Avec un parc roulant estimé à quelque 600 000 motos, le marché de la moto absorberait bon an mal an, plus de 50 000 motos par an. Un besoin que n’arrivent pas à satisfaire les sociétés qui ont pignon sur rue. Le marché parallèle se charge alors de combler le « trou » par tous les moyens. Pour eux, tous les raccourcis mènent à « Rome ».

Combien sont-ils ceux qui intervienent dans le marché parallèle de la moto ? Personne ne le sait vraiment. Pas même le Syndicat (Syndicat national des petits commerçants, revendeurs et réparateurs de cycles en abrégé SYNPACOM créé en 1960) chargé de défendre leurs intérêts. Il s’en démarque même. « Nous ne connaissons pas ces gens. Je vous dis la vérité. Rien que la vérité. Nos membres travaillaient dans les environs du Marché Central Rood Woko. Certains y sont encore.

D’autres sont maintenant aux environs de la Grande Mosquée et le plus gros a été installé au théâtre populaire, » indique Dieudonné Zongo, le Président du SYNPACOM. Selon lui, « c’est en allant par exemple acheter des pagnes que certains reviennent avec des motos et s’installent partout dans la capitale comme en province. » Et n’étant pas inquiétés, ils finissent par embrasser la profession.

« Nous avons saisi le maire pour que l’installation de ces nouveaux commerçants de motos et cycles soit mieux organisée. On nous a orienté vers le ministère du Commerce. mais rien n’a bougé jusqu’à présent. » Ce qui met bien entendu les membres de son syndicat en difficulté. Vendant en hors taxes, hors douanes au grand jour et aux abords des routes, ces nouveaux venus dans le marché de la moto sont des fraudeurs de l’avis de M Zongo. Il affirme avoir également saisi le ministère du Commerce à ce sujet et en vain. Du coup, il craint pour l’autorité et l’intérêt de son organisation. « Nos militants commencent à ne plus avoir confiance en nous. Si le problème continue, nous allons perdre tout contrôle sur eux. Les autorités doivent faire quelque chose car certains de nos membres ont déjà commencé à se tourner vers les vendeurs en hors taxes qui gagnent réellement beaucoup. Selon nos informations, ces vendeurs proposent les mêmes motos en hors taxes à 200 000 F CFA », rapporte M Zongo. Du reste, il pense que les services des impôts, très prompts quand il s’agit d’aller contrôler les commerçants régulièrement installés devraient s’intéresser aussi et surtout à ces derniers. Nous le constaterons dans un coin de rue où nous faisant passer pour des clients, on nous proposera la moto HT à 200 000 F CFA effectivement. Avec douane, le prix serait de 370 000 F CFA environ et même moins quand c’est le démarcheur qui effectue les opérations. Quant aux structures en charge des questions de concurrence et de fraude, M. Zongo les trouve limitées. Pire, il garde un mauvais souvenir de la Commission chargée de lutter contre la concurrence déloyale. C’était dit-il en 1999. Il avait avec un certain nombre de personnes, dénoncé des fraudeurs à cette structure et s’était plutôt retrouvé dans des problèmes. « Ces fraudeurs importaient des vélos de marque Eastman en masse et les commercialisaient avec le label Peugeot. J’ai acheté deux vélos à 60 000 F CFA et j’ai appelé la SIFA qui est mon fournisseur pour qu’on saisisse la Commission. Mal nous en a pris car je fus avec mes collègues traîné en justice. On m’accusait de faire aussi dans la contrefaçon. Les vrais fraudeurs ont été relaxés et nous avons été condamnés à payer de fortes amendes. » Depuis lors, les militants du syndicat évitent de dénoncer les pratiques déloyales dans le milieu. Quant à la Coordination nationale de lutte contre la fraude (CLF), M. Zongo estime que le fait qu’elle travaille essentiellement sur dénonciation la rend moins efficace. « Elle attend toujours les indicateurs qui eux, craignent pour leur vie car dès qu’ils donnent l’information, ceux qu’ils ont dénoncés le découvrent et se vengent généralement, » ajoute M. Zongo.

