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Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

Publié le mardi 3 mai 2022 à 10h00min

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Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

Considérant les nombreux développements enregistrés au Burkina Faso depuis le 24 janvier 2022 et récemment le discours du président du Faso du 1er avril 2022, la présente déclaration a été initiée et signée par des organisations de la société civile (OSC) en droits humains dans le but d’interpeller les autorités sur la nécessité de faire des droits humains, une question centrale dans la lutte contre la violence armée.

Reconnaissant les impératifs sociaux, économiques et politiques de combattre la violence armée ainsi que les innombrables défis posés par la situation sécuritaire prévalant au Burkina Faso depuis 2016 ;

Prenant note des engagements pris à maintes reprises par les autorités en place depuis le 24 janvier 2022 en faveur du respect des droits humains et des obligations légales y relatives ;

Résolues à contribuer au respect des droits humains dans un contexte sécuritaire précaire ;

Les OSC signataires de cette déclaration expriment leur vive inquiétude suite aux discours et dispositions normatives récemment prises par les autorités en place ayant pour conséquence de restreindre les libertés individuelles au nom de la restauration de la sécurité du territoire. Elles rappellent que le droit à la sécurité est un droit humain qui ne saurait être supérieur aux autres, tous étant essentiels à la réussite de toute stratégie de lutte contre la violence armée.

C’est dans ce contexte que, selon des sources locales, au moins 80 hommes (tous civils) dont un homme âgé de 100 ans et deux enfants auraient été tués par balles ; deux hommes seraient portés disparus, suite à des opérations militaires conduites par l’armée burkinabè entre le 10 et 11 avril 2022 dans des villages des communes d’Oursi (Petel Gaoudi, Tassissik, Soukoudou, Bangonadji) et de Tinakof (Bangaou) dans la région du Sahel.

Les OSC signataires sont de l’opinion très largement éprouvée et documentée2 que, seules des politiques de sécurité axées sur la protection et le respect des droits humains permettront de prévenir, mettre fin et empêcher sur le long terme, les cycles de violence armée.

Elles invitent les autorités à se référer à la législation en vigueur au Burkina Faso qui prévoit que les restrictions aux obligations en droits humains doivent impérativement être accompagnées de garde-fous de nature à encadrer lesdites restrictions. Plus spécifiquement et relativement aux mesures annoncées lors du discours du Président du Faso daté du 1er avril 2022, il faut noter que les restrictions aux droits au travail, de réunion pacifique, de circuler librement et de choisir librement sa résidence sont limitées et doivent être rigoureusement définies. De même, la dérogation aux obligations en droits humains est encadrée par des conditions strictes et clairement définies.

Les violations des droits humains lors d’opérations militaires compromettent la sécurité et encouragent l’extrémisme violent. Les OSC signataires appellent les autorités à privilégier une stratégie détaillée allant au-delà du renseignement militaire et du « tout sécuritaire ». Elles recommandent particulièrement aux autorités burkinabè :

-  Tout en appréciant la décision des autorités d’ouvrir des investigations sur les allégations de violations des droits humains rapportées dans dans la région du Sahel entre les 10 et 11 avril 2022, il importe que celles-ci soient crédibles, rapides et impartiales ;

1 A titre d’exemple, aucun engagement explicite à respecter les obligations en matière de droits humains n’a été formulé dans la Charte de transition ; la concentration de pouvoir entre les mains du Président de la Transition telle que consacrée à l’article 24 de la Charte ou encore les risques importants d’arbitraire, contraire au principe de légalité et découlant l’emploi récurrent de l’expression « à l’exception de celles incompatibles avec la conduite de la transition » ; la fermeture du tribunal de grande instance de Dori.

2 A/HRC/43/46, 21 février 2020, Rapport au Conseil des droits de l’homme des Nations Unies du Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste.

-  En cas de restriction des droits humains et conformément à la loi portant règlementation de l’état de siège et de l’état d’urgence3, il convient d’instituer systématiquement les garde-fous
à l’instar de la définition d’une période indicative d’application, le contrôle des mesures restrictives des libertés par un organe indépendant ou encore d’effectuer un bilan régulier de l’impact desdites mesures sur la sécurité du territoire ;
-  D’indiquer spécifiquement et suffisamment à l’avance les zones d’opérations militaires où ne peuvent résider et exercer les populations civiles de même que la période indicative desdites interdictions. Les OSC rappellent par ailleurs que de telles mesures ne dédouanent pas les autorités de leurs obligations légales en matière de conduite des hostilités4 : D’une part l’obligation en tout temps de faire la distinction entre civils et combattants de sorte que les attaques ne soient pas dirigées contre des civils. D’autre part, le principe de précaution qui consiste notamment à donner un avertissement en temps utile et par des moyens efficaces, en cas d’attaques pouvant affecter la population civile à moins que les circonstances ne le permettent pas ;

-  De prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir et punir les violations du droit à la vie ; de traiter humainement les personnes privées de liberté pendant ou à la suite d’opérations militaires ; de respecter le droit à un procès équitable et à des garanties judiciaires des personnes soupçonnées d’appartenir à des groupes armés non étatiques ;
-  D’encourager ou maintenir le dialogue avec la société civile locale et d’autres acteurs communautaires dans le cadre de la lutte contre la violence armée et concevoir des initiatives
à mettre en œuvre conjointement ou par ces acteurs locaux.

