ca ces complique. Facilitez la vie a ceux que vous aimez et que vous avez le devoir de soutenir financierement par l’ecriture d’un testament. Ca evite les conflits ou en tout cas reduit leur ampleur.

    • Je voulais repondre a Tondyayeme mais la reponse servi a Tiekadiye par L’Invariable est suffisante. Qu’il pense aussi a faire son testament. Mon etude du Code des personnes et de la famille ( qu’il n’a jamais lu surement) servira a lui. Le code est disponible en ligne sur le site du ministere de la justice. voir "document en ligne"- "textes juridiques" - "Codes et lois".

    • Moi je ne comprends pas ce que tu appeles ( cour familiale). C’est une cour qui appartient a plusieurs personnes ? Je n’ai pas encore vu un PUH ou une attestation d’attribution avec plusieurs noms. Ou est-ce un terme issu de la culture mossi ?

  • Ca commence toujours comme cela. Faut pas s’étonner d’ici peu qu’on exige de nous l’adaptation de notre CPF à la situation des personnes HOMOSEXUELLES à l’instar de la france qui semble avoir fait de ce sujet son chevalde bataille.
    De grace, un couple = Homme + femme.

    • Non mon coco.
      Ne crois pas détenir la vérité absolue dans tes propos.Tu as du mal à le croire mais un homme peut tomber amoureux d’un homme et une femme peut tomber amoureuse d’une autre femme.ça s’appelle être "homosexuel(le)".Et un homosexuel n’a jamais demandé au ciel d’être homosexuel contrairement à ce que vous les africains pensez.Le jour où vous serez débarrassés de vos préjugés et que pour vous homo ne sera plus égal à obsédé sexuel,malade,possédé,animal et j’en passe,notre monde ne s’en portera que mieux

    • C’est ignoble de lire des gens qui s’expriment de la sorte sur l’homosexualité. Je me demande si vous êtes burkinabé. Si vous l’êtes, dites-moi parmi les peuples du Burkina Faso ou même ailleurs en Afrique, lequel dans son histoire ancienne avez-vous entendu mentionner l’existence de personnes homosexuelles ? Sachez donc que cette affaire d’homosexualité dont plusieurs de nos contemporains s’évertuent à faire la promotion n’est rien d’autre qu’une déviation de la morale humaine et une opposition à la nature. En effet les lois de la nature elles-mêmes voudraient que, pour la pérennité des espèces, les mâles soient attirés par les femelles.
      Je n’exclue pas le fait que des erreurs génotypiques ou que des problèmes psychologiques dus à l’environnement affectif, puissent exister chez un individu. Sachez qu’en Afrique, la société elle-même était capable de corriger ces genres de problèmes psychologiques. Un adolescent par exemple qui a des sentiments homosexuels verra ces sentiments s’estompés avec le temps. Tout simplement parce la société ne le tolérerait pas en plus du fait que ce dernier ne trouverait pas de suppôt.
      Je pense que les africains devraient se concentrer sur les problèmes sérieux (faim, guerre, maladies…) plutôt que sur la promotion de cette animosité.

  • Balle à terre ! La relecture du CPF comporte bien de points à discuter comme :
    - la polygamie que Mme le Ministre de la promotion de la femme souhaite voir aboli,
    - le partage des charges familiales surtout que les femmes refusent de contribuer et elles sont nombreuses dans les couples dits "intellectuels" ;
    Je ne souhaite pas que cette relecture ouvre la boîte aux pandores comme au Mali même si le contexte n’est pas le même ; mais qui sait ? Les mêmes causes entraînant les mêmes effets.

    • Merci à Quelqu1 qui va dans le même sens que mon post. À TONDYAYÈMÈ, j’aimerais dire ceci : "fo na pa yè yé" "kiéta taoré". Tu n’es pas encore fatigué. Le pire reste à venir. Si ton problème c’est héritage, tu vas mourir aigri. Il faut aller travailler et chercher à te constituer un patrimoine au lieu d’attendre sur la mort des autres.
      Problème d’héritage à la justice, il ne devait pas y en avoir. Si des cupides comme toi ne cherchent pas à spolier les ayant droits.
      Je t’assure que tu n’as aucune morale. Que de la cupidité. Des gens comme toi sont vraiment détestables.

    • À propos de l’abolition de la polygamie,sincèrement,en avons-nous besoin ? La polygamie est-elle si néfaste qu’on tente de nous le faire croire ? Nous sommes-nous vraiment donné le temps d’explorer le phénomène de fond en comble pour voir les tenants et les aboutissants avant de penser à une éventuelle abolition ?

    • Pour abolir la polygammie, il faut d’abord nous dire en quoi elle n’est ps bonne. Il y’a plusieurs peronnes concernees en polygammie et choisir seulement une des partie, c-a-d la femme comme sujet de reflexion ne me parrait pas suffisant. Encore que si elle pratiquée de maniere forcee, ok, mais lorsque les parties prenantes sont d’accord, où est le probleme ? La polygammie n’est bonne au regard de quelle culture ? Celle des occidentaux ? Vous voulez dire qu’elle pose plus de problemes qu’elle n’en regle ? Faut le prouver. Ici je ne parle pas de religion, ya des polygammes chez nous dans toutes les religions. Droits de ceci, droits de cela, si l’etat regle le droit elementaire a l’education, à l’alimentation, au travail decent, certaines questions seront regler. Le droit de la femme, c’est de s’assurer qu’elles ont accès aux richesses et je vous dit, le resre sera reglée. Les gens veulent etre pris en charge et vous parlez de droits. Si toutes les femmes du Faso pouvaient emarger au ministere de la promotion de la femme a la fin de chaque mois, vous allez voir que meme certaines des femmes polygammes allaient se retracter pour aller migrer vers la monogamie.

  • Une bonne idee.Mais ca ne suffit pas seulement que la femme ou la fille soit la beneficiaire,mais les membres de droits qui ont composes cette famille.Le droit d ainesse doit etre aboli pur et simple,car il ressemble a une dictature qui favorise le premier de la famille apres le fondateur.

  • Et la polygamie, elle va etre suprimee ou pas ? Attention a ne pas aller copier ce qui se fait ailleurs pour venir nous l’imposer. Il ne reste plus aussi qu’a harmobiser le droit des mariages homo sexuels comme cela se fait deja ailleurs. Copier c’est bon, mais savoir bien copier c’est encore mieux. Chaque peuple a evolué avec sa culture et ses realités, j’attends le jour ou nous allons reussir aussi a imposer nos cultures et realites aux autres. Merci

  • Il faut tout simplement faire un testament ou tes géniteurs pourront bénéficier d’une part de tes biens au cas ou tu viendrais à clamser avant eux. C’est très sage

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