I. DELIBERATIONS

I.1. AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
ET DE LA COOPERATION REGIONALE

Le conseil a examiné et adopté deux (02) rapports.

Le premier rapport est relatif à l’examen et à l’adoption d’un projet de loi portant autorisation de ratification du Pacte de non-agression et de défense commune de l’Union africaine.

Le Pacte de non-agression et de défense commune de l’Union africaine a été adopté à Abuja le 31 janvier 2005 par la 4è session ordinaire de la conférence des chefs d’Etat et de gouvernement de l’Union africaine dans le but de promouvoir la paix, la sécurité et la stabilité sur le continent.

Il a pour objectifs de promouvoir la coopération en matière de non-agression et de défense commune, la co-existence pacifique, la prévention et la résolution par la voie pacifique des conflits.

La ratification de ce Pacte par notre pays confortera son rôle sur la scène internationale, au regard notamment de sa contribution dans le règlement des crises en Afrique et dans le monde.

Le second rapport est relatif à l’examen et à l’adoption d’un projet de loi portant autorisation de ratification du Traité d’amitié et de coopération entre le Burkina Faso et la République de Côte d’Ivoire.

Ce Traité signé le 29 juillet 2008 à Ouagadougou, lors de la visite d’Etat effectuée au Burkina Faso par S. Exc. M. Laurent Koudou GBAGBO

vise la dynamisation et le renforcement des relations d’amitié et de coopération.

La ratification de ce Traité traduira en actes concrets la volonté réaffirmée des Chefs d’Etat de consolider et de développer les relations séculaires établies entre les peuples ivoirien et burkinabè au destin lié par l’histoire et la géographie.

I.2. AU TITRE DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE,
DE L’HYDRAULIQUE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
Le conseil a examiné et adopté un rapport relatif à la commercialisation des produits agricoles de la campagne 2008-2009.

Face à la pénurie des denrées de première nécessité et à la hausse des prix des produits de consommation courante, le gouvernement a pris une série de mesures pour la relance de la production agricole.

Les résultats prévisionnels de la campagne 2008-2009 s’élèvent à quatre millions deux cent treize mille deux cent cinquante six (4 213 256) tonnes de céréales dont deux cent trente cinq mille huit cent dix (235 810) tonnes de riz paddy et huit cent trois mille neuf cent vingt une (803 921) tonnes de maïs.

Afin de mieux organiser la commercialisation de cette importante production, le conseil a préconisé des mesures visant à renforcer le mécanisme de financement de la collecte, la transformation et la commercialisation des céréales.
Dans une phase transitoire le conseil charge la Société nationale de gestion des stocks de sécurité (SONAGESS) en plus de la collecte des céréales locales pour la reconstitution du stock national de sécurité de procéder pour le compte de l’Etat à l’achat du riz local en vue de couvrir les besoins des structures publiques.

Au terme de ses délibérations, le conseil a instruit les ministres en charge du dossier de poursuivre les concertations en vue de mettre en place un mécanisme de gestion intégrée de la filière céréalière à même de lui assurer un développement durable.

I.3. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Le conseil a examiné et adopté six (06) rapports.

Le premier rapport est relatif à l’analyse des résultats de l’appel d’offre national pour les travaux de construction du barrage de Guitti dans le cadre du projet d’alimentation en eau potable de la ville de Ouahigouya.

La construction de ce barrage améliorera les conditions d’alimentation en eau potable de cette ville.

Au terme de ses délibérations, le conseil a marqué son accord pour l’attribution du marché au groupement d’entreprises EBATP/GECAUMINE pour le montant total de quatre milliards cinq cent soixante huit millions quatre cent soixante seize mille sept cent quatre vingt dix (4 568 476 790) F CFA TTC avec un délai d’exécution de dix-huit (18) mois hors saison des pluies.
Le financement est assuré par le budget de l’Etat.

Le deuxième rapport est relatif aux résultats de l’appel d’offres pour les travaux d’aménagement de cent soixante cinq (165) km de pistes rurales.

Ces travaux visent le désenclavement des zones rurales et le renforcement de l’économie de proximité.