Les nouveaux acteurs indexés

Le coordonnateur du CLF, Dieudonné Marie Compaoré est lui aussi d’avis que le phénomène de la fraude sur le marché de la moto a atteint des proportions inquiétantes. Sa structure ne dispose pas de statistique en la matière mais constate que les motos rentrent massivement. Il indexe notamment les nouveaux venus sur le marché. « Ceux qui viennent de commencer sont les patrons. La fraude de la moto ne date pas d’aujourd’hui, mais elle a cependant atteint actuellement une telle ampleur...

Les motos rentrent massivement, convoyées pas des jeunes qui roulent par petits groupes avec les engins depuis les pays voisins jusqu’à Ouagadougou où ils rentrent allègrement, » confie M Compaoré. Il affirme que sa Coordination lutte mais commence à être débordée. « Nous avons mené une opération juste après celle de la Douane. C’était une opération ciblée parce que nous travaillons avec des indicateurs et sur une série de motos. Nous en avons pris un certain nombre. Nous avons demandé aux intéressés de retourner aux bureaux de douanes d’origine régulariser leur situation. Ils ont aussi payé une amende de 100 000 F CFA pour chaque engin. Nous pensons que le pourcentage de motos saisies était infime. Peut-être avons-nous pris une moto sur mille seulement ? L’état du marché m’inquiète en ce moment, » avoue Dieudonné Marie Compaoré.

Et il aurait des raisons d’être inquiet car des sociétés nouvellement implantées s’en donneraient à coeur joie. « Ce que fait le secteur informel est condamnable certes, mais c’est malheureusement la face visible de l’iceberg. Des sociétés bien organisées, récemment créées sont actives dans le domaine.

Elles organisent le faux depuis l’origine de la moto car elles sont puissantes et maîtrisent tous les circuits du marché. Les coups que nous leur infligeons de temps en temps les ébranlent à peine. La presse a parlé ces derniers temps de CTI mais elle est loin d’être la seule. Nous sommes souvent confrontés à des cas et lorsque tous les documents sont là, nous procédons au redressement, » révèle M. Compaoré. Les fautifs sont non seulement invités à régulariser leur situation mais aussi à payer une forte amende. Cette formalité est faite dans les bureaux de douane, seuls habilités à dédouaner et à délivrer le fameux Certificat de mise en consommation (CMC). Un certificat normalement délivré en exemplaire unique, mais note M Compaoré, ces derniers temps, on a délivré pas mal de duplicata. « Une explication nous a été donnée et nous avons été un peu rassuré, » ajoute t-il. Tout ne se passe pas sans difficulté à ce niveau car d’abord la commission intervient a posteriori, c’est-à-dire après le dédouanement pour ce qui concerne les grandes entreprises incriminées. Ensuite, elle ne comprend pas pourquoi les textes sont très peu respectés lorsque certaines de ces sociétés incriminées effectuent leurs formalités en douane. Le directeur général des Douanes a donc été obligé de rappeler à l’ordre ses services à travers une note de service n°564 MFB/SG/DGD en date du 14 octobre 2005. Il invitait ses hommes à respecter strictement le Règlement n°05/98/CM/UEMOA et rappelait que l’activité d’industrie de montage était soumise à une autorisation préalable du ministère du Commerce, de la Promotion de l’entreprise et de l’Artisanat. La note précisait que seules SIFA, DIACFA et SIMMO sont reconnues comme étant des industries de montage de motos. Par conséquent, seules ces unités pouvaient être taxées à la catégorie 1 du tarif des douanes. La note concluait que tous les autres étaient donc soumis sans exception à la catégorie 3 communément appelée valeur de référence. Régie par l’Arrêté n°05-046/MCPEA/MFB du 20 juin 2005, la valeur de référence dit que les motos de 70 CC à 125 CC à cadre ouvert sont toutes considérées comme ayant une valeur en douane de 300 000 F CFA. Les cyclomoteurs inférieurs ou égaux à 50 CC sont eux pris en valeur à 200 000 F CFA la moto. La plupart des motos qui entrent en ce moment sont des cylindrées comprises entre 70 CC et 125 CC.