Les OSC signataires :

1. Association Beogo Neeré Sooré (ABNS)

2. Association des Femmes pour l’Education, la Solidarité, Santé et Développement (AFESSD)

3. Association Femmes Dynamiques du Sahel (AFDS)

4. Association Femmes, Éducation et Environnement (AFEE)

5. Association des Jeunes pour le Bien Etre Familial (AJBF)

6. Association pour la Promotion de la Femme et de l’Enfant du nord (APFE)

7. Association pour la Promotion de la Femme et de l’Enfant du Séno (APFES)

8. Association Voisins Solidaires du Centre-Nord (AVS/CN)

9. Association Yam Wekre pour l’Epanouissement de la Femme (AYWEF)

10. Centre pour la Bonne Gouvernance au Sahel (CGS)

11. Centre pour l’Information et la Formation en Droits Humains en Afrique (CIFDHA)

12. Coalition Burkinabé des Défenseurs des Droits Humains (CBDDH)

13. Collectif contre l’Impunité et la Stigmatisation des Communautés (CISC)

14. Réseau des Femmes Leaders pour la Tolérance et la Paix au Centre Nord (RFLTP/CN)

15. Réseau des Media pour la Protection de l’Enfant dans la Région de l’Est (REMPE/ EST)

16. Sos Pénitencier

17. TARTIT

3 Loi N°023 -2019 / AN portant règlementation de l’état de siège et de l’état d’urgence au Burkina Faso.

4 Règles 1 et 20 de la base de données CICR sur le DIH coutumier

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Vos commentaires

  • Le 3 mai 2022 à 10:28, par Moi même En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    C’est regrettable mais c’est comme cela quand tout un village est fait de radicalisés !
    C’est vraiment touchant quand on entend comme ça qu’il y a X ou Y tués par balles et qu’il y avaient des vieux et des enfants. Mais que peut on faire quand il s’agit de regroupement de djihadistes ? Vous savez que ces gens s’installent en groupe et sortent pour commettre leurs crimes ; puis à leurs retours, ce sont les leurs qui les accueillent triomphalement. Ce sont les leurs qui les aident, cachent les armes et munitions etc.
    Que voulez vous ? Allez vous demander de prouver ? Ok, sachez qu’il y a des villages qui naissent et ce sont pour la plus part soit de refugiers cas dans lequel ils crient au secours ou soit des terroristes qui se déplacent avec les leurs. Si vous étiez FDS, vous sauriez qu’il y a des villages à raser.
    De toutes les façons, un vieux qui conseille mal, on en a pas besoin ; un enfants de djihadiste, qui voudra l’adopter ?
    C’est une vue cruelle mais on n’y peut rien.
    Avez vous perdu un proche suite à la barbarie des djihadistes ?
    Faites attention quand les occidentaux viennent pour vous former pour telle ou telle autre chose.

  • Le 3 mai 2022 à 11:05, par Paul En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    Pfff ! Ces gens-la sont sur quelle planète ? Ils savent toujours donner des détails précis sur ce qu’ils appellent les bavures ou violations des droits de l’homme par l’armée. Mais sont plus muets que des carpes sur les activités criminelles des terroristes ; la, on n’a rien vu, n’a rien entendu et n’a rien à dire. Ce sont toujours des individus armés non identifiés. Il faut croire qu’ils sont tous ou presque tous complices de ces terroristes, ou tout au moins se font manipuler par leurs frères terroristes. Un vieillard de 100 ans ! Et deux enfants ? Précisez aussi l’âge de ces enfants ! Sont-ce ces mêmes enfants armés qui tuent sans frémir ? On devrait interdire ces associations ridicules jusqu’à ce que le dernier terroriste soit écrasé. “Le droit à la sécurité ne saurait être supérieur à tout autre droit” !!! Sérieux ? Voici des gens bien au frais philosophant. Ou sont ces associations quand les FDS et d’autres civiles tombent sous la cruauté de ces démons ?