Au terme de ses délibérations, le conseil a marqué son accord pour l’attribution des marchés aux entreprises suivantes :
  lot 1 (province du Mouhoun ; 29,15 km) : entreprise EIEF pour un montant de quatre cent trente sept millions huit cent trente un mille huit cent quatre vingt cinq (437 831 885) F CFA TTC avec un délai d’exécution de sept (07) mois hors saison des pluies ;

  lot 2 (province de la Comoé ; 20 km) : entreprise SUZY Construction pour un montant de trois cent treize millions neuf cent soixante douze mille quarante (313 972 040) F CFA TTC avec un délai d’exécution de six (06) mois hors saison des pluies ;

  lot 3 (province de la Kompienga ; 47 km) : entreprise CGE pour un montant de six cent trois millions sept cent soixante seize mille deux cent soixante dix (603 776 270) F CFA TTC avec un délai d’exécution de huit (08) mois hors saison des pluies ;

  lot 4 (provinces de la Gnagna ; 26 km et de la Komandjari ; 16 km) : entreprise SUZY Construction pour un montant de neuf cent quatre vingt huit millions six cent trente cinq mille deux cent quatre vingt sept (988 635 287) F CFA TTC avec un délai d’exécution de sept (07) mois hors saison des pluies ;
  lot 5 (provinces du Zoundwéogo ; 4 km et du Yatenga ; 23 km) : entreprise EBCPC pour un montant de trois cent soixante quinze millions neuf cent vingt quatre mille sept cent cinquante quatre (375 924 754) F CFA avec un délai d’exécution de six (06) mois hors saison des pluies.

Le financement de ces travaux est assuré par un don et un crédit de l’Agence internationale pour le développement (IDA).

Le troisième rapport est relatif aux résultats des travaux de dépouillement de l’appel d’offres pour les travaux de construction du barrage de Bambakari-Tinakof dans la province de l’Oudalan.

La construction de cette infrastructure dotera la région du Sahel d’une retenue d’eau de soixante cinq millions de mètres cubes (65 000 000 m3) qui servira aux besoins hydriques environnementaux, agricoles et pastoraux. Ce barrage permettra, à terme, l’aménagement en aval de mille hectares (1 000 ha) de périmètres irrigués.

Au terme des délibérations, le conseil a marqué son accord pour l’attribution du marché à l’entreprise ATP pour la somme de cinq milliards neuf cent trente sept millions huit cent cinquante un mille trente sept (5 937 851 037) francs CFA TTC, avec un délai d’exécution de vingt-sept (27) mois.

Le quatrième rapport est relatif à l’analyse des résultats de l’appel d’offres pour l’acquisition d’équipements de gestion et contrôle de fréquences radioélectriques au profit de l’ARTEL.

Le nouvel environnement du secteur des communications électroniques commande l’acquisition de nouveaux moyens techniques pour permettre à l’ARTEL de bien assurer sa mission.

Au terme de ses délibérations, le conseil a marqué son accord pour l’attribution du marché à la société TCI International pour le montant de un milliard deux cent neuf millions cinq cent trente cinq mille cent quatre vingt neuf (1 209 535 189) F CFA hors taxe hors douane.

Le financement est assuré par la Banque mondiale.

Le cinquième rapport est relatif à la mise en œuvre du Plan d’actions de l’audit de la dette intérieure commandité en 2006.

Le ministère de l’Economie et des finances, dans le souci de conforter les résultats des efforts déployés dans le domaine de la gestion des finances publiques et essentiellement de la dette publique, a initié un audit de la dette intérieure de l’Etat qui a révélé des arriérés de soixante dix huit milliards soixante trois millions quatre cent quarante quatre mille huit cent soixante trois (78 063 444 863) F CFA.

L’exécution des principales recommandations de cet audit tant en ce qui concerne le plan d’apurement proposé que la finalisation du plan d’actions a permis de réduire substantiellement ces arriérés et de ramener le stock à vingt huit milliards six cent vingt huit millions cent vingt six mille sept cent soixante trois (28 628 126 763) F CFA.

Afin de limiter la tendance à l’accumulation des arriérés et prévenir les manquements aux règles budgétaires, des nouvelles dispositions qui mettent en exergue la rigueur dans la gestion des crédits budgétaires seront instaurées.

Dans l’application de cette nouvelle approche, les agents non respectueux de l’orthodoxie financière seront sanctionnés ; dans le même ordre d’idées, les agents exemplaires seront félicités.

Le sixième rapport est relatif à une mission d’information de l’Assemblée nationale sur l’état d’exécution des budgets de l’Etat, gestion 2007, au 31 décembre 2007 et gestion 2008, au 30 juin 2008.

La mission initiée par la représentation nationale visait à s’assurer de la bonne exécution budgétaire et de lui permettre de mieux légiférer.

Dans cette optique, la mission a porté sur l’utilisation des ressources publiques, les acquis et les insuffisances. Elle a formulé des propositions et des recommandations à même d’améliorer la situation.

I.4. AU TITRE DU MINISTERE DE LA SANTE

Le conseil a examiné et adopté deux (02) décrets portant respectivement renouvellement de mandats et nomination de membres au Comité d’éthique pour la recherche en santé au Burkina Faso.