Un texte clair ?

Pas si clair que ça ! Comme toute marchandise, les motos sont soumises à l’inspection de la COTECNA. Normalement cette inspection se fait avant embarquement mais parfois, elle se fait à l’arrivée. Ce qui entraîne plein de suputations dans le milieu. Cela ne constitue pas un problème du point de vue du directeur des relations extérieures de cette institution, Sébastien Dayama qui évoque juste une décentralisation du lieu de contrôle. Un contrôle que M. Compaoré qualifie de déterminant car amenant souvent des importateurs à croire que leurs motos doivent être taxées en fonction de la valeur déterminée par la COTECNA et non par les textes douaniers. Ceci explique-t-il cela, des motos sont dédouanées à de très faibles montants.

« Lorsque la valeur est faible, on doit redresser. C’est une question de bon sens, » proteste Dieudonné Marie Compaoré.

« Ce n’est pas notre rôle, » rétorque M. Dayama. Il poursuit, « notre mandat est clair : assister la douane en donnant notre avis sur les valeurs des marchandises. Notre avis est certes important mais la douane est souveraine dans sa tarification. Elle peut nous suivre ou pas. Notre mission n’est donc pas de donner des valeurs toujours supérieures aux factures originales. Nous donnons la valeur réelle de l’objet pour éviter aussi que des importateurs ne profitent organiser la fuite des devises. Ainsi lorsque la valeur nous parait élever nous la ramenons à son niveau réel. Ce faisant, nous contribuons à lutter contre la fuite de devises par une éventuelle surfacturation. En définitive, nous ne fondons pas notre jugement sur uniquement les factures originales de l’importateur ».

M Compaoré pense en tout cas que la COTECNA devrait faire un peu plus attention dans son travail car les importateurs prennent pour argent comptant leurs avis. « Nous avons surtout un rôle de conseil, » insiste Nicolas Mazurie, directeur des opérations de la COTECNA.

Un importateur évoquera lui aussi un traitement discriminant de l’organisme de contrôle, nous montrant même un avis où des pièces détachées commandées pour l’industrie du montage et déclarées par l’importateur à la catégorie 1 au lieu de la catégorie 2 comme le stipule le tarif douanier. La COTECNA aurait passé sans encombre la déclaration. Pour lui, la COTECNA pratique la politique de deux poids, deux mesures. Il parle même de factures minorées avalisées par COTECNA et forcément admis par la douane.

De « fameuses instructions verbales »...

M. Dayama précise que les avis de sa structure peuvent être discutés par l’importateur et réfute tout traitement de facture minorée par ses services. « Nous n’avons jamais eu à faire à ce genre de cas, » dément-il catégoriquement.

Autre pratique courante dans le domaine, le trafic d’influence que M. Compaoré qualifie « d’instructions verbales ». Tel ministre ou tel député ou tel homme politique a dit... »Il n’est pas question de dire que c’est sur instruction verbale de qui que ce soit. Il faut appliquer les textes à moins qu’il y ait une dérogation écrite et signée de l’autorité pour autoriser l’importation à titre social de motos par exemple au profit de handicapés. Dans tous les cas, les instructions verbales ne se sont jamais imposées à la Coordination, » avance M. Dieudonné Marie Compaoré. Il reconnaît toutefois que cela influence le travail de certaines structures. Le président du SYNPACOM abonde également dans ce sens et croit même à des complicités en haut lieu. « Les instructions verbales ne sont pas toutes infondées. Je me demande même si ce ne sont pas les auteurs de ces instructions verbales qui organisent la fraude massive de motos vendues en ce moment en hors taxes. Du reste, beaucoup de fonctionnaires sont dans le domaine et pratiquent de manière illégale le commerce. S’ils veulent opérer dans ce domaine, qu’ils démissionnent et viennent exercer à visage découvert et de façon loyale, » martèle Dieudonné Zongo. La coordination confirme en tout cas qu’aucun homme politique ou ministre ne l’a jusque-là saisi pour plaider la cause de qui que ce soit. Elle déplore cependant une lenteur de certaines structures de l’ÉEtat partie prenante de la lutte. Son coordonnateur fait allusion notamment à une affaire qui l’a opposé en 2003 à la Société OMAHA. L’importateur aurait bénéficié de taxation privilégiée durant deux ans sans textes. La Coordination a réussi à faire cesser la situation mais se demande si OMAHA a payé les sommes demandées. Ce qui est sûr, la société ne fait plus partie de celles qui sont agréées en tant qu’industrie du montage par le ministère du Commerce.

