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Dieudonné Marie Compaoré : “L’Etat ne réprime pas assez la fraude”

Publié le vendredi 23 juin 2006 à 08h14min

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Dieudonné Marie Compaoré, coordonnateur national de la lutte contre la fraude

La fraude, la fraude, la fraude. Un phénomène bien présent dans le paysage économique burkinabè. Tous les acteurs (pouvoirs publics et secteur privé essaient de le dénoncer ou de le combattre. Le Coordinateur national de la lutte contre la fraude (CNLCF), Dieudonné Marie Compaoré donne sa lecture du fléau.

« La fraude a de beaux jours devant elle », confie-t-il après 14 ans de combat de sa structure pour enrayer le fléau.

S. : Qu’est-ce que la Coordination nationale de lutte contre la fraude ?

Dieudonné Marie Compaoré (D. M. C). : La Coordination nationale de lutte contre la fraude ne doit pas être confondu avec la Commission nationale de lutte contre la fraude. Le coordinateur national de lutte contre la fraude que je suis, est en même temps le président de la Commission nationale de lutte contre la fraude. La Coordination a été créée en février 1994 pour être avant tout, une structure de conception. Il s’agit pour la coordination de mettre en œuvre la politique de lutte contre la fraude définie par le gouvernement. La Coordination a été créée pour faire un travail intellectuel.

Mais, par la force des choses, on a été obligé de faire un travail de terrain. La lutte contre la fraude ne peut pas se mener de manière théorique. Aussi, la Coordination tout en faisant le travail de conception, est une régie de recettes en même temps. On génère des recettes qu’on reverse au Trésor public. Malgré cela, nous sommes avant tout une structure de conception.

S. : Comment définissez-vous la fraude ?
(D. M. C). : La fraude, c’est tout ce qu’on fait ou évite de faire en violation de la loi, dans le but de tirer un profit généralement financier.

On fraude par action ou par abstention. Quand vous contournez à travers les champs pour feinter la douane, vous fraudez par action. Quand vous oubliez ou refusez de faire votre déclaration d’impôt ou de déclarer votre produit à la douane, vous péchez par abstention. La fraude, c’est tout ce qu’on fait en violation de la loi pour tirer un quelconque bénéfice .

S. : Quel est le type de fraude auquel vous êtes le plus confronté ?

(D. M. C). : Le type de fraude auquel nous sommes tous les jours confrontés, est la fraude sur document. De plus en plus, la fraude s’intellectualise. La fraude douanière est de deux types : la fausse déclaration ou l’importation sans déclaration. Déclarer un poids faux ou une valeur fausse sont les infractions qui se déroulent dans les bureaux.

En dehors de cela, il y a la contrebande, une forme de fraude qui se déroule dans la campagne en dehors des bureaux de douane. Nous sommes certes confrontés accessoirement à ce type de fraude car c’est du domaine de la douane mais de nos jours, la fraude se trouve plus dans la comptabilité des entreprises que dans les camions. Nous sommes actuellement sur un dossier de fraude sous forme de fausse déclaration. Un particulier a commandé deux conteners de vingt (20) pieds chacun de champagne. Mais en lieu et place de champagne, il a déclaré du vinaigre. Il s’agit là d’un jeu de documents.

Le vinaigre étant un produit de consommation courante, il est très faiblement taxé. Les gens jouent présentement sur ce registre qui leur rapporte gros plutôt que de prendre le risque de rentrer frauduleusement avec cinquante pneus, cent piles...Ces nouvelles pratiques nous commandent à la coordination, de mettre l’accent sur la formation des agents. Il faut que tout agent de la Coordination puisse savoir lire une compabilité et déceler tout de suite les postes qui sont gonflés ou minimisés.

S. : Quel est actuellement l’état de la fraude au Burkina Faso ?

(D. M. C). : Je suis un peu gêné d’en parler. J’ai le sentiment que plus nous nous battons, plus la fraude augmente. Le commerce à l’heure actuelle, dans notre pays n’est pas seulement le fait des commerçants. Des fonctionnaires, des hommes politiques et autres s’adonnent au commerce. Ceux-ci ne respectent pas les règles. A la limite, ils s’en fichent. Autant de faits qui m’amènent malgré moi à dire que la fraude a encore de beaux jours devant elle dans notre pays. Concernant les produits industriels comme les piles, les pneus, on avait observé une accalmie à un moment donné, mais malheureusement, il y a une recrudescence à présent. N’oubliez pas que la fraude a une cousine nommée »corruption ». Tant que la corruption sévira, la fraude prendra de l’ampleur.