Au terme du premier décret, le conseil a approuvé le renouvellement des mandats des membres ci-après pour trois (03) ans :

Membres représentant le ministère de la Santé :
  Monsieur Bocar A. KOUYATE, médecin ;
  Madame Arlette IRA/SANOU, médecin.

Membre représentant le ministère des Ressources animales :
  Monsieur Rigoama Bernard DOULKOUM, docteur vétérinaire.

Au terme du second décret, le conseil a marqué son accord pour la nomination des personnes ci-après, membres au comité d’éthique pour la recherche en santé au Burkina Faso.

Membre représentant le ministère de la Santé :
  Professeur Jean Baptiste NIKIEMA.

Membres représentant le ministère des Enseignements secondaire, supérieur et de la recherche scientifique :
  Professeur Arouna OUEDRAOGO ;
  Professeur Bapio Rosaire BAMA.

Membre représentant le ministère de la Promotion des droits humains :
  Madame Scolastique TRAORE, juriste.

Membre représentant l’Ordre des médecins :
  Professeur Bibiane KONE/PALE.
Membre représentant l’Ordre des pharmaciens du Burkina :
  Madame Scolastique Ida SAWADOGO/MILLOGO, pharmacienne.

I.5. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ADMINISTRATION
TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION

Le conseil a examiné et adopté un rapport relatif aux mesures à prendre dans le cadre de la gestion des suites de l’accident tragique survenu sur l’axe routier Ouaga-Bobo-Dioulasso le 15 novembre dernier.

Au terme de ses délibérations, le conseil a décidé de faire des journées des 05, 06 et 07 décembre 2008 des moments de recueillement et de prières sur toute l’étendue du territoire à la mémoire des disparus.

Le conseil a par ailleurs décidé d’ériger une stèle sur les lieux de l’accident afin de pérenniser le souvenir de ce tragique événement.

Le conseil a adopté des mesures visant à enrayer les risques de survenue de tels accidents et de renforcer la sécurité routière de façon générale :
- faire de la journée du 15 novembre de chaque année une journée nationale de sensibilisation sur la sécurité routière ;

- revoir les mesures de sécurité du transport routier par la réinstauration de la feuille de route, de la liste des passagers avant embarquement, du contrôle et de la stricte application des pénalités afin d’enrayer le transport mixte, la surcharge des véhicules, l’excès de vitesse, etc.
Les réflexions seront poursuivies en vue de prendre des mesures pour améliorer dans le moyen terme les conditions de l’environnement des transports de même qu’une meilleure coordination de l’action des différents intervenants.

I.6. AU TITRE DU MINISTERE DES MINES, DES CARRIERES
ET DE L’ENERGIE

Le conseil a examiné et adopté un décret portant organisation dudit ministère.

La relecture du décret n° 2007-129 /PRES/PM/MCE du 19 mars 2007 portant organisation du ministère des Mines, des carrières et de l’énergie s’est avérée nécessaire au regard de l’évolution du département.

Les innovations portent sur :
  la création d’une cellule environnementale et d’un service de la documentation et des archives ;

  la création d’une direction de promotion des économies d’énergies au sein de la direction générale de l’énergie.

I.7. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT
ET DU CADRE DE VIE
Le conseil a examiné et adopté un décret portant organisation dudit ministère.
Le nouvel organigramme tout en prenant en compte les missions premières du département voit leur renforcement par la création de la direction générale des eaux et forêts qui a l’avantage de recentrer les contrôles en matière d’infraction à la réglementation et d’assurer l’unité du commandement au niveau des personnels paramilitaires des eaux et forêts.

Les innovations majeures portent sur la formalisation de nouvelles structures que sont :
  l’Office national des aires protégées ;
  l’Autorité nationale de biosécurité ;
  l’Autorité nationale de radioprotection et de sûreté nucléaire ;
  la création de l’Agence de promotion des produits forestiers non ligneux et du Bureau national des évaluations environnementales et de gestion des déchets spéciaux.

Les services régionaux de protection et de surveillance qui viennent en remplacement des brigades régionales des eaux et forêts et placés sous l’autorité des directeurs régionaux permettront d’assurer au département une dynamique nouvelle.

Avant de lever sa séance à 15 H 00, le conseil a entendu des communications orales et procédé à des nominations.

II. COMMUNICATIONS ORALES

II.1. Le secrétaire général du gouvernement et du conseil des ministres a fait au conseil une communication relative à la participation du Burkina Faso à la conférence de Doha, au Qatar, sur le suivi du consensus sur le financement du développement du 29 novembre au 02 décembre 2008.