Le directeur général de OMAHA a une autre lecture de l’affaire. Pour M. Fawaz, on a prétexté des problèmes de peinture pour lui retirer son agrément. Il pense que le ministère du Commerce a été mal renseigné et conseillé car son unité existe bel et bien. Il estime que la procédure de retrait de l’agrément n’a pas été respectée car le Code prévoit un préavis de trois mois pour laisser une possibilité à la société de se conformer aux textes en vigueur. Or pour son cas, le retrait de l’agrément serait intervenu sans préavis. « C’est une politique qui vise à nous faire arrêter l’importation de motos. Nous continuerons même si nous ne gagnons pas grand chose. » Malgré tout, il a décidé de ne pas attaquer la décision du ministère. Il a choisi simplement de délocaliser son unité au Niger où l’autorisation et l’agrément lui auraient été déjà accordés. Réagissant à l’article publié par notre confrère l’Indépendant au début de l’affaire, il dira que c’est une machination. « Je n’ai pas fait grand chose. Dieu m’est témoin. Cela m’a servi de leçon. Si c’était à refaire, je porterai plainte contre le journal et je demanderai des dommages et intérêts. C’est certain. J’ai été surpris mais on ne m’y prendra plus. Empire mafieux ? il faut aller à Bogota où à Naples pour parler de mafia pas à Ouagadougou. Je ne vends pas des armes ou de la drogue non plus. Je fais du commerce en toute transparence. J’ai fait une erreur au niveau de ma comptabilité et les services compétents de la douane ont procédé à un redressement. C’est comme lorsque vous brûlez le feu rouge et on vous arrête. On vous amende et vous continuez... » soutient M. FAWAZ. Sur l’affaire de marque qui l’a opposé à SIMMO, il affirmera aussi n’avoir pas imité la marque car depuis plus de 11 ans, il protège ses marques mais ne trouve pas nécessaire de faire appel de la décision de retrait de la marque par l’OAPI qui a donné raison à son concurrent car une telle querelle n’aurait pas de sens. Ce qui importerait pour lui, c’est la qualité du produit et non sa marque.

Le crédit motos touché

Même le crédit motos pâtit des turbulences du marché. « En 2003, nous avons beaucoup souffert de l’entrée massive des motos chinoises communément appelées génériques. Ce qui nous a obligés à revoir notre politique commerciale en 2004. Cela nous a permis de placer auprès des fonctionnaires puisque ce sont eux notre public cible, près de 1300 engins de marque Peugeot et Yamaha.

Cela représente un chiffre d’affaires de 840 millions soit 42% de notre chiffre d’affaires, » rapporte Grégoire Sawadogo, directeur général de la Société burkinabè d’équipement, une filiale du groupe Planor Afrique. Pour lui, les motos génériques désorganisent un peu le marché mais sa société garde relativement son marché protégé car le crédit motos est bien réglementé et la fonction publique recrute toujours plus de fonctionnaires.

N’empêche que la SBE compte diversifier ses prestations en tant qu’établissement financier par le leasing aux entreprises, l’affacturage, l’escompte, la caution etc. Nous avons tenté d’avoir l’expérience de la Financière du Burkina (FIB), une autre société de crédit motos qui fait dans la moto chinoise en partenariat avec SIMMO en vain. Ces responsables n’ont pas répondu à nos sollicitations.