S. : La Coordination que vous dirigez dispose-t-elle d’assez de moyens pour faire face à la fraude ?

DMC : Nous sommes au Burkina Faso et personne n’a les moyens. Nous sommes une quinzaine d’agents opérationnels à la coordination, moi-même y compris. Pour une structure qui se veut être nationale, les moyens humains sont très insuffisants. Nous venons de créer l’antenne de Bobo-Dioulasso. Pour fonctionner, nous avons opté pour un système de roulement. Ainsi, le mois de juillet prochain nous allons dépêcher une équipe à Bobo-Dioulasso pour y boucler le mois. Nous ne pouvons pas, au vu de notre nombre, nous permettre d’avoir des agents permanents à Bobo- Dioulasso.

Et puis, il y a la zone de l’Est qu’il faut couvrir. Nous sommes handicapés d’abord. Ensuite, au plan matériel, les restrictions budgétaires font qu’on n’achète plus de véhicule. De ce fait, notre action est limitée sur le terrain.

S. : Il n’ y a pas très longtemps, un camion transportant de l’huile frauduleuse avait été arrêté et conduit à la SN-CITEC pour une évaluation de son contenu. Mais contre tout entente, un ordre a été donné de libérer le camion. Que s’est-il passé exactement et d’où est venu l’ordre ?

DMC : J’ai entendu parler de cette histoire de camion garé avec son chargement d’huile à la SN-CITEC et l’ordre donné, par la suite, de le libérer. Bref ! permettez-moi d’en douter. Pour ce qui me concerne, je n’ai jamais reçu un tel ordre. Quand un responsable de structure vous envoie en mission avec un ordre de mission, il ne peut pas avoir d’instructions venant d’ailleurs. Si les agents sur le terrain recevaient de tels ordres, ils se doivent de se référer à leur chef qui leur a confié la mission. Au niveau de la Coordination, les agents indélicats sont renvoyés à leur administration d’origine. Pour revenir à cette histoire de camion, je trouve cela un peu difficile à avaler.

S. : Pourtant les photos de ce camion existent. Les photos ont été brandies par la Coordination des travailleurs des usines, pour la lutte contre la fraude lors d’une conférence de presse.

DMC : Ah ! vraiment, je n’ai pas suivi ce dossier. Mais qu’ont-ils dit ? Pourquoi, selon eux, l’ordre a-t-il été donné de libérer le camion ?

S. : On leur a dit qu’ils n’étaient pas habilités à bloquer un camion contenant des produits fraudés.

DMC : Pourtant, selon les textes, tout citoyen a le droit au tribunal ou devant la force de l’ordre s’il se sent lésé d’une manière ou d’une autre...
Vous ne trouvez pas cela un peu facile ?

S. : Oui ! ils peuvent dénoncer mais on leur a dit qu’ils ne sont pas la douane ou la gendarmerie pour bloquer un camion ...

DMC : Mais en fait, qui avait arrêté ce camion ? Moi j’en ai entendu parlé. Mais si cette affaire concernait des agents de la Coordination, on aurait mené une nouvelle enquête pour tirer cela au clair.

S. : Quels sont vos rapports avec la douane, la gendarmerie, la police ? Comment coordonnez-vous vos actions dans la lutte contre la fraude ?

DMC : Tous ces corps ont leurs représentants à la Coordination. Un inspecteur des douanes représente l’administration douanière, un sous-officier de gendarmerie... bref ! Mais avouons qu’avec certaines unités des douanes, il y a parfois des heurts. Car, quand nous avons la même information à propos d’un même véhicule, il y a parfois des querelles de procédure. Généralement , à propos d’un véhicule à chargement suspect, nous préférons attendre qu’il finisse toutes les formalités douanières avant d’intervenir.

Mais la douane, dans sa stratégie, peut décider de suivre un véhicule le moment du débarquement de la marchandise pour intervenir. Mais on finit par s’entendre car une consultation entre le directeur général de la douane et le coordonnateur national de lutte contre la fraude permet toujours de trouver une solution en cas de heurt étant donné que nous travaillons tous pour le même Trésor public.

S. : D’où tenez-vous vos informations ?

DCM : Nous travaillons sur indication. Nous avons des indicateurs à tous les niveaux. Du gérant de station au cireur de chaussures en passant par le petit commerçant de Cinkanssé, nous avons des indicateurs à tous les niveaux. Grâce au téléphone cellulaire, nous obtenons plus rapidement nos indications. Les fraudeurs utilisent les téléphones cellulaires pour déjouer nos pièges. Nous aussi, nous nous servons de cet outil pour contacter nos indicateurs ou vice versa. Les fraudeurs ont des indicateurs sur les grandes voies qui se déplacent à mobylette. Dès que ceux-ci perçoivent un véhicule de la coordination, ils sonnent l’alerte et les camions transportant des produits fraudés se planquent quelque part.