La délégation de haut niveau du Burkina Faso était conduite par S. Exc. M. le Président du Faso, Blaise COMPAORE.

La conférence internationale de Doha organisée à l’initiative des Nations unies avait pour objectif d’évaluer à mi-parcours le point des engagements pris à Monterey, au Mexique en 2002.

A cette rencontre, les chefs d’Etat avaient pris la résolution d’assurer des sources de financement suffisantes pour l’atteinte des Objectifs du millénaire pour le développement (OMD) en 2015 ; malheureusement les engagements n’ont pas été respectés.

Evoquant la crise financière, le Président du Faso a invité certains organismes régulateurs comme le FMI et la Banque mondiale à réajuster les mécanismes de fonctionnement du système financier international et réitéré le souhait de voir l’Afrique associée aux réflexions en cours.

En marge de la conférence, le Président du Faso a eu des entretiens avec l’Emir du Qatar, le Président du Soudan et le Vice ministre des affaires étrangères du Japon.

Ces différents entretiens ont abordé les questions bilatérales et multilatérales qui concernent l’avenir des pays respectifs.
II.2. Le ministre des Affaires étrangères et de la coopération régionale a fait au conseil une communication relative d’une part à la tenue de la 61è session ordinaire du Conseil des ministres de la Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) du 27 au 29 novembre 2008 et d’autre part, de la 25è session de son Conseil de médiation tenue le 02 décembre 2008 toujours à Ouagadougou.

Le Conseil des ministres a entériné les rapports et recommandations en vue de l’accélération du processus d’intégration régionale.

Les déclarations et plans stratégiques approuvés concernent le domaine de la santé, de la femme et de l’enfant, de la jeunesse et des sports ; un centre pour les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique et de l’autorité régionale de régulation de l’électricité ont été créés.

En outre, la question du trafic illicite des drogues a été abordée.

Le Conseil de médiation a passé en revue les situations sécuritaires et les questions de paix en République de Guinée et en Guinée-Bissau.

Il a de nouveau apporté le soutien de la CEDEAO à la résolution de ces crises et proposé des mesures d’accompagnement en vue d’une sortie de crise et d’un retour à la paix.

II.3. Le ministre de la Promotion de la femme a fait au conseil une communication relative au Forum national des femmes tenu à Ouagadougou du 25 au 27 novembre 2008 sur le thème Investir dans les femmes et les filles pour un développement humain durable.
Ce forum qui a réuni plus de mille délégués venus de toutes les provinces du Burkina a été une occasion d’échanges directs avec le Chef de l’Etat sur les nombreuses préoccupations d’actualité dont notamment celles liées à la pauvreté, à l’analphabétisme et à la violence.

Il en est ressorti la nécessité d’impliquer pleinement la femme aux différents projets de développement dans notre pays. Les femmes constituant un fort contingent de la population burkinabè, il reste entendu que tout effort de développement requiert leur participation.

Le forum de Ouagadougou riche en enseignements permet d’ouvrir des perspectives pour mieux asseoir une politique raffermie du rôle de la femme dans notre société en raison de sa contribution dans le domaine socio-économique et de sa participation accrue dans la vie politique.

III. NOMINATIONS

III.1. MINISTERE DE LA CULTURE, DU TOURISME
ET DE LA COMMUNICATION

  Monsieur Emile BAYALA, Mle 010 4236 R, journaliste, 1ère classe, 3e échelon, est nommé directeur régional de la Culture, du tourisme et de la communication du Nord (Ouahigouya).

III.2. MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

  Monsieur Souleymane SOULAMA, Mle 59 647 H, administrateur des services financiers, 1ère classe, 2è échelon, est nommé directeur de l’Administration et des finances de l’Office central des examens et concours du secondaire (OCECOS) ;

  Monsieur Edgard OUATTARA, Mle 46 257 Y, inspecteur du Trésor, 1ère classe, 1er échelon, est nommé directeur de l’Administration et des finances de l’université polytechnique de Bobo-Dioulasso (UPB) ;

  Monsieur Abdoul Karim Mahomed Ibrahim SIMPORE, Mle 58 418 Y, administrateur des services financiers, 1ère classe, 1er échelon, est nommé directeur de l’Administration et des finances du Centre national des œuvres universitaires (CENOU).

III.3. MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE

  Monsieur Mamadou ZIDA, Mle 57 933 U, inspecteur du travail, 1ère classe, 1er échelon, est nommé directeur régional du Travail et de la sécurité sociale du Centre-Est (Tenkodogo).

Le ministre de la Culture,
du tourisme et de la communication
Porte-parole du Gouvernement

Filippe SAVADOGO,
Commandeur de l’Ordre national