  • Le 3 mai 2022 à 11:07, par Passakziri En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    Je constate que pour un document dont le fameux CISC est co-signataire il y’a un progrès puisqu’on emploit le conditionel
    , preuve qu’on n’est pas aussi sûr de ses sources. Félicitations, puisqu’il faut vous méfier de ce qu’on vous raconte,parce que nous sommes convaincus que ceux qui nous attaquent dorment et mangent souvent avec nous sans que nous sachions ce qu’ils font et oú ils vont vraiment quand ils ne sont pas avec nous. C’est pas parce qu’une source a dit qu’un viellard de 100 ans et un enfant ont été tués que nous allons croire naivement. Ont-ils été des victimes collatérales de combats entre nos vaillantes FDS et les maudits terroristes ?Vos sources ne le disent pas , pourtant ce serait un détail capital.Nous, ce que nous savons c’est que nos vaillantes FDS et VDP sont composés de citoyens civilisés qui ne peuvent pas "exécuter" des civils, à plus forte raison des viellards et des enfants comme on veut nous faire croire.
    Quant au droit du choix du lieu de résidence que vous énoncez, chers signataires, laissez moi rire avant de vous demander d’aller expliquer ca à nos 2 millions de déplacés qui attendent avec angoisses l’installation de la saison pluvieuse.

    Passakziri

  • Le 3 mai 2022 à 12:48, par Bob En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    La province du centre nord est devenue invivable depuis le massacre de Yirgou. Ces civils qu’on massacre ont des frères, des enfants, des parents que les exactions poussent à se radicaliser et à prendre les armes. En Ukraine l’armée russe n’a pas donné l’assaut sur l’usine Azvotal où des neonazis de Azov sont retranchés à cause des civils qui y sont. On ne peut gagner cette guerre qu’avec l’appui de tous. Il faut forcément que nous arrivions à convaincre une bonne partie des terroristes à déposer ou même à retourner leurs armes contre leurs commanditaires. Ce ne sont pas les cadavres qui le feront. Agir comme un idiot c’est ne pas être mieux que lui. Enfin les défenseurs des droits humains sont dans leur rôle. On sait quand commencent les exactions mais on ne sait jamais quand et sur qui elles finissent.

  • Le 3 mai 2022 à 12:48, par Bob En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    La province du centre nord est devenue invivable depuis le massacre de Yirgou. Ces civils qu’on massacre ont des frères, des enfants, des parents que les exactions poussent à se radicaliser et à prendre les armes. En Ukraine l’armée russe n’a pas donné l’assaut sur l’usine Azvotal où des neonazis de Azov sont retranchés à cause des civils qui y sont. On ne peut gagner cette guerre qu’avec l’appui de tous. Il faut forcément que nous arrivions à convaincre une bonne partie des terroristes à déposer ou même à retourner leurs armes contre leurs commanditaires. Ce ne sont pas les cadavres qui le feront. Agir comme un idiot c’est ne pas être mieux que lui. Enfin les défenseurs des droits humains sont dans leur rôle. On sait quand commencent les exactions mais on ne sait jamais quand et sur qui elles finissent.

  • Le 3 mai 2022 à 13:06, par Etirev En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    Encore une insulte de la part des soi-disant instruits, défenseurs des droits humains à notre peuple.
    Qu’avez-vous dits et fait lorsqu’un chef de village et toute sa famille ont été égorgés ? Quelle sacrilège !, quelle profanation de la vie humaine ! quelle insulte et humiliation de la vie et de notre pays !
    Que n’avez-vous pas fait et dit lorsque de braves individus ont dit non et donner une réponse vaillante aux assaillants et à leur complice ? Oui je parle de Yirgou.
    Celui qui supporte un terroriste, est un terroriste, celui qui héberge un terroriste est aussi un terroriste. Il ne faut pas confondre cause et effet et cette lutte ne se gagnera pas en plaisantant. C’est un choix entre la vie et la mort. Les américains ont jeté deux bombes atomiques au Japon. Ils ont rasé Hiroshima et Nagasaki. Pensez-vous qu’il n’y avait pas de civils dans ces endroits ? Lorsque les terroristes ont attaqué les USA le 11 septembre, les victimes n’étaient pas des civils, qu’est qu’ils ont fait pour mériter un tel destin.
    Arrêtons de plaisanter. La vie d’un homme n’est pas supérieure a celle d’un autre. Lorsqu’un homme décide de prendre un fusil pour terroriser les autres, alors il perd ses droits humains et devient un animal a abattre.
    Je suis convaincu que parmi ces OSC, il y a des gens qui ont des liens directs avec les terroristes. Il est grandement temps qu’on s’occupe de ces OSC, et autres organisations des droits de l’homme qui vivent en liberté dans nos villes et agissent dans l’ombre pour détruire la vie de nos braves citoyens.
    Il faudra établir un certificat de patriotisme et demander a ces organisations d’en obtenir avant de pouvoir conduire leurs opérations. Ce certificat ne devrait s’obtenir facilement.