Liée au marché, la mise à consommation est elle aussi touchée par la fraude. De faux CMC sont délivrés avec pour corollaire des fausses cartes grises et immatriculations. Un réseau a même été démantelé par les forces de l’ordre et les auteurs écroués et jugés. Plusieurs centaines de motos avec de fausses plaques seraient actuellement recherchées par les forces de l’ordre. Une soixantaine aurait même été déjà récupérée mais la difficulté est que les fraudeurs ont brouillé les pistes en utilisant savamment les numéros d’immatriculation affectés aux provinces. Ainsi, une moto censée être à Bobo-Dioulasso circulerait par exemple à Dori et vice versa. Le phénomène semble donc perdurer au regard des témoignages que nous avons recueillis. La pratique est tout simplement plus pernicieuse.

Le nom de Issa Zoungrana a même été cité. Approché, l’intéressé nie tout en bloc et rejette aussi les accusations de passeurs de motos par les sentiers battus. Il dit s’approvisionner essentiellement sur le marché local auprès des grandes sociétés de la place : (SIMMO, OMAHA, CTI et Sanga) parfois à crédit jusqu’à hauteur de 40 à 70 millions de F CFA. Dans la boutique, nous constaterons la présence de motos SIMMO, ACCESS, SAINILI avec les sigles de ces maisons bien en évidence. « Je ne fraude pas. Dieu m’est témoin. La coordination m’a même contrôlé cette semaine et a trouvé que tout était en règle. J’ai un peu de réussite. Ce qui fait que les autres me soupçonnent puisque le marché est présentement perturbé par le hors taxe, » déclare M. Zoungrana qui en appelle à l’état pour réduire les frais de douane. Cela plomberait les ailes des fraudeurs qui seront ainsi moins compétitifs de son avis.

Pour ce qui concerne l’assurance, on ne signale pas pour l’instant de fraudes mais on se fait bien du souci. « Les clients ne renouvellent pas souvent leurs polices d’assurance qu’ils ont eues à l’achat de leurs motos. Cela nous préoccupe car plus de 80% des accidents dans la ville de Ouagadougou impliquent les deux roues, » note M. Abdoulaye Touré, agent général à l’agence AGF Bataille du rail. Il souhaite voir la situation évoluer rapidement car il s’agit de sauver des vies. L’assurance mobilise en tout cas des centaines de millions aux sociétés qui l’utilisent.

Enfin, sur la qualité des motos importées, Désiré Sawadogo de la Société PETROFA la juge satisfaisante avec toutefois un bémol pour les deux temps qui pollueraient un peu. Les motos chinoises seraient plus « soft » selon lui. Des solutions existent pour les autres car bien souvent les mélanges d’huiles sont exagérés. Ce qui raccourcit la durée de vie des engins et polluent l’environnement. « Une bonne huile protège et à l’inverse, une mauvaise huile fait fumer . Il existe des huiles qui, mélangées à 2% protègent bien les moteurs. Notre groupe est en train de voir comment les introduire sur le marché. Le mélange à 8% ne convient pas du reste aux motos. C’est ce qui explique la fumée que les 2 temps dégagent... »

Là, c’est une autre affaire car l’avenir du marché n’est pas rose. Le Groupe OBOUF qui commercialise la marque ACCESS est inquiète car elle a bien l’intention d’ouvrir son unité de montage mais avec 1000 motos vendues annuellement en ce moment, il n’est pas très rassuré. Il demande donc à l’Etat de faire quelque chose pour protéger les investisseurs et mettre de l’ordre dans le marché. La CLF reconnaît être dépassée par le phénomène. « Cela dépasse nos capacités actuellement. L’Etat au plus haut niveau doit faire quelque chose. Nous continuerons aussi de lutter car le découragement n’est pas notre fort, » lance Dieudonné Marie Compaoré. La Douane annonce bientôt une opération d’envergure contre les « hors taxes ». Peut-être cela atténuera-t-il la situation ? Ne faut -il pas baisser effectivement les coûts d’entrée ou trouver une formule pour régulariser les cas de motos déjà en circulation ? En attendant, la fraude a vraiment de beaux jours devant elle.

Victorien A. SAWADOGO (visaw@yahoo.fr)
Sidwaya