S. : On dénombre de plus en plus, des brebis galeuses dans les corps habilités à procéder à la lutte contre la fraude. Est-ce le cas aussi à la Coordination ?

DMC : Oui. Chez nous également, il y a eu des brebis galeuses, mais nous les avons restituées à leurs structures d’origine. Des agents indélicats, on en trouve partout. En ce moment, un code d’éthique est en train d’être finalisé pour tous les corps. Je crois qu’il faut insisté sur la formation civique et morale des agents. L’équipement des unités et la formation doivent aller de pair.

S. : Qu’ est-ce qu’il faut à la Coordination pour être plus efficace dans sa mission ?

DMC : La Coordination a une dizaine d’années d’existence. Nous avons mis beaucoup de temps à trouver nos marques. On ne faisait pas grand cas de nous. La Coordination a donc piétiné pendant longtemps. Pour que la Coordination soit efficace, il faut que la structure suive le mouvement de la décentralisation en décentralisant ses services. Il nous faut plus de personnels et plus de moyens roulants. Notre vœu le plus cher est que la justice trouve des procédures accélérées pour nous faire recouvrer dans de très bref délais le produit de nos affaires contentieuses afin de pouvoir alimenter notre budget.Notre première affaire a été jugée en 1996. Mais jusque-là, on n’a pas réussi à récupérer nos droits.

Je ne condamne pas la justice car je ne connais pas ses contraintes. Cependant, je vous avoue qu’être fraudeur aujourd’hui, c’est l’activité la plus tranquille qu’on puisse mener. Quand on prend un fraudeur la main dans le sac, il a juste une petite amende à payer. Aussi, avec certaines interventions, il s’en sort comme s’il n’avait pas péché. Ainsi, quand le fraudeur n’est pas pris, il gagne doublement. Tant qu’on ne sera pas plus dur, la fraude va continuer. Le fraudeur à l’heure actuelle, n’a rien à perdre.

S. : Quels sont les produits fraudés et qui sont les fraudeurs ?

DMC. : Tous les produits sont bons à la fraude. La marque Hamilton est fabriquée en Chine avec toutes les mentions. Il faut des spécialistes pour découvrir que c’est de la contrefaçon. Les marchandises chinoises inondent notre pays. Je n’ai rien contre la mondialisation, l’ouverture des frontières. Mais l’Etat est l’affaire d’individus. Actuellement, notre pays est comme une poubelle de ce qu’on fabrique ailleurs. Cette situation est imputable aux services chargés de la répression ou à la très grande ingéniosité des fraudeurs ?

Autant la petite délinquance s’est muée en grand banditisme, autant la fraude s’est modernisée. Il y a des individus en tapettes qui passent de bureau en bureau avec de petites sachets et font des commandes de milliers de motos.

S. : Etes-vous fataliste face à l’ampleur du phénomène ?

DMC. : On dit que le pessimiste est un imbécile malheureux et l’optimiste, un imbécile heureux. Je préfère simplement l’heureux. Sans être l’imbécile. Car si nous n’y prenons garde, la fraude va entraîner une catastrophe économique et sociale. Les gens sont prêts aujourd’hui à lyncher un petit voleur de portable. Mais quand on parle de fraude, ils rigolent. Ces, mêmes gens- là semblent compréhensifs. Parce qu’en matière de fraude, l’élément moral n’existe pas. Quand quelqu’un vole on estime que ce n’est pas bien. Et son entourage perçoit son acte tout de suite comme un mal.

Mais quand quelqu’un fraude, c’est à la limite si on ne le considère pas comme un héros. Celui qui arrive à dribbler la douane ou le fisc est considéré comme un bon garçon. Mais pour un pays comme le nôtre qui n’a ni café, cacao ni pétrole, c’est le commerce normal qui fout le camp. Il y a aujourd’hui plus de fraudeurs que de commerçants normaux. Or la fraude ne génère pas de recettes au Trésor public. On est obligé de taxer plus ceux qui estiment déjà les impôts insupportables. Tôt ou tard, ils peuvent disparaître du marché et ce sera la jungle. Les unités induistrielles (MABUCIG, SN-CITEC, Winner, SAP Olympic...) ferment.

Ce sont des milliers de personnes dans la rue et des familles entières dans le besoin. La sécurité et la paix sociale si chères au Burkina Faso risquent de prendre un coup. Celui qui n’a pas mangé, ira chercher son repas là où il se trouve. Et quelqu’un dans ce pays a bien dit que c’est parce que les uns mangent et les autres regardent que naissent les troubles sociaux. Aussi, si on n’y prend garde, tout le monde va payer cher.