  • Le 3 mai 2022 à 16:40, par Peuple insurgé En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    Il faut avoir l’honnêteté ou simplement l’intelligence de reconnaître que pour gagner cette guerre, il faut éviter de faire des victimes innocentes. Améliorer la stratégie de façon à minimiser les victimes collatérales. L’histoire de l’humanité est écrite comme ça. Nul ne peut s’y dérober. S’il n’y a pas de discernement nos ennemis vont capitaliser sur nos erreurs. Vous voyez déjà comment la misère s’accroît partout dans le pays malgré ce que d’aucuns appellent victoires. Nous sommes condamnés à réfléchir.

  • Le 3 mai 2022 à 16:47, par Koutoubouyé En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    Quand on prend l’argent agit pour le compte des intérêts étrangers, ça donne ces genres de sorties "droit de l’hommistes" qui ne sont que des moyens de déstabilisation de nos États. Il y a quelques jours encore, des média étrangers avaient accusé les FDS de crime contre les civiles n’est-ce pas ? Juste deux ou trois jours après, nous apprenions qu’une délégation officielle du Burkina Faso s’était entretenue avec le Président Malien Assimi Goîta. Vous comprenez maintenant d’où vient la déstabilisation et la manipulation de ces OSC politisées et apatrides car travaillant pour l’ennemie du Burkina Faso.

  • Le 3 mai 2022 à 21:31, par André En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    Les Associations s’ils vous plaît laissez l’armée faire son travail. Si l’armée ne fait rien, c’est vous encore qui dites que l’armée ne fournit pas d’effort.
    Laisser les FDS faire leur travail, ils des professionnels.
    Dieu vous bénisse FDS du Burkina Faso.

  • Le 4 mai 2022 à 07:52, par Dibi En réponse à : Déclaration conjointe des organisations de la société civile actives en droits humains sur le respect des droits humains dans le cadre de la restauration de la sécurité au Burkina Faso

    On voit bien que nombre d’ONG, animées par des raclures locales et mangeant dans les gamelles salles des subventions occidentales et agissant en tant que forces proxy au service des guerres hybrides de l’impérialisme occidental, sont à la manœuvre, soutenues par les régimes néocoloniaux à la tête de l’Etat.
    C’est dire que les Comités locaux de sauvegarde de la paix de Damiba et son ministre Boli ne suffisent pas à la tâche pour le partage des centaines de milliards de FCFA qu’ils prévoient de dédier à l’achat de la paix pour notre sécurité.
    Voilà des gens (ONG et subversifs néocoloniaux-défenseurs de la démocratie et des droits de l’homme) qui viennent nous dire de mener une guerre civilisée contre le djihadisme égorgeur ; ces forces proxy occidentales que les Occidentaux devraient d’abord instruire sur la guerre civilisée, avant de venir salir la réputation de nos armées nationales.
    Il faut être naïf et débilité pour ne pas savoir que ces ONG de défense des droits de l’homme, chez nous, font partie des armes des Occidentaux, dans leurs guerres contre nous ; tout comme nos élites politiques pourries et bien néocoloniales.
    Pour défendre leurs intérêts de prédation et de recolonisation, les Occidentaux n’ont cure d’aucun respect des principes des droits humains. Devant leurs intérêts, ces gens sont capables de tous les reniements, de tous les massacres de masses, de tous les saccages et viol du droit international et principes de respect des valeurs humaines.
    Ils l’ont prouvé d’hier à nos jours, dans toutes les guerres coloniales en Afrique , en Asie, en Corée, puis récemment en Afghanistan, en Irak, en Yougoslavie, en Libye, en Palestine, au Soudan, au Sahel, ... au moyen d’éléments proxy Touaregs et djihadistes locaux et narcotrafiquants par exemple.
    La seule façon de faire une guerre propre, c’est de n’avoir pas à la faire. Et tous les moyens militaro-industriels dont l’Occident dispose, ne lui ont jamais servi à chasser du lapin, mais à faire la guerre à l’humanité entière, pour le contrôle de sa domination criminelle sur le reste monde et particulièrement pour ses besoins de prédation en Afrique, cette garenne à nègres, toujours tenus dans des cages néocoloniales que sont devenus nos Etats.
    Alors, de la guerre civilisée comme de la mission civilisatrice, on a envie de crier, à la Aimé Césaire : Les Nègres debout vous emmerdent ! Et commencez par instruire civiquement d’abord les éléments locaux à votre service criminel !
    Na an lara, an sara !
    La patrie ou la mort !

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