S. : Quelle est la part de responsabilité de l’Etat dans la recrudescence du phénomène ?

DMC. : L’Etat ne réprime pas assez. La coordination a mené une opération contre les abattages clandestins. Avec les services de l’élevage, nous avons mis la main sur ceux qui tuent le bétail à l’extérieur de la ville et le convoient dans les marchés. Nous avons pris des quartiers de viande charbonneuses et tuberculeuses à Rood Woko. Mais les auteurs n’ont payé que 20 000 F CFA d’amende pour tout le danger qu’ils ont causé à la population. La réglementation ne décourage pas les fraudeurs. Il appartient à l’Etat de rendre la répression plus dissuasive et faire en sorte qu’il y ait en cas de fraude, une procédure accélérée en justice. De telle sorte à aboutir à des condamnations exemplaires.

Aujourd’hui, tout le monde est commerçant. Des femmes fonctionnaires vendent des pagnes jusque dans les bureaux. Les week-end, on aperçoit des véhicules fond ronge à Cinkansé pour des affaires commerciales. Même le marché des véhicules France au revoir est animé par des fonctionnaires, des corps habillés...C’est de la concurrence déloyale. Il faut sanctionner. Après la sensibilisation, vient la répression.

Interview réalisée par Rabankhi Abou Bâkr ZIDA (rabankh@yahoo.fr)
Jolivet Emmaüs (joliv_et@yahoo.fr)


Peut-on lutter contre la corruption ?

La corruption, phénomène séculaire, grandit et prend de l’ampleur. Jadis connue comme pratique d’un certain milieu, la corruption tend à se généraliser et à se mondialiser. Au fond ! S’il y a corruption c’est qu’il y a des corrupteurs.

Elle est reconnue comme une pratique immorale et économiquement dangereuse ; mais elle a élu domicile dans ce monde cupide où la recherche du profit est le plus grand combat et où l’ascension sociale, le prestige, la considération sont très souvent liées à l’argent sinon, pourquoi se laisser corrompre dans l’exercice de sa profession quand on sait que chacun exprime sa foi et son engagement à sa prise de fonction.

Une fois engagé, on se crée un créneau ou on se moule dans un système mettant de côté ces principes moraux et on s’sseoit sur le serment qu’on a prêté. Il est courant d’entendre que la lutte contre la corruption passe par la lutte contre la pauvreté, phénomène qui touche toute l’Afrique. Mais, au delà, n’y a-t-il- pas de plus en plus une recherche effrénée vers la richesse ?

Un goût prononcé du luxe ? Le souci d’atteindre ou de demeurer au haut du prédestal ? L’intégrité a-t-elle encore droit de cité dans ce monde ? D’ailleurs, est-il prudent de ramer à contre le courant ? Le plus grand danger, c’est que tous les secteurs de la vie même sont touchés et pire, même les secteurs sociaux tels que l’éducation et la santé. Il y a comme un phénomène de contamination. A force de soudoyer autrui pour ses besoins personnels, on finit par y passer.

Pourquoi ne pas profiter de son travail ? Pourquoi rendre service si on ne reçoit gratuitement de personne en retour ? L’éducation est en crise et la morale agonise, la solidarité africaine, vertu tant chantée est en péril. L’emploi se précarise, les fauteuils de responsabilité sont très éjectables. C’est sont là des facteurs à la fois adjuvants et opposants de la corruption.

Assétou BADOH

Sidwaya

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Vos commentaires

  • Le 23 juin 2006 à 10:44, par Bambio Z. François En réponse à : > Dieudonné Marie Compaoré : “L’Etat ne réprime pas assez la fraude”

    Il faut attendre les "calendes greques" pour juguler la fraude au Faso.C’est devenu un comportement pour nos compatriotes de croire qu’il faut forcément vivre d’expédients pour ce retirer l’épine du pieds.Vous dites que " l’état ne réprime pas assez la fraude", mais l’état c’est qui selon vous ? je ne voudrais pas "hic et nuc" formuler des arguments à l’emporte pièces, mais sâchez monsieur que la corruption, la pauvreté et tout ce qui en découle reste une question de mentalité.C’est bein parce que dans l’état il ya des corrompus jusqu’aux couilles qu’ils ne peuvent pas donner l’exemple, c’est très clair ! même vous, il ya des personnes que vous savez corrompteurs et fraudeurs, il serait juste de les faire arrêter et de les envoyer en prison ; mais essayez et vous verrez...Vous ferez toujours vos interminables discours qui ne dérangerons personne à fortiori juguler la fraude. Un seul homme ,en son temps, s’était décidé à s’attaquer aux racines du péché c’est à dire "désenvoûter les hauts dirigents de l’état de l’esprit de corruption" ; une fois que cela est fait, les autres suivront. monsieur, si vous voulez lutter contre la corruption ou la fraude, commencez par les hauts responsables d’abord ; dès que vous aurez gagné ce combat le tour serait joué !!